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COMMUNE DE BONDUES

Finances
. Commune de Bondues
- Budget Primitif 2010 : consultable à l'accueil de la Mairie de Bondues

. Centre Communal d'Actions Sociales
- Budget Primitif 2010 : consultable à l'accueil de la Mairie de Bondues
- Compte Administratif 2010 : consultable à l'accueil de la Mairie de Bondues

. Cimetière
- Budget Primitif 2010 : consultable à l'accueil de la Mairie de Bondues

R.A.P/ Etat Civil / Elections
- Recueil des Actes Administratifs de la Mairie : consultable à l'accueil de la Mairie de Bondues
- Révision des listes électorales
- Révision des listes électorales 2011 : Commission du 26 septembre 2011 : consultable à l'accueil de la Mairie de Bondues
- Recueil des Actes Administratifs du Syndicat Intercommunal
- Recueil des Actes Administratifs du Syndicat Mixte des Gens du Voyage (année 2009) : consultable à l'accueil de la Mairie de Bondues
- Liste des officiers de Police judiciaire autorisées à enregistrer les procuations pour les communes qui dépendent du Tribunal d'Instance de Tourcoing.
- Liste complétée des officiers de Police judiciaire.
- Recueil des actes administratifs et réglementaires.
- Déclaration de piègeage.
- Déclaration de piègeage 2.
- Déclaration de piègeage 2012, lutte contre les nuisibles.
- Prévention des infections secondaires par Escherichia coli (E. coli) et extension des mesures de rappel concernant les steaks hachés

Hygiène et sécurité
- Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Travaux
- Plan de gestion de travaux des cours d'eau affluents de la Lys et de la Deûle


LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
- Mise à disposition du public, du recueil des actes adminidtratifs et réglementaire n°01/12

Finances
- Budget Supplémentaire ACTIVITES IMMOBILIERES ET ECONOMIQUES
- Budget Supplémentaire ASSAINISSEMENT
- Budget Supplémentaire CREMATORIUMS COMMUNAUTAIRES
- Budget Supplémentaire OPERATIONS D'AMENAGEMENT
- Budget Supplémentaire EAU ANNEE
- Budget Supplémentaire TRANSPORTS
- Budget Supplémentaire BUDGET GENERAL

Marchés Publics
- CONSEIL DE COMMUNAUTE EN DATE DU 25 JUIN 2010 LISTE DES MARCHES SIGNES

Personnel
- Mises à Disposition de personnels communautaires dans les organismes extérieurs




PREFECTURE DU NORD

Vote par procuration pour les élections présidentielles et législatives de 2012
- Liste des officiers de police judiciaire chargés de l'établissement des procurations de vote
- Liste complétée des délégués chargés des procurations de vote

Direction de l'administration générale et de l'environnement
- Liste des personnes habilités à dispenser la formation pour les chiens dangereux

Direction départementale des territoires et de la mer Service Eau Environnement
- Arrêté pêche de loisirs
- Arrêté pêche carpe nuit
- Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Nord pour l'année 2012

Chasse
- Arrêté autorisant des affûts et des approches au renard dans le département
- Arrêté autorisant des affûts et des approches au sanglier dans le département
- Arrêtés de destruction de pigeon ramier
- Arrêtés modificatif relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne de chasse 2011/2012

Appel à la générosité publique
- Calendrier 2012

Environnement
- Plan de prévention du risque d'inondations de la Marque - Permanence des communes

Sécurité
- Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un système de vidéoprotection

Sécours
- Recueil des actes administratifs du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord – Numéro 2011 -02 : consultable à l'accueil de la Mairie de Bondues



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