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Conseil Municipal du mardi 4 mai 2010. (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Affaires juridiques
- Acquisition d'une habitation sise 1 rue de la Poste - Section cadastrée BV n° 133
Intercommunalité
- Syndicat Lys Nord Métropole - Retrait de la commune
- Lille Métropole Communauté Urbaine - Prise de la compétence en matière de « soutien à la recherche) - Avis du conseil municipal
- Lille Métropole Communauté Urbaine - Prise de la compétence en matière de « cours d'eau et canaux domaniaux, limitée au canal de Roubaix et la Marque canalisée - 1ère étape : mise en place d'une expérimentation - Avis du conseil municipal
- Syndicat Mixte des Gens du Voyage - Modification des statuts
Culture
- Ecole de musique - Tarifs
Restauration
- Tarifs
Vie associative
- Subvention exceptionnelle à l'association ARTICOM
Administration générale
- Délégation du Conseil Municipal au Maire


Conseil Municipal du mardi 16 mars 2010. (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Administration Générale
- Délégation du conseil municipal au maire - Application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification
Ressources Humaines
- Recensement rénové de la population- Rémunération des agents recenseurs et indemnité au coordonateur communal
Troisième âge
- Résidence Drève du Château - Participation aux frais d'animation et de gestion - Convention
Santé
- Installation d'un défibrillateur rue Gabriel Péri - Convention de mise à disposition
- Installation d'un défibrillateur rue des Ravennes - Convention de mise à disposition
- Installation d'un défibrillateur rue du Fort Debout - Convention de mise à disposition
- Acquisition de coffrets supplémentaires
Affaires juridiques
- Acquisition foncière -Immeuble 1 rue de la poste - Cession du droit au bail au profit de la ville
Urbanisme
- Plan Local d'Urbanisme - Définition d'un emplacement réservé pour du logement
- Plan Local d'Urbanisme - Inscription d'un emplacement réservé pour du logement - Rue César Loridan
- Plan Local d'Urbanisme - Emplacement réservé pour le logement n°6 - Allée des Marguerites
- Plan Local d'Urbanisme - Réserve de superstructure n° 2 au bénéfice de la ville en vue de l'extension du cimetière
Logement
- 10 rue César Loridan - Convention de transfert de gestion au PACT
- 1 Cité de la Croix Blanche - Convention de transfert de gestion au PACT
Développement durable
- Développement durable - Aide à l'habitat - Subvention municipale
Culture
- Espace culturel - Marchés publics - Protocole d'accord pour les travaux complémentaires réalisés par l'entreprise SANTERNE - Montant des travaux
Environnement
- Entretien des espaces verts - Marchés publics - Autorisation de signature des marchés
Sécurité
- Travaux réalisés par l'Institution de la Croix Blanche - Subvention communale
Jeunesse
- Conseil Municipal des Jeunes - Composition
- Voyage à Los Angeles - Subvention à l'association « Team LA - 59-62 »
Sport
- Fermeture des terrains de football- Convention avec la Fédération Française de Football
- Football Club de Bondues - Subvention 2010 pour la mise en ouvre d'actions - Convention
Vie associative
- Subvention à l'association Bondues Buduslau Albis Echanges
- Subvention à l'association Foyer socio-éducatif du collège Maxence Van der Meersch de Mouvaux
Finances
- Compte administratif 2009 - 1 / Compte administratif 2009 - 2
- Compte de gestion du trésorier principal pour l'année 2009
- Affectation du résultat comptable de l'année 2009
- Décision modificative par voie d'autorisation spéciale n° 1 - Exercice 2010
Cimetière
- Compte administratif 2009 cimetière - 1 / Compte administratif 2009 cimetière- 2
- Compte de gestion du trésorier principal pour l'année 2009
- Affectation du résultat comptable de l'année 2009
- Décision modificative par voie d'autorisation spéciale n° 1 - Exercice 2010
Intercommunalité
- SIVOM Alliance Nord-Ouest - Création d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché de services - Signature de la convention et désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour la commission d'appel d'offres du groupement de commande
- SIMERE - Désignation des représentants de la commune
- Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) Lys Nord Métropole - Participation 2010 - Avenant de prolongation du protocole d'accord - Participations 2011 et 2012
- Syndicat Lys Nord Métropole - Modification des statuts
- Syndicat Mixte des Gens du Voyage - Adhésion de la commune de Quesnoy-sur-Deûle au syndicat - Avis du conseil municipal
- Syndicat Mixte des Gens du Voyage - Rapport d'activités 2008
- Syndicat d'assainissement des vallées de la Lys et de la Deûle- Rapport d'activités 2008


Conseil Municipal du mardi 15 décembre 2009 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2009 :
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 - Exercice 2009
- DECISION MODIFICATIVE N° 3
- Indemnités de conseil allouées au comptable du trésor
Cimetière
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2- Exercice 2009
- DECISION MODIFICATIVE N°2
Urbanisme
- Convention avec l’ADIL – Renouvellement
Année budgétaire 2010 :
Affaires juridiques
- Marchés publics – Assurances – Autorisation de signature des marchés
Urbanisme
- Aménagement d’un équipement sportif Chemin Saint Georges – Indemnités d’éviction
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
Troisième Age
- CLIC – Centre Local d’Information et de Coordination – Retrait de la commune
Développement durable
- Etude énergétique du patrimoine bâti municipal – Demande de subvention
Travaux
- Diagnostic pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les établissements recevant du public – Demande de participation et de subvention auprès du Conseil Général du Nord
Voirie
- Reconstruction et entretien du parc d’éclairage public – Convention avec les copropriétés
- RD 617 – Opération LLG504 - Convention avec le Conseil Général pour la réalisation et l’entretien des aménagements paysagers
Jeunesse
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
- Centres de loisirs – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
- Service jeunesse -Tarifs
Ecoles
- Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
- Contrat d’association des écoles privées - Renouvellement du calcul du forfait
Gestion des salles
- Tarifs de location
Vie associative
- Subventions aux associations bonduoises
- Subventions supplémentaires 2010 – Conditions d’attribution
Finances
- Budget primitif 2010
- Autorisation de programmes pour les années 2010 à 2012
Cimetière
- Tarifs des concessions
- Tarifs des taxes funéraires
- Budget primitif 2010
Intercommunalité
- Rapport d’activités 2008 de LMCU
Santé
- Acquisition de défibrilateurs supplémentaires
Affaires Juridiques
- Fourrière animalière - Convention avec la Ligue Protectrice des Animaux


Conseil Municipal du mardi 29 septembre 2009 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Affaires Juridiques
- Acquisition de l'immeuble 1197 avenue du général de Gaulle - Délibération rectificative
Urbanisme
- Plan Local d'Urbanisme - Demande de modification
Publicité
- Approbation du règlement local de la publicité extérieure
      --> Règlement local de Publicité
Sécurité
- Mise à disposition d'informations géographiques
      --> Convention avec la société ATLAS
Politique du logement
- Immeuble 14 rue César Loridan
      --> Convention de transfert de gestion au PACT - Reconduction
Environnement
- Développement durable - Conditions d'attribution de l'aide municipale à l'acquisition d'un composteur domestique
Vie associative
- Association Football Club de Bondues - Subvention exceptionnelle
- Association des Guides de France - Subvention exceptionnelle
Finances
- Remboursement d'achats en ligne à M. Pierre ZIMMERMANN, Adjoint au Maire
- Décision modificative par voie d'autorisation spéciale n°2
      --> Tableau - Balance 2009
      --> Tableau - Décision modificative Septembre 2009
- Taxe foncière sur les propriétés bâties-suppression de l'exonération de 2 ans des constructions nouvelles
- Taxe d'habitation - Abattement à la base pour les personnes handicapées
Intercommunalité
- Syndicat Lys Nord Métropole
      --> Instruction des demandes d'application du droit des sols
- Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2008
- Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'élimination des déchets - Exercice 2008


Conseil Municipal du mardi 30 juin 2009 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Jeunesse
- Aide financière aux projets de jeunes
Intercommunalité
- Syndicat Mixte des Gens du Voyage - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Modification
- Syndicat Lys Nord Métropole - Modification des statuts
Affaires juridiques
- Acquisition d'une habitation sise à Bondues 1197 avenue du Général de Gaulle
- Acquisition d'une habitation sise à Bondues 52 bis-ter rue des Ravennes
Urbanisme
- Projet de restructuration du secteur centre - Demande de modification du PLU
Publicité
- Application de la loi de modernisation de l'économie sur la taxe locale sur la publicité extérieure
Santé
- Défibrillateur - Installation d'un défibrillateur au carrefour de la Croix Blanche - Convention de mise à disposition
- Défibrillateur - Installation d'un défibrillateur au Golf de Bondues - Convention de mise à disposition
Ressources Humaines
- Régime indemnitaire - Modification - Extension des indemnités pour travaux supplémentaires aux agents de catégorie B
Culture
- Ecole de musique - Tarifs
- Ecole de musique - Convention avec la société des éditeurs et auteurs de musique
- Musée de la Résistance et des Fusillés du Fort de Bondues - Augmentation du budget
Développement durable
- Mobilité - Convention avec l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de Lille
Voirie
- Aménagement RD 617 entre le Pavé des Bois Blancs et la croix blanche- Groupement de commande
- Aménagement de voirie - Avenue du Général de Gaulle - Indemnités d'éviction
Enfance
- Maison de l'enfance - Signature d'une convention liant l'établissement et le médecin
- Projet d'établissement de la maison de l'enfance - Modification
Vie associative
- Association Souvenir de la Résistance et des Fusillés du Fort de Bondues - Subvention exceptionnelle
- Les Arts Pluriels - Subvention exceptionnelle
- Association « Bondues Articom » - Subvention exceptionnelle
- CJB Football - Subvention exceptionnelle
Finances
- Résidence Drève du Château - Participation aux frais d'animation et de gestion - Convention
- Choix des durées d'amortissement - Modification
- Paiement retenues sur marché


Conseil Municipal du mercredi 8 avril 2009 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Aménagement du Territoire :
Plan Départemental des itinéraires de randonnées pédestres (PDIPR)
Affaires Juridiques
- Projet de cession d’une parcelle appartenant à la ville à LMCU – BK n°221
- Classement dans le domaine  public communautaire – Carrière Lebrun
Urbanisme
- PLU – Projet de réalisation d’une opération dénommée « Hameau des Ravennes »
- Modification des fiches d’orientation d’aménagement dans les zones AUCm du PLU de Bondues
Ressources Humaines
Régime Indemnitaire des élus – Modification
Troisième Age
Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) – Convention avec l’association CLELIA
Culture
Musée de la Résistance - Subvention à la Maison Natale du Général de Gaulle
Tourisme
Syndicat d’Initiative – Approbation des statuts et désignation des représentants du Conseil Municipal
Restauration Scolaire
Tarifs
Développement durable
Performance énergétique des bâtiments communaux – Demande de subvention
Travaux
Espace Culturel – Marchés Publics – Maîtrise d’œuvre – Avenant n°3
Voirie
- Dénomination de voies nouvelles
- Changements de dénomination de voies
- Chemin Saint Georges – Indemnités d’éviction
- Microsignalisation commerciale – Convention avec la société SICOM
Intercommunalité
Adhésion au SIMERE
Vie Associative
Subvention exceptionnelle au FJEP (Foyer des Jeunes et d’Education Populaire)
Finances
- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2008
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°1 – Exercice 2009
- Paiement des retenues sur marché
Cimetière
- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2008
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°1
- Tarifs des vacations de police


Conseil Municipal du mardi 10 février 2009 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Administration Générale
- Installation de M. Jean-Max LEFEBVRE en remplacement de Mme Nathalie VANDERPERRE de la liste « Bondues Ensemble »
- Centre Communal d’Action Sociale – Désignation des membres du conseil d’administration– Modification
- Comité consultatif « Citoyenneté des personnes en situation de handicap » - Composition - Modification
Finances
- Aménagement de gradins au terrain de football synthétique d’entrainement de l’espace loisirs – Demande de dotation globale d’équipement 2009
- Accessibilité de la mairie et du restaurant municipal du centre – Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
Santé
- Acquisition de défibrillateurs supplémentaires – Demande de subvention
- Don de défibrillateurs – Convention
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
- Journée de la solidarité
Politique du Logement
- Opération de logements locatifs sociaux – Terrains cadastrés AV 50, 51, 53 et 54 sis rue de l’Abbé Six
Affaires Juridiques
- Acquisition d’une parcelle cadastrée B 1578 Avenue du Général de Gaulle appartenant à M. Michel de la TULLAYE
- Acquisition d’une parcelle cadastrée BK 213 Avenue du Général de Gaulle appartenant à la Société des Eaux du Nord
Urbanisme
- Mise en conformité du Plan Local d’Urbanisme avec la loi « Urbanisme et Habitat » concernant le zonage réglementaire « A »
Jeunesse
- Convention P.S.A.L. (Prestation Service Accueil Loisirs)
- Règlement Intérieur du Service Jeunesse
Vie Associative
- Subvention exceptionnelle à l’association Open de France Juniors de squash
Intercommunalité
- Participation des communes au SIGAL – Contribution budgétaire