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Conseil Municipal du 26 janvier 2012 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Affaires Juridiques
- Marchés publics – Assurances – Avenants de régularisation 2011
- Fourrière Municipale – Désignation d’un gardien agréé
Voirie
- Dénomination de voie
Travaux
- Extension et restructuration de la bibliothèque – Travaux – Autorisation de concours pour la maîtrise d’œuvre
- Extension et restructuration de la bibliothèque – Travaux – Constitution d’un jury pour le concours de maîtrise d’œuvre
Jeunesse
- Prestation de Service CAF – Renouvellement de la convention
Vie associative
- Subvention exceptionnelle à la Fondation Anber
- Subvention 2012 à l’ALJ Linselles – Modification
Intercommunalité
- Maison de l’Emploi Lys Tourcoing - Association CREATIF – Convention de partenariat
- SIVOM Alliance Nord-Ouest – Adhésion au groupement de commande pour l’achat de papier – Modification
- Rapport d’activités 2010 de Lille Métropole Communauté Urbaine
Conseil Municipal du 15 décembre 2011 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2011 :
Finances
- Réintégration parcelle B3870 devenue B3918 lieudit « Au Cheval Blanc »
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 - Exercice 2011
Restauration scolaire
- Extension du restaurant municipal du centre – Marchés Publics – Lots plomberie et chauffage - Choix des entreprises
Année budgétaire 2012 :
Intercommunalité
- SIVOM Alliance Nord-Ouest – Adhésion au groupement de commande pour l’achat de fournitures
--> Convention constitutive d’un groupement de commandes
Affaires juridiques
- Fourrière animalière – Convention avec la Ligue Protectrice des Animaux
Urbanisme
- Approbation de la cartographie stratégique du bruit sur le territoire de Lille Métropole
Politique du logement
- Logements confiés à LMH – Durée du bail emphytéotique
Jeunesse
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil --> La convention
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances --> La convention
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
- Service jeunesse – Tarifs
Restauration scolaire
- Restaurant scolaire – Convention de mise à disposition des cuisines de la ville de Wattrelos – Avenant n° 4 --> La convention
Ecole
- Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
- Acquisition de tableaux numériques – Demande de subvention
Gestion des salles
- Tarifs de location --> La grille des tarifs
Vie associative
- Subvention 2012 aux associations bonduoises --> Le tableau des subventions
- Subventions supplémentaires 2012 – Conditions d’attribution
- Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion
–> La convention
- Football Club de Bondues – Subvention 2012 pour la mise en œuvre d’actions
–> La convention
Finances
- Budget primitif 2012
- Autorisations de programmes pour les années 2012 à 2014
Cimetière
- Tarifs des concessions
- Tarifs des taxes funéraires
- Budget primitif 2012
Conseil Municipal du 15 novembre 2011 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Restauration scolaire
- Extension du restaurant municipal du centre – Marchés Publics - Choix des entreprises
- Extension du restaurant municipal des Obeaux – Marchés Publics - Choix des entreprises
Voirie
- Protocole d’accord pour les interventions de maintenance complémentaires réalisées par la société ETDE
Culture
- Remboursement de frais engagés par les membres du Comité de pilotage du Salon du Livre
- Remboursement de frais engagés par les partenaires du Musée de la Résistance
Intercommunalité
- Rapport d’activités du syndicat mixte des gens du voyage -> Le Rapport d’activités 2010
Conseil Municipal du 20 octobre 2011 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Finances
- Débat d’Orientation Budgétaire --> Document DOB 2012
Affaires Juridiques
- Cession d’une parcelle appartenant à la ville sise à Bondues avenue de Wambrechies
Politique du Logement
- Réhabilitation du 1443 avenue du Général de Gaulle – Subvention exceptionnelle
- Immeuble n°14 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion au PACT
- Droit de préemption des communes sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux --> Le périmètre
Sport
- Création de vestiaires sportifs – Marchés Publics – Choix des entreprises
Intercommunalité
- Syndicat Intercommunal Alliance Nord Ouest – Rapport d’activités 2010 --> Le rapport
- Syndicat Intercommunal d’Assainissement des Vallées de la Lys et de la Deûle – Rapport d’activités 2010 --> Le rapport
- SIVOM Métropolitain des Réseaux de Transport et de Distribution d’Energies (SIMERE) – Rapport d’activités 2010 --> Le rapport
Conseil Municipal du 29 septembre 2011 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Ressources Humaines
- Instauration du compte épargne temps
Affaires Juridiques
- Cession d’une unité foncière appartenant à la ville sise à Bondues avenue de Wambrechies
Politique du Logement
- Soutien en faveur du logement aidé – Subvention pour surcharge foncière
Environnement
- Plan départemental des itinéraires de randonnées pédestres (PDIPR) - Convention
Culture
- Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM)
Voirie
- Aménagement du chemin Saint Georges – Convention pour l’enfouissement du réseau de télécommunication
- Dénomination d’une voie nouvelle – Opération dénommée « La Bouteillerie »
Administration Générale
- Archives communales – Demande de subvention parlementaire
Famille
- Service marchands – Signature d’une convention permettant l’accès au site d’échanges de documents entre la CAF et la commune
Ecole
- Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait
Vie Associative
- Subvention exceptionnelle à Bondues Buduslau Echanges
- Subvention exceptionnelle à l’association Bondues Basket Club
Sport
- Réhabilitation et extension du Centre Sportif Alain Poher – Demande de subvention auprès de l’ADEME et du Conseil Régional
- Réhabilitation et extension du Centre Sportif Alain Poher – Demande de subvention auprès du Conseil Général
- Réhabilitation et extension du Centre Sportif Alain Poher – Demande de subvention auprès de la Fédération de basket-ball
- Réhabilitation et extension du Centre Sportif Alain Poher – Demande de subvention auprès de la Fédération Française de judo
- Réhabilitation et extension du Centre Sportif Alain Poher – Demande de subvention auprès de la Fédération Française d’escrime
- Réhabilitation et extension du Centre Sportif Alain Poher – Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Gymnastique
- Réhabilitation et extension du Centre Sportif Alain Poher – Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Tir à l’Arc
- Réhabilitation et extension du Centre Sportif Alain Poher – Demande de subvention auprès de la Fédération Française de volley ball
- Réhabilitation et extension du Centre Sportif Alain Poher – Demande de subvention auprès de la Fédération Française de danse
- Réhabilitation et extension du Centre Sportif Alain Poher – Demande de subvention auprès de la Fédération Française Handisport
Finances
- Remboursement d’achats en ligne à M. Nicolas VANDENBUSSCHE, Directeur Général des Services
- Créances irrécouvrables
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2010
Intercommunalité
- Maison de l’Emploi Lys Tourcoing – Convention de partenariat
- SIVOM Alliance Nord-Ouest – Modification des statuts et transfert de compétence en matière d’établissement et d’exploitation des réseaux de communication électronique
- Rapport d’activité 2010 du Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL)
Services concédés
- Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – Exercice 2010)
Conseil Municipal du 26 juillet 2011 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Sport
- Salle Poher - Travaux - Marchés Publics - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre.
Conseil Municipal du 30 juin 2011 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Affaires Juridiques
- Projet de réhabilitation d’un parc de logements appartenant à la ville – Bail emphytéotique
- Marchés Publics – Assurance – Lot n°5 – Assurance des risques statutaires – Avenant de régularisation
Intercommunalité
- SIVOM Alliance Nord Ouest – Modification des statuts
-> Statuts remaniés
- Loi de réforme des collectivités territoriales – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Lille Métropole Communauté Urbaine – Intégration de la communauté de communes des Weppes – Avis sur le projet du Préfet
- Loi de réforme des collectivités territoriales - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Fusion du Syndicat d’Assainissement des Vallées de la Lys et de la Deûle – Avis sur le projet du Préfet
Sécurité
- Vidéosurveillance – Subvention exceptionnelle
Restauration Scolaire
- Convention de mise à disposition des cuisines de la ville de Wattrelos – Avenant n°2
Ecole
- Règlement intérieur de la restauration scolaire
Enfance
- Syndicat Lys Nord Métropole – Relais d’Assistante Maternelle – Convention d’assistance technique
- Maison de l’Enfance – Signature d’une convention liant l’établissement et le médecin
Jeunesse
- Aides financières aux projets de jeunes
Sport
- Aménagement d’un terrain en gazon synthétique – Travaux – Marchés Publics – Autorisation de signature des marchés
- Création de vestiaires sportifs – Travaux – Marchés Publics – Autorisation de signature des marchés --> Délibération reportée
Intercommunalité
- Loi de réforme des Collectivités territoiales - Shéma départemental de Coopération Intercommunale - Fusion du SIMERE - Avis sur le projet du Préfet
- Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage – Période 2011-2017
Conseil Municipal du 31 mai 2011 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Affaires juridiques
- Cession à la société MARRELIMMO d’un terrain appartenant à la commune – Lieudit « au cheval blanc » - section cadastrée B3918
- Terrains sis à Bondues Allée des Mésanges et Chemin Saint Georges – Avenant n° 1 à des baux emphytéotiques
Urbanisme
- Projet de réalisation d’un programme d’habitat sur les terrains sis à Bondues avenue de Wambrechies cadastrés section BK n° 10, 11, 245 et 247 – Demande de modification du PLU
Intercommunalité
- Syndicat Métropolitain des Réseaux de Transport et de Distribution d’Energie (SIMERE) – Retrait de la ville de La Bassée
Troisième Age
- Spectacle intercommunal – Semaine bleue 2011
Conseil Municipal du 12 avril 2011 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Politique du Logement
- Application de l’article 55 de la loi SRU – Engagement triennal de construction 2011-2012-2013
--> Tableau loi SRU
Voirie
- Marchés publics – Dissimulation des réseaux et éclairage – Autorisation de signature des marchés
Intercommunalité
- SIMERE – Chemin Saint Georges – Enfouissement des réseaux basses tensions et éclairage public – Demande de subvention
Restauration municipale
- Tarifs du repas des aînés – Modification
Famille
- Maison de l’enfance – Projet d’établissement – Modification
Finances
- Construction d’un préau à l’école Maxence Van der Meersch – Demande de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR
Conseil Municipal du 29 mars 2011 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Intercommunalité
- Syndicat Intercommunal Alliance Nord-Ouest – Désignation des représentants de la commune
- Lille Métropole Communauté Urbaine – Syndicat Mixte Espace Naturel Métropolitain – Prise de la compétence en matière de « cours d’eau et canaux » - Modification des statuts
Affaires juridiques
- Terrain 52bis rue des Ravennes – Cession d’une partie de la parcelle de terrain à LMH
Politique du logement
- Enregistrement des demandes de logements – Identification de la commune comme service instructeur
- 10 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion au PACT
- 1 Cité de la Croix Blanche – Convention de transfert de gestion au PACT
Sport
- Extension de la salle Poher – Extension et restructuration de la salle de sports Alain Poher – Validation du programme pour le concours de maîtrise d’œuvre
- Création d’un nouveau terrain de football – Archéologie préventive – Convention avec l’INRAP
Sécurité
- Installation d’un système de vidéo protection
Voirie
- Dénomination de voie
- Enfouissement des réseaux et éclairage public – Marchés publics – Choix des entreprises
Culture
- Musée – Tarifs
- Ecole de musique – Tarifs
Restauration scolaire
- Tarifs
Ecole
- Participation aux frais de repas de l’école de la Croix Blanche
Finances
- Compte administratif 2010
- Compte administratif 2010 bis
- Compte de gestion du trésorier principal pour l’année 2010
- Affectation du résultat comptable de l’année 2010
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2011
--> Tableau des Décision modificative
Cimetière
- Compte administratif 2010
- Compte administratif 2010 bis
- Compte de gestion du trésorier principal pour l’année 2010
- Affectation du résultat comptable de l’année 2010
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2011
--> Tableau des Décision modificative
Conseil Municipal du 25 février 2011 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Travaux
- Marchés publics – Extension et restructuration de la salle de sports Alain Poher-Autorisation de concours pour la maîtrise d’œuvre
Conseil Municipal du 27 janvier 2011 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Intercommunalité
- Maison de l'Emploi Lys Tourcoing - Désignation des représentants de la communes.
- SIVOM Alliance Nord-Ouest - Désignation des représentants de la commune.
- Participation des communes au SIVOM Nord-Ouest - Contribution budgétaire.
Affaires juridiques
- Cession de terrains - Chemin des Ravennes.
Urbanisme
- Demande de modification du PLU - Suppression du P.A.P.A. « centre » - Suppression partielle de la réserve de superstructure n°2 (extension du cimetière).
- Demande de modification du PLU - Emplacement réservé d'infrastructure n°42.
Enfance
- Maison de l'Enfance - Projet d'Etablissement - Modifications.
Finances
- Aménagement de bureaux au Centre Communal d'Action Sociale - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire.
- Construction de vestiaires au complexe sportif du Fort - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire.
- Agrandissement des restaurants municipaux - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire.
Vie Associative
- Association Musicale de Bondues - Subvention exceptionnelle.
lntercommunalité
- Lille Métropole Communauté Urbaine - Transfert de la compétence "Soutien à la Recherche" - Adoption du rapport de la commission locale des transferts de charges.
Conseil Municipal du 16 décembre 2010 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2010
Jeunesse
- Prévention jeunesse - Opération « Faites de la santé »- Convention avec l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA)
Vie Associative
- Demande de Subvention exceptionnelle - Association Bondues Basket Club
Finances
- Décision modificative budgétaire par voie d'autorisation spéciale n° 3 - Exercice 2010
Année budgétaire 2011
Ressources humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux - Modification
Affaires juridiques
- Assurances - Marchés publics - Avenants de régularisation
- Réhabilitation d'un immeuble sis à Bondues 1443 avenue du Général de Gaulle - Elaboration d'un projet de bail à réhabilitation au profit de l'association Habitat et Humanisme
- Acquisition de terrains - Parcelles cadastrées section BM n° 245, BW n° 36 et n° 40 et BK n°236
Voirie
- Financement des extensions de réseaux pour les nouvelles constructions
Culture
- Musée de la Résistance- Fixation des tarifs - Droits d'entrée du musée
- Musée de la Résistance - Aménagement d'une casemate au Fort - Demande de subvention auprès du Conseil Général
Environnement
- Entretien des espaces verts - Autorisation de signature des marchés
Solidarité
- Réseau Intercommunal Inter Institutionnel Enfance Handicap (RIEEH) - Participation financière au recrutement d'un professionnel spécialisé
Enfance
- Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service CAF - Renouvellement
Jeunesse
- Garderies périscolaires - Convention d'objectifs avec le CJB Accueil
- Garderie périscolaire - Convention d'objectifs avec le CJB Vacances
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
- Service jeunesse - Tarifs
Ecole
- Dotation de fonctionnement pédagogique de l'enseignement public
- Coopération intercommunale - Modification de la convention
- Restauration scolaire - Convention de mise à disposition des cuisines de la ville de Wattrelos - Avenant n° 1
Gestion des salles
- Tarifs de location
Vie associative
- Subventions 2011 aux associations bonduoises
- Tableau des subventions 2011 aux associations bonduoises
- Subventions supplémentaires 2011 - Conditions d'attribution
- Résidence Drève du Château - Participation aux frais d'animation et de gestion - Convention
- Football Club de Bondues - Subvention 2011 pour la mise en ouvre d'actions - Convention
Finances
- Remboursement d'achats en ligne à M. Pierre Zimmermann, Adjoint au Maire
- Budget primitif 2011
- Autorisations de programmes pour les années 2011 à 2013
Cimetière
- Tarifs des concessions
- Tarifs des taxes funéraires
- Budget primitif 2011
Intercommunalité
- Lille Métropole Communauté Urbaine - Dotation de solidarité communautaire 2011
- Rapport d'activités 2009 de Lille Métropole Communauté Urbaine
- Rapport d'activités 2009 du Syndicat d'Assainissement des vallées de la Lys et de la Deûle
- Rapport d'activités pour l'année 2009 du SIVOM Métropolitain des Réseaux de Transport et de Distribution d'Energies (SIMERE)
Conseil Municipal du 21 octobre 2010 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Finances
- Débat d’orientation budgétaire 2011
Intercommunalité
- Syndicat Lys Nord Métropole - Modification statutaire relative aux prestations de service à des communes non membres – Avis du conseil municipal
- Syndicat Lys Nord Métropole – Retrait des communes de Bondues, Mouvaux et Roncq – Avis du conseil municipal
Affaires juridiques
- Immeuble 14 bis rue César Loridan – Bail emphytéotique
- Immeuble 1092 avenue du Général de Gaulle – Bail emphytéotique
- Construction de logements chemin du sénevé – Bail emphytéotique
- Immeuble 52 bis rue des Ravennes – Bail emphytéotique
- Opération de construction de logements « Bouteillerie » rue des Ravennes- Subvention d’équilibre
- Opération de construction de logements « 30-32 rue de la Poste » – Subvention d’équilibre
- Opération de construction de logements « 30-32 rue de la Poste » – Bail emphytéotique
Travaux
- Diagnostic pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les ERP – Demande de participation et de subvention auprès du conseil général
Sport
- Extension et restructuration de la salle de sports Alain Poher – Travaux - Autorisation de concours pour la maîtrise d’œuvre
- Extension et restructuration de la salle de sports Alain Poher – Travaux - Constitution d’un jury pour le concours de maîtrise d’œuvre
- Création de vestiaires sportifs – Demande de subvention auprès de la Direction de la Jeunesse et des Sports et de la Cohésion Sociale
- Création de vestiaires sportifs – Demande de subvention auprès de la Ligue de football du Nord- Pas-de-Calais
Conseil Municipal du 30 septembre 2010 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Administration Générale
- Installation de M. Pierre VERCOUTERE, conseiller municipal, en remplacement de Mme Béatrice TONNEAU
Affaires Juridiques
- Cession de parcelles rue Norbert Segard au profit de la maison de retraite Albert du Bosquiel
Intercommunalité
- Syndicat Intercommunal de Gestion de l'Aérodrome de Loisirs (SIGAL) - Rapport d'activités 2009
Services concédés
- Lille Métropole Communauté Urbaine - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2009
- Lille Métropole Communauté Urbaine - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'élimination des déchets - Exercice 2009
Voirie
- Opération LLG 502 - Convention pour la réalisation, le financement, l'entretien et le fonctionnement de l'éclairage public
Troisième âge
- Spectacle intercommunal Semaine Bleue 2010 - Convention de partenariat
Jeunesse
- Règlement intérieur de l'espace loisirs
- Prévention contre les conduites addictives - Mise en place d'une action au collège Maxence Van der Meersch - Subvention municipale
Sport
- Réhabilitation et extension du complexe sportif - Demande de subvention auprès de l'ADEME et du Conseil Régional
Enfance
- Convention d'éveil avec le Conseil Général du Nord
Conseil Municipal du 29 juin 2010 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Finances
- Décision modificative par voie d'autorisation spéciale n° 2 - Exercice 2010
--> Tableau des modifications de crédits
Ressources Humaines
- Demande d'adhésion volontaire du réseau départemental des ruches d'entreprise du Nord au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale - Avis du conseil municipal
Sécurité
- Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Intercommunalité
- Maison de l'emploi Lys Nord Métropole - Participation financière pour l'année 2010
- SIVOM Alliance Nord - Ouest - Adhésion
- SIVOM Alliance Nord-Ouest - Création d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché de services - Modification
- Lille Métropole Communauté Urbaine - Révision du Plan de Déplacements Urbains - PDU 2010 - Avis du conseil municipal
- Lille Métropole Communauté Urbaine - Installation d'une commission d'évaluation des transferts de charges - Désignation du représentant du conseil municipal
- Très haut débit - Délibération commune
Aménagement du territoire
- Etude de programmation urbaine du centre ville - Financement
Affaires juridiques
- Acquisition d'un immeuble sis 745 avenue du Général de Gaulle
- Acquisition de terrains
Urbanisme
- Parcelle B n° 3918 - Demande de modification du PLU
- Inscription d'un indice EBC sur un terrain sis à Bondues - Avenue du Général de Gaulle - Demande de modification du PLU
Environnement
- Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR) - Convention avec le Conseil Général du Nord
Culture
- Espace culturel - Travaux - Marchés publics - Protocole d'accord pour les travaux complémentaires réalisés par l'entreprise SANTERNE - Retrait de la délibération n°10-1-17
Sport
- Création d'un nouveau terrain synthétique et de vestiaires - Archéologie préventive
Travaux
- Couverture des bâtiments communaux - Autorisation de signature des marchés
Voirie
- Eclairage public - Marchés publics - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché
Enfance
- Maison de l'enfance - Signature d'une convention liant l'établissement et le médecin
--> Convention médecin
Ecole
- Restauration scolaire - Tarifs - Modification
- Restauration scolaire - Règlement intérieur
--> Le Règlement intérieur 2010
- Convention de mise à disposition des cuisines de Wattrelos
--> La Convention Wattrlos / Bondues
Jeunesse
- Dispositif d'Aide au Financement (DAF) - Autorisation de signature de la convention
--> La Convention d'aide au financement
Vie associative
- CJB Accueil - Subvention exceptionnelle
--> Récapitulatif subventions antérieurs
- CJB Vacances - Subvention exceptionnelle
--> Récapitulatif subventions antérieurs
Conseil Municipal du mardi 4 mai 2010 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Affaires juridiques
- Acquisition d'une habitation sise 1 rue de la Poste - Section cadastrée BV n° 133
Intercommunalité
- Syndicat Lys Nord Métropole - Retrait de la commune
- Lille Métropole Communauté Urbaine - Prise de la compétence en matière de « soutien à la recherche) - Avis du conseil municipal
- Lille Métropole Communauté Urbaine - Prise de la compétence en matière de « cours d'eau et canaux domaniaux, limitée au canal de Roubaix et la Marque canalisée - 1ère étape : mise en place d'une expérimentation - Avis du conseil municipal
- Syndicat Mixte des Gens du Voyage - Modification des statuts
Culture
- Ecole de musique - Tarifs
Restauration
- Tarifs
Vie associative
- Subvention exceptionnelle à l'association ARTICOM
Administration générale
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
Conseil Municipal du mardi 16 mars 2010 (cliquez sur la délibération pour la télécharger)
Administration Générale
- Délégation du conseil municipal au maire - Application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification
Ressources Humaines
- Recensement rénové de la population- Rémunération des agents recenseurs et indemnité au coordonateur communal
Troisième âge
- Résidence Drève du Château - Participation aux frais d'animation et de gestion - Convention
Santé
- Installation d'un défibrillateur rue Gabriel Péri - Convention de mise à disposition
- Installation d'un défibrillateur rue des Ravennes - Convention de mise à disposition
- Installation d'un défibrillateur rue du Fort Debout - Convention de mise à disposition
- Acquisition de coffrets supplémentaires
Affaires juridiques
- Acquisition foncière -Immeuble 1 rue de la poste - Cession du droit au bail au profit de la ville
Urbanisme
- Plan Local d'Urbanisme - Définition d'un emplacement réservé pour du logement
- Plan Local d'Urbanisme - Inscription d'un emplacement réservé pour du logement - Rue César Loridan
- Plan Local d'Urbanisme - Emplacement réservé pour le logement n°6 - Allée des Marguerites
- Plan Local d'Urbanisme - Réserve de superstructure n° 2 au bénéfice de la ville en vue de l'extension du cimetière
Logement
- 10 rue César Loridan - Convention de transfert de gestion au PACT
- 1 Cité de la Croix Blanche - Convention de transfert de gestion au PACT
Développement durable
- Développement durable - Aide à l'habitat - Subvention municipale
Culture
- Espace culturel - Marchés publics - Protocole d'accord pour les travaux complémentaires réalisés par l'entreprise SANTERNE - Montant des travaux
Environnement
- Entretien des espaces verts - Marchés publics - Autorisation de signature des marchés
Sécurité
- Travaux réalisés par l'Institution de la Croix Blanche - Subvention communale
Jeunesse
- Conseil Municipal des Jeunes - Composition
- Voyage à Los Angeles - Subvention à l'association « Team LA - 59-62 »
Sport
- Fermeture des terrains de football- Convention avec la Fédération Française de Football
- Football Club de Bondues - Subvention 2010 pour la mise en ouvre d'actions - Convention
Vie associative
- Subvention à l'association Bondues Buduslau Albis Echanges
- Subvention à l'association Foyer socio-éducatif du collège Maxence Van der Meersch de Mouvaux
Finances
- Compte administratif 2009 - 1 / Compte administratif 2009 - 2
- Compte de gestion du trésorier principal pour l'année 2009
- Affectation du résultat comptable de l'année 2009
- Décision modificative par voie d'autorisation spéciale n° 1 - Exercice 2010
Cimetière
- Compte administratif 2009 cimetière - 1 / Compte administratif 2009 cimetière- 2
- Compte de gestion du trésorier principal pour l'année 2009
- Affectation du résultat comptable de l'année 2009
- Décision modificative par voie d'autorisation spéciale n° 1 - Exercice 2010
Intercommunalité
- SIVOM Alliance Nord-Ouest - Création d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché de services - Signature de la convention et désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour la commission d'appel d'offres du groupement de commande
- SIMERE - Désignation des représentants de la commune
- Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) Lys Nord Métropole - Participation 2010 - Avenant de prolongation du protocole d'accord - Participations 2011 et 2012
- Syndicat Lys Nord Métropole - Modification des statuts
- Syndicat Mixte des Gens du Voyage - Adhésion de la commune de Quesnoy-sur-Deûle au syndicat - Avis du conseil municipal
- Syndicat Mixte des Gens du Voyage - Rapport d'activités 2008
- Syndicat d'assainissement des vallées de la Lys et de la Deûle- Rapport d'activités 2008
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