Ordre du jour du Conseil municipal du 15 octobre 2026
Vous pourrez le suivre en live sur la page Facebook de la ville !
Administration Générale
- 26-4-2- Règlement intérieur du conseil municipal – Modification
- 26-4-3-Mise à disposition des salles municipales aux formations politiques
Ressources Humaines
- 26-4-4- Création d’une activité accessoire pour des missions informatiques et du soutien du service ressources humaines pour la gestion de la paie
- 26-4-5- Formation des élus - Orientations
Sécurité
- 26-4-6- Ivresse Publique et Manifeste (IPM) – Tarif de prise en charge par le contrevenant
Transition écologique
- 26-4-7- Projet de plantations d’arbres en entrée de ville – Avenue du Général de Gaulle
- 26-4-8- Lutte contre le frelon asiatique – Intervention municipale
- 26-4-9- Création d’un comité consultatif pour le développement des mobilités actives
Vie associative
- 26-4-10- URACEN – Adhésion
Vie économique
- 26-4-11- Autorisations d’ouvertures dominicales pour l’année 2027 – Avis du conseil municipal
Sport
- 26-4-12- TUB – Avenant 1 à la convention de mise à disposition
Ecole
- 26-4-13- Enseignement musical – Convention avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN)
Urbanisme
- 26-4-14- Plan Local d’Urbanisme (PLU3)- Procédure de modification – Demandes proposées par la commune de Bondues
- 26-4-15- Dénomination de voie – Modification
Culture
- 26-4-16- Salon du livre – Remboursement des frais kilométriques
Finances
- 26-4-17- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2026
- 26-4-18- Rapport d’orientations budgétaires 2027
Conseil municipal du 25 juin 2026
Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2026
Taille : 1.06 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 20 Oct. 2026
Administration Générale
Règlement intérieur
Taille : 619.07 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Maison de retraite Albert du Bosquiel - Election de deux représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration
Taille : 71.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Syndicat d'initiative - Désignation des représentants du Conseil Municipal
Taille : 68.55 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Association "Souvenir de la Résistance et des Fusillés du Fort de Bondues" - Désignation de deux représentants
Taille : 74.73 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Association Tennis Unis Bondues (TUB) - Désignation d'un représentant
Taille : 67.83 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Association Bondues Buduslau Echanges (BBE) - Désignation d'un représentant
Taille : 67.52 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Association Atout Emploi - Désignation de deux représentants
Taille : 68.98 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
CJB Accueil - Désignation de trois représentants
Taille : 70.9 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
CJB Vacances - Désignation de trois représentants
Taille : 71.66 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Liste de présentation
Taille : 69.49 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Jul. 2026
Intercommunalité
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation d'un représentant
Taille : 79.65 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Agence d'Ingénierie Départementale du Nord - Désignation des représentants
Taille : 85.03 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Syndicat Mixte La Fibre Numérique 56-62 - Désignation d'un représentant
Taille : 67.57 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Mission Emploi Lys Tourcoing - Désignation des représentants de la commune
Taille : 74.05 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Mission Emploi Lys Tourcoing - Rapport d'activités 2025
Taille : 4.77 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Syndicat Intercommunal de Gestion de l'Aérodrome de Loirs (SIGAL) - Rapport d'activités 2025
Taille : 517.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Création d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires entre les communes de Bondues, Bousbecque et Seclin - Exercice 2026
Taille : 118.57 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux - Modificatif
Taille : 170.18 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Recours au contrat d'apprentissage - Autorisation
Taille : 128.84 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Formation des élus - Orientations
Taille : 147.08 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Comité Social Territorial (CST) - Nombre de sièges
Taille : 82.48 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Foncier
Procédure d'aménagement foncier agricole - Approbation
Taille : 117.85 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Affaires Juridiques
Parcelle Duthoit - Avenue du Général de Gaulle - Participation financière exceptionnelle au renforcement de la voirie - Régularisation
Taille : 96.44 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Transfert et classement d'équipement ville dans le domaine public métropolitain - Emprise de parking Allée des Oies - Allée du Couvent
Taille : 163.89 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TPLE)
Taille : 134.91 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Energie
Adhésion au dispositif d'achat groupé proposé par l'UGAP - Renouvellement
Taille : 80.87 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Jeunesse
Aides financières aux projets de jeunes
Taille : 76.46 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Sport
Tennis Unis Bondues (TUB) - Subvention exceptionnelle
Taille : 71.38 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Tennis Unis Bondues (TUB) - Convention de mise à disposition
Taille : 65.48 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Ecoles
Contrat d'association des écoles privées - Renouvellement du calcul du forfait
Taille : 72.04 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Finances
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Taille : 1.02 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Compte financier unique 2025
Taille : 687.27 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Affectation du résultat comptable 2025
Taille : 88.54 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Budget Supplémentaire - Exercice 2026
Taille : 935.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Créances éteintes
Taille : 65.31 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Créances irrécouvrables
Taille : 66.58 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Provisions comptables pour créances douteuses
Taille : 80.77 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Placement de fonds sur un compte à terme - Renouvellement
Taille : 122.03 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Remboursement pour l'achat du livre Urbanisme- Construction - Edition 2026
Taille : 67.13 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Conseil municipal du 8 avril 2026
Procès verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2026
Taille : 189.6 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Administration Générale
Délégation du conseil municipal au maire – Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Taille : 180.54 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Constitution d’une commission municipale
Taille : 69.27 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Centre Communale d’Action Sociale – Fixation du nombre de membres du conseil d’administration
Taille : 67.04 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Centre Communal d’Action Sociale - Election des membres du conseil d’administration
Taille : 68.95 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Commission d’appel d’offres – Election des membres de la commission
Taille : 78.26 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
SIVU Relais Enfance – Désignation des représentants
Taille : 69.48 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Résidence Drève du Château – Désignation des représentants
Taille : 64.37 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Ressources Humaines
Intercommunalité
SIVU de gestion de la Fourrière pour animaux errants – Election des représentants
Taille : 91.87 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Conseil municipal du 22 mars 2026
Procès verbal du Conseil Municipal du 22 mars 2026
Taille : 82.38 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints
Taille : 440.14 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 31 Mar. 2026
Feuille de proclamation des résultats
Taille : 92.41 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 31 Mar. 2026
Administration Générale
Création des postes d’adjoint(e) au Maire
Taille : 65.88 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 31 Mar. 2026
Intercommunalité
Consulter les délibérations du précédent mandat
Fin du carousel
Les délibérations antérieures à 2020 sont accessibles sur demande auprès de la mairie.