Vie Municipale > Le Conseil Municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 16 mars 2010 à 20h en Mairie.
Voici son Ordre du Jour :
Administration Générale
- Délégation du conseil municipal au maire – Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification
Ressources Humaines
- Recensement rénové de la population- Rémunération des agents recenseurs et indemnité au coordonateur communal
Troisième âge
- Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
Santé
- Installation d’un défibrillateur rue Gabriel Péri – Convention de mise à disposition
- Installation d’un défibrillateur rue des Ravennes – Convention de mise à disposition
- Installation d’un défibrillateur rue du Fort Debout – Convention de mise à disposition
- Acquisition de coffrets supplémentaires
Affaires juridiques
- Acquisition foncière –Immeuble 1 rue de la poste – Cession du droit au bail au profit de la ville
Urbanisme
- Plan Local d’Urbanisme – Définition d’un emplacement réservé pour du logement
- Plan Local d’Urbanisme – Inscription d’un emplacement réservé pour du logement – Rue César Loridan
- Plan Local d’Urbanisme – Emplacement réservé pour le logement n°6 – Allée des Marguerites
- Plan Local d’Urbanisme – Réserve de superstructure n° 2 au bénéfice de la ville en vue de l’extension du cimetière
Logement
- 10 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion au PACT
- 1 Cité de la Croix Blanche – Convention de transfert de gestion au PACT
Développement durable
- Développement durable – Aide à l’habitat – Subvention municipale
Culture
- Espace culturel – Marchés publics – Protocole d’accord pour les travaux complémentaires réalisés par l’entreprise SANTERNE – Montant des travaux
Environnement
- Entretien des espaces verts – Marchés publics – Autorisation de signature des marchés
Sécurité
- Travaux réalisés par l’Institution de la Croix Blanche – Subvention communale
Jeunesse
- Conseil Municipal des Jeunes – Composition
- Voyage à Los Angeles – Subvention à l’association « Team LA – 59-62 »
Sport
- Fermeture des terrains de football- Convention avec la Fédération Française de Football
- Football Club de Bondues - Subvention 2010 pour la mise en œuvre d’actions - Convention
Vie associative
- Subvention à l’association Bondues Buduslau Albis Echanges
- Subvention à l’association Foyer socio-éducatif du collège Maxence Van der Meersch de Mouvaux
Finances
- Compte administratif 2009
- Compte de gestion du trésorier principal pour l’année 2009
- Affectation du résultat comptable de l’année 2009
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2010
Cimetière
- Compte administratif 2009
- Compte de gestion du trésorier principal pour l’année 2009
- Affectation du résultat comptable de l’année 2009
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2010
Intercommunalité
- SIVOM Alliance Nord-Ouest – Création d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché de services – Signature de la convention et désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour la commission d’appel d’offres du groupement de commande
- SIMERE – Désignation des représentants de la commune
- Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) Lys Nord Métropole – Participation 2010 – Avenant de prolongation du protocole d’accord – Participations 2011 et 2012
- Syndicat Lys Nord Métropole – Modification des statuts
- Syndicat Mixte des Gens du Voyage – Adhésion de la commune de Quesnoy-sur-Deûle au syndicat – Avis du conseil municipal
- Syndicat Mixte des Gens du Voyage – Rapport d’activités 2008
- Syndicat d’assainissement des vallées de la Lys et de la Deûle– Rapport d’activités 2008
