Retrouvez la liste des élus et leurs fonctions en suivant ce lien Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le mardi 29 juin 2010.Voici ses délibérations :
Finances
- Décision modificative par voie d'autorisation spéciale n° 2 - Exercice 2010
--> Tableau des modifications de crédits
Ressources Humaines
- Demande d'adhésion volontaire du réseau départemental des ruches d'entreprise du Nord au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale - Avis du conseil municipal
Sécurité
- Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Intercommunalité
- Maison de l'emploi Lys Nord Métropole - Participation financière pour l'année 2010
- SIVOM Alliance Nord - Ouest - Adhésion
- SIVOM Alliance Nord-Ouest - Création d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché de services - Modification
- Lille Métropole Communauté Urbaine - Révision du Plan de Déplacements Urbains - PDU 2010 - Avis du conseil municipal
- Lille Métropole Communauté Urbaine - Installation d'une commission d'évaluation des transferts de charges - Désignation du représentant du conseil municipal
- Très haut débit - Délibération commune
Aménagement du territoire
- Etude de programmation urbaine du centre ville - Financement
Affaires juridiques
- Acquisition d'un immeuble sis 745 avenue du Général de Gaulle
- Acquisition de terrains
Urbanisme
- Parcelle B n° 3918 - Demande de modification du PLU
- Inscription d'un indice EBC sur un terrain sis à Bondues - Avenue du Général de Gaulle - Demande de modification du PLU
Environnement
- Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR) - Convention avec le Conseil Général du Nord
Culture
- Espace culturel - Travaux - Marchés publics - Protocole d'accord pour les travaux complémentaires réalisés par l'entreprise SANTERNE - Retrait de la délibération n°10-1-17
Sport
- Création d'un nouveau terrain synthétique et de vestiaires - Archéologie préventive
Travaux
- Couverture des bâtiments communaux - Autorisation de signature des marchés
Voirie
- Eclairage public - Marchés publics - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché
Enfance
- Maison de l'enfance - Signature d'une convention liant l'établissement et le médecin
--> Convention médecin
Ecole
- Restauration scolaire - Tarifs - Modification
- Restauration scolaire - Règlement intérieur
--> Le Règlement intérieur 2010
- Convention de mise à disposition des cuisines de Wattrelos
--> La Convention Wattrlos / Bondues
Jeunesse
- Dispositif d'Aide au Financement (DAF) - Autorisation de signature de la convention
--> La Convention d'aide au financement
Vie associative
- CJB Accueil - Subvention exceptionnelle
--> Récapitulatif subventions antérieurs
- CJB Vacances - Subvention exceptionnelle
--> Récapitulatif subventions antérieurs
Si vous souhaitez avoir les compte-rendus des anciens CM depuis février
2009, cliquez ici 