Les Conseils Municipaux

conseil municipalRetrouvez la liste des élus en cliquant ici

fleche2 Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 14 décembre.

Voici les délibérations :

> Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2017

Vie associative
Association ARTICOM – Subvention exceptionnelle

Finances
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2017

> Année budgétaire 2018

Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
Programme d’accès à l’emploi titulaire

Intercommunalité
SIVOM Alliance Nord-Ouest – Rapport d’activités 2016

Politique du logement
Mise à disposition d’un logement sis 889 avenue du Général de Gaulle au profit d’LMH – Bail emphytéotique
Mise à disposition de deux logements sis 15 cité de la Croix Blanche et 39 rue du Moulin Cardon au profit de SIA – Baux emphytéotiques
Attribution d’un bail à clauses environnementales
Fourrière animalière – Convention

Culture
Musée de la Résistance – Tarifs d’entrée
Musée de la Résistance – City Pass – Convention avec la MEL et l’Office de Tourisme de Lille
Musée de la Résistance – Conventionnement Nord Tourisme – Comité départemental de Tourisme

Voirie
Installation de nouvelles caméras de vidéosurveillance sur le domaine public – Convention avec la MEL
Caméras de vidéosurveillance – Raccordement au compteur électrique appartenant à l’établissement de la Croix Blanche
Travaux de déploiement de fibre optique – Convention d’utilisation des supports BP pour le déploiement de la fibre optique vidéosurveillance
Travaux d’aménagement rue Jean-Baptiste Lebas – Convention pour l’enfouissement du réseau de télécommunications

Ecole
Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait

Vie associative
Subventions 2018 aux associations bonduoises
Subventions supplémentaires 2018 – Conditions d’attribution
Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
Football Club de Bondues – Subvention 2018 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
Association Créatif – Subvention 2018 – Convention
Interm’aide – Convention de mise à disposition

Jeunesse
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances

Cimetière
Tarifs des concessions

Finances
Création d’un mur d’escalade indoor et outdoor – Demande de subvention auprès de la MEL
Création d’un skatepark – Demande de subvention auprès de la MEL
Création d’un mur d’escalade indoor et outdoor – Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
Création d’un skatepark – Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
Groupe scolaire Maxence Van Der Meersch – Travaux de rénovation – Demande de subvention auprès de l’ADEME
Musée de la Résistance – Travaux de restauration, d’extension et de scénographie – Demande de subvention auprès de la MEL
Musée de la Résistance – Travaux de restauration, d’extension et de scénographie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Nord
Musée de la Résistance – Travaux de restauration, d’extension et de scénographie – Demande de subvention auprès de la Région des Hauts de France
Musée de la Résistance – Travaux de restauration, d’extension et de scénographie – Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture
Musée de la Résistance – Demande de subvention auprès de la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du Ministère des Armées
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Demande pour l’année 2018
Remboursement d’achat en ligne
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
Budget Primitif 2018


Si vous souhaitez voir les délibérations des Conseils Municipaux depuis le début du mandat, cliquez ici

rfwbs-sliderfwbs-sliderfwbs-sliderfwbs-sliderfwbs-sliderfwbs-sliderfwbs-sliderfwbs-slide