Les Conseils Municipaux

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fleche2 Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 14 décembre à 20h en Mairie.

L′Ordre du Jour sera prochainement en ligne

 

fleche2 Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 12 octobre à 20h en Mairie.

Voici les délibérations :

Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification

Urbanisme
Acquisition d’une parcelle BD04 Chemin du Beau Séjour
Acquisition d’une parcelle BH 66 Chemin du septentrion
Acquisition d’une parcelle AV 148p Chemin du Petit Bois

Intercommunalité
SIVOM Alliances Nord-Ouest – Participation des communes au SIVOM – Contribution budgétaire
MEL – Mise en place d’une solution de gestion mutualisée pour les déclarations d’intention d’aliéner et les autorisations du Droit des Sols
Agence d’Ingénierie Départementale du Nord – Adhésion
SIVU Relais Enfance – Participation complémentaire 2017

Environnement
Charte de l’arbre du territoire Tourquennois – Signature

Culture
Décision de participation au projet d’expositions et animations « Paix et Conflits en 2018 »
Tarifs de vente boutique

Vie associative
Association BETT – Don à la commune

Finances
Cession d’un véhicule municipal
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°2 – Exercice 2017
Débat d’orientation budgétaire
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé de receveur de la commune de Bondues
Remboursement d’achats en ligne
Frais de mandat

Développement économique
Autorisation d’ouvertures dominicales pour l’année 2018 – Avis du conseil municipal

Voirie
Dénomination de voies


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