Les conseils municipaux

conseil municipalRetrouvez la liste des élus en cliquant ici

fleche2 Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 12 octobre à 20h en Mairie.
Tous les bonduois y sont conviés. L’Ordre du Jour sera prochainement consultable ici.

fleche2 Le dernier Conseil Municipal a au lieu le jeudi 22 juin.

Voici les délibérations :

Ressources Humaines
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification
Régime indemnitaire des élus locaux – Modification

Affaires juridiques
Immeuble 43 rue du Moulin Cardon – Acquisition
Immeuble 1423 avenue du Général de Gaulle – Acquisition
Immeuble 11 chemin Saint Georges – Acquisition
Acquisition de la parcelle BH 170 sis à Bondues Chemin du Septentrion – Régularisation de l’acte
Acquisition de parcelles appartenant aux consorts Prouvot sises à Bondues Chemin du Septentrion
889 avenue du Général de Gaulle – Bail emphytéotique
Immeubles d’habitation appartenant à la commune – Bail emphytéotique
Indemnités d’éviction – Protocole d’accord transactionnel avec la SARL Delobel

Intercommunalité
Rapport d’activités 2016 du SIGAL

Tourisme
Syndicat d’initiative – Rapport d’activités pour l’année 2016

Voirie
Reconstruction du parc d’éclairage des voies privées ouvertes au public – Convention avec les copropriétés
Dénomination de voies

Jeunesse
Aides financières aux projets de jeunes

Restauration scolaire
Convention de mise à disposition des cuisines de Quesnoy-sur-Deûle

Vie associative
Association Nature et Nous – Subvention exceptionnelle
Association « Les Amis de Bondues » – Don à la commune

Finances
Remboursement de frais

Cimetière
Concession perpétuelle pour l’artiste Eugène Dodeigne


Si vous souhaitez voir les délibérations des Conseils Municipaux depuis le début du mandat, cliquez ici

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