Voir le trombinoscope et les délégations de chaque élu :
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Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 20 octobre
Voici l’ordre du jour :
Ressources Humaines
- Comité Social Territorial (CST) – CST commun et composition
- Convention d’adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au travail du Centre de Gestion du Nord
- Contrat de projet – Service développement durable
- Politique de protection sociale – Débat
- Tableau indicatif des emplois – Modification
Affaires juridiques
- Acquisition du 1317 avenue du Général de Gaulle (Habitation appartenant à l’indivision SEFCIK en attente succession et avis des domaines – la visite a eu lieu en juillet)
- Acquisition 1369 avenue du Général de Gaulle (visite des domaines : 5 septembre)
- Cession du 918 avenue du Général de Gaulle (projet de mise en vente auprès d’une agence immobilière, en attente avis des domaines et géomètre)
- Parcelle B 3907 – Paiement des indemnités d’éviction à l’exploitant
- Parcelle B 1469 -Paiement des indemnités d’éviction à l’exploitant
- Local commercial de la Poste – Renouvellement du bail commercial
- Résidence Harmonie – Cession de la place de stationnement
Intercommunalité
- Plan de mobilité Métropolitain – Avis du conseil municipal
- PLU3 – Avis du conseil municipal
- PLH3 communautaire 2022-2028– Avis du conseil municipal
- Groupement de commandes avec la ville de Bousbecque pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires
- Maison de l’Emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2021
- SIVOM Alliances Nord-Ouest
Tourisme
- Syndicat d’initiative – Rapport d’activités de l’année 2021
Voirie
- Eclairage public des voies privées ouvertes au public – Convention avec les ASL
- Travaux d’assainissement au Domaine de la Vigne – Subvention au cabinet Descampiaux
Ecole
- Dématérialisation des demandes intercommunales – Convention entre les communes membres
Enfance
- Maison de l’enfance – Projet d’établissement – Modification
Jeunesse
- Projets Humanitaires – Subvention
Santé
- Association VIF – Adhésion
Sécurité
- Aide à l’acquisition ou à la location d’un système anti-intrusion pour les particuliers Bonduois
Finances
- Remboursement de frais (CODA)
- Dispositif d’accompagnement des commerçants et artisans à l’occasion des travaux sous maîtrise d’ouvrage de la commune de Bondues – Modification
- Passage à la M57
- Règlement budgétaire et financier
- Admission en non valeurs
- Provision comptable pour créances douteuses
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2022
- Rapport d’orientations budgétaire 2023
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