Les Conseils Municipaux

Voir le trombinoscope et les délégations de chaque élu :
www.ville-bondues.fr/elus

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 20 octobre

Voici l’ordre du jour :

Ressources Humaines

  • Comité Social Territorial (CST) – CST commun et composition
  • Convention d’adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au travail du Centre de Gestion du Nord
  • Contrat de projet – Service développement durable
  • Politique de protection sociale – Débat
  • Tableau indicatif des emplois – Modification

Affaires juridiques

  • Acquisition du 1317 avenue du Général de Gaulle (Habitation appartenant à l’indivision SEFCIK en attente succession et avis des domaines – la visite a eu lieu en juillet) 
  • Acquisition 1369 avenue du Général de Gaulle (visite des domaines : 5 septembre)
  • Cession du 918 avenue du Général de Gaulle (projet de mise en vente auprès d’une agence immobilière, en attente avis des domaines et géomètre) 
  • Parcelle B 3907 – Paiement des indemnités d’éviction à l’exploitant 
  • Parcelle B 1469 -Paiement des indemnités d’éviction à l’exploitant 
  • Local commercial de la Poste – Renouvellement du bail commercial
  • Résidence Harmonie – Cession de la place de stationnement

Intercommunalité

  • Plan de mobilité Métropolitain – Avis du conseil municipal
  • PLU3 – Avis du conseil municipal
  • PLH3 communautaire 2022-2028– Avis du conseil municipal
  • Groupement de commandes avec la ville de Bousbecque pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires
  • Maison de l’Emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2021
  • SIVOM Alliances Nord-Ouest 

Tourisme

  • Syndicat d’initiative – Rapport d’activités de l’année 2021 

Voirie

  • Eclairage public des voies privées ouvertes au public – Convention avec les ASL
  • Travaux d’assainissement au Domaine de la Vigne – Subvention au cabinet Descampiaux 

Ecole

  • Dématérialisation des demandes intercommunales – Convention entre les communes membres

Enfance

  • Maison de l’enfance – Projet d’établissement – Modification

Jeunesse

  • Projets Humanitaires – Subvention

Santé

  • Association VIF – Adhésion 

Sécurité

  • Aide à l’acquisition ou à la location d’un système anti-intrusion pour les particuliers Bonduois

Finances

  • Remboursement de frais (CODA)
  • Dispositif d’accompagnement des commerçants et artisans à l’occasion des travaux sous maîtrise d’ouvrage de la commune de Bondues – Modification
  • Passage à la M57
  • Règlement budgétaire et financier
  • Admission en non valeurs
  • Provision comptable pour créances douteuses
  • Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2022
  • Rapport d’orientations budgétaire 2023

Si vous souhaitez consulter les délibérations des anciens Conseils Municipaux du mandat 2020/2026, cliquez ici

Si vous souhaitez consulter les délibérations de l’ensemble des Conseils Municipaux du mandat 2014/2020, cliquez ici

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