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Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 30 mars.
Voici l′Ordre du Jour :
Administration Générale
– Délégation du conseil municipal au maire – Modification
Ressources Humaines
– Mise en Œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
– Gratification pour le gardiennage de l’orgue
– Gratification pour le gardiennage des églises
Affaires juridiques
– 745 avenue du Général de Gaulle- Avenant au bail emphytéotique
– Ferme de l’Hôtel – Convention avec l’association d’insertion Prévention Culture Formation (FCP)
– Fourrière municipale – Désignation d’un expert
Intercommunalité
– Participation des communes au Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL)
– MEL – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) – Présentation du rapport
– MEL – Rapport d’activités pour l’année 2015
– Commission Locale d’Evaluation des Transferts des Charges (CLETC) – Désignation des représentants
– MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers
– MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
Politique du logement
– Loi SRU – Engagement triennal 2017-2018-2019 / Tableau annexé
– Loi SRU – Contrat de mixité sociale
– Aides à l’amélioration de l’habitat
– Immeuble 14 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
– Immeuble 10 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
– Immeuble 1 cité de la Croix Blanche – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
Culture
– Ecole de musique – Tarifs / Grille tarifaire
– Musée – Nouveaux tarifs de vente des actes de colloque
– Musée – Tarifs de vente
– Musée – Décision de lancement d’une étude en vue de la réalisation de travaux d’agrandissement et de modernisation au Musée
Restauration scolaire
– Tarifs – Modification
Ecole
– Sorties scolaires et projets pédagogiques – Participation communale
Jeunesse
– Tarifs
– Tarif des séjours
– Convention intercommunale de gestion des accueils collectifs de mineurs – Renouvellement
Commerce
– Location de l’immeuble sis 18 place de l’Abbé Bonpain à un usage commercial – Travaux pris en charge par le locataire / convention
Emploi
– Maison de l’emploi – Contribution pour l’année 2017 – Convention
– Interm’aide – Convention de mise à disposition
Voirie
– Dénomination de voie
Finances
– Compte administratif 2016
– Compte de gestion du trésorier principal
– Affectation du résultat comptable de l’exercice 2016
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2017
– Remboursement de frais
– Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
– Dotation de soutien à l’investissement public local
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