Conseils Municipaux du mandat 2014/2020

Conseil Municipal du mardi 2 avril 2019.
Ressources Humaines
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
Affaires juridiques
– Ferme de l’Hôtel – Accueil et hébergement des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis, Union Compagnonnique – Convention de mise à disposition des locaux
– Acquisition d’un immeuble sis 239 route Nationale (avenue du Général de Gaulle), cadastré BI n°46
Intercommunalité
– Participation des communes au Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL)
– MEL – Centrale d’achats métropolitaine – Adhésion au dispositif
– MEL – Projet de fusioin de la communauté de communes de la Haute Deûle (CCHD) et de la Métropole Européenne de Lille (MEL) – Avis du conseil municipal
– MEL – Schéma Directeur des Infrastructures de Transports actuellement soumis à la concertation citoyenne
– MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers
– MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
Politique du Logement
– Immeuble 10 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion à Soliha Métropole Nord – Reconduction
– Immeuble 14 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion à Soliha Métropole Nord – Reconduction
– Immeuble 1 cité de la Croix Blanche – Convention de transfert de gestion à Soliha Métropole Nord – Reconduction
– Opération de logements 31 rue de l’Abbé Six – Subvention d’équilibre
Sécurité
– Convention de coordination de la police municipale de Bondues et des forces de sécurité de l’Etat – Avenant n° 1
– Mise en place du processus de verbalisation électronique – Convention avec M. le Préfet
Culture
– Ecole de musique – Tarifs
– Lille 3000 – Projet MUMO – Convention de partenariat
Environnement
– Aides municipales à l’amélioration de l’habitat – Modification
Voirie
– Dénomination de voies – Bel Arbre/Lecointre
Restauration scolaire
– Tarifs – Modification
– Règlement intérieur de la restauration municipale
Famille
– Convention d’éveil avec Conseil Départemental du Nord
Jeunesse
– Tarifs
– Tarif des séjours
– Convention intercommunale de gestion des accueils collectifs de mineurs
– Règlement intérieur du service jeunesse
Vie associative
– Challenge Raid – Subvention exceptionnelle à l’ALJ
Finances
– Compte de gestion du trésorier principal
– Compte administratif 2018
– Affectation du résultat comptable de l’exercice 2018
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2019
– FIPDR – subvention
– Remboursement de frais

Conseil Municipal du mardi 18 décembre.
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2018
Finances
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2018
Année budgétaire 2019
Ressources Humaines
– Centre de Gestion du Nord – Demande d’affiliation volontaire
Affaires juridiques
– Aménagement du Bel Arbre – Cession foncière
– Immeuble 12 rue César Loridan – Acquisition foncière
– Immeuble 62 rue des Ravennes – Protocole d’accord
– Défense des intérêts de la ville de Bondues
Urbanisme
– Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune d’Aubers
– Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Bois Grenier
– Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Fromelles
– Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Le Maisnil
– Débat du conseil municipal sur les orientation ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Radinghem en weppes
Culture
– Musée de la Résistance – City Pass – Convention avec la MEL et l’Office de Tourisme de Lille
– Musée de la Résistance – Réseau 14-45 – Convention avec le Département
– Association Lions Club – Demande de subvention exceptionnelle
Développement durable
– Adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
– Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé (CEP) proposé par la Métropole Européenne de Lille
Ecole
– Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait
– Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
Vie associative
– Subventions 2019 aux associations bonduoises
– Subventions supplémentaires 2019 – Conditions d’attribution
– Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
– Football Club de Bondues – Subvention 2019 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
– Association Créatif – Subvention 2019 – Convention
– Association « Les Amis de Bondues » – Don à la commune
– Interm’aide – Convention de mise à disposition
Jeunesse
– Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
– Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
– Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
– Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Cimetière
– Tarifs des concessions
Finances
– Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Demande pour l’année 2019
– Remboursement d’achat en ligne
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019
– Budget Primitif 2019 -> Rapport Budget Primitif
Développement économique
– Mutualisation de la plateforme Enjoy-MEL entre la MEL et les communes membres pour développer l’attractivité des cœurs de ville des centre-bourg

Conseil Municipal du jeudi 18 octobre 2018.
Ressources Humaines
– Recrutement d’agents de remplacement et vacataires – Autorisation du conseil municipal
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
– Gratification pour le gardiennage des Eglises – Modification
– Gratification pour le gardiennage de l’Orgue – Modification
Affaires juridiques
– Acquisition foncière de l’immeuble 1635 avenue du Général de Gaulle cadastré AT25
– Mise à disposition d’un immeuble sis 72 rue Jean-Baptiste Lebas au profit de la société SIA Habitat – Délibération modificative
Intercommunalité
– SIGAL – Rapport d’activités 2017
– SIVOM – Rapport d’activités 2017
– MEL – Rapport d’activités 2017
– USAN – Rapport d’activités 2017
Tourisme
– Syndicat d’initiative – Rapport d’activités pour l’année 2017
Développement durable
– Végétalisation des façades – Convention avec la MEL
Enfance
– Contrôle de l’obligation scolaire – Convention avec la CAF
Finances
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°2 – Exercice 2018
– Créances irrécouvrables
– Rapport d’orientation budgétaire
– Remboursement de frais
– Remboursement d’achat en ligne
Développement économique
– Autorisation d’ouvertures dominicales pour l’année 2019 – Avis du conseil municipal

Conseil Municipal du mercredi 27 juin 2018
Ressources Humaines
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
– Convention d’adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au Travail du Centre de Gestion du Nord
Affaires juridiques
– DUP garage avenue du Général de Gaulle
Intercommunalité
– Maison de l’emploi Lys Tourcoing– Convention de Contribution pour l’année 2018
– Participation des communes au SIVOM – Contribution budgétaire 2018
– Transfert de la compétence « Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) à la Métropole Européenne de Lille (MEL) – Avis du conseil municipal
Culture
– Musée de la Résistance – Tarifs
Restauration scolaire
– Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires entre les communes de Bondues et Bousbecque
– Utilisation des cuisines de la ville de Tourcoing – Convention
Jeunesse
– Projets humanitaires – Subvention
Finances
– Frais de mandat

Conseil Municipal du mercredi 28 mars 2018
Ressources Humaines
– Comité Technique – C.T. unique – Nombre de sièges
– Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail – C.H.S.C.T. unique – Nombre de sièges
– Demande de désaffiliation de la Communauté Urbaine Dunkerque au CDG
Affaires juridiques
– Immeubles appartenant à la commune – 43 rue du Moulin Cardon – 1423 Avenue du Général de Gaulle – 75 rue Robert Schuman – Baux emphytéotiques
– Mise à disposition d’un immeuble sis à Bondues 517 avenue du Général de Gaulle au profit de la SIA Habitat
– Acquisition d’une partie de parcelle appartenant à la MEL sise à Bondues rue Albert Calmette
– Aménagement d’une liaison douce sise à Bondues, Chemin du Septentrion – Paiement des indemnités d’éviction et de fumures à l’exploitan
Urbanisme
– PLU 2 – Avis du conseil municipal
Intercommunalité
– Participation des communes au Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL)
– Syndicat Mixte des Gens du Voyage – Dissolution – Répartition du disponible financier entre les communes membres
– MEL – Rapport d’activités pour l’année 2016
– MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers
– MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
– UGAP – Groupement d’achat – Renouvellement
– Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Politique du Logement
– Réalisation d’un programme de logements locatifs sociaux sur un terrain sis à Bondues avenue du Général de Gaulle
– Désaffectation du Bon Coin
Culture
– Ecole de musique – Tarifs
Voirie
– Dénomination de voies –site de la Drève 2
– Dénomination de voies – site Lazaristes
– Plan de prévention des risques d’inondation par ruissellement nord-ouest
Restauration scolaire
– Tarifs – Modification
Ecole
– Ecole des Obeaux – Demande de subvention exceptionnelle
Famille
– Maison de l’Enfance – Projet d’établissement – Modification
Jeunesse
– Tarifs
– Tarif des séjours
Commerce
– Participation au projet enjoy MEL – Convention avec Métropole Européenne de Lille
Finances
– Compte de gestion du trésorier principal
– Compte administratif 2017
– Affectation du résultat comptable de l’exercice 2016
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2018
– Remboursement de frais
– Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2018
– Skatepark – demande de subvention auprès du conseil régional
– Dotation de soutien à l’investissement public local – Rénovation du groupe scolaire MVDM
– Groupe scolaire MVDM – Travaux de rénovation – Sollicitation des fonds européens Conseil Régional Hauts-de-France
– Groupe scolaire MVDM – Travaux de rénovation – Candidature à l’appel à projets « production d’énergie renouvelable et de récupération sur le patrimoine des communes de la MEL
– Groupe scolaire MVDM – Travaux de rénovation – Candidature à l’appel à projets « Economies d’énergie sur le patrimoine des communes de la métropole »

Conseil Municipal du jeudi 14 décembre 2017.
> Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2017
Vie associative
– Association ARTICOM – Subvention exceptionnelle
Finances
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2017

Conseil Municipal du jeudi 12 octobre 2017.
Ressources Humaines
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
– Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification
Urbanisme
– Acquisition d’une parcelle BD04 Chemin du Beau Séjour
– Acquisition d’une parcelle BH 66 Chemin du septentrion
– Acquisition d’une parcelle AV 148p Chemin du Petit Bois
Intercommunalité
– SIVOM Alliances Nord-Ouest – Participation des communes au SIVOM – Contribution budgétaire
– MEL – Mise en place d’une solution de gestion mutualisée pour les déclarations d’intention d’aliéner et les autorisations du Droit des Sols
– Agence d’Ingénierie Départementale du Nord – Adhésion
– SIVU Relais Enfance – Participation complémentaire 2017
Environnement
– Charte de l’arbre du territoire Tourquennois – Signature
Culture
– Décision de participation au projet d’expositions et animations « Paix et Conflits en 2018 »
– Tarifs de vente boutique
Vie associative
– Association BETT – Don à la commune
Finances
– Cession d’un véhicule municipal
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°2 – Exercice 2017
– Débat d’orientation budgétaire
– Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé de receveur de la commune de Bondues
– Remboursement d’achats en ligne
– Frais de mandat
Développement économique
– Autorisation d’ouvertures dominicales pour l’année 2018 – Avis du conseil municipal
Voirie
– Dénomination de voies

Conseil Municipal du jeudi 22 juin 2017.
Ressources Humaines
– Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification
– Régime indemnitaire des élus locaux – Modification
Affaires juridiques
– Immeuble 43 rue du Moulin Cardon – Acquisition
– Immeuble 1423 avenue du Général de Gaulle – Acquisition
– Immeuble 11 chemin Saint Georges – Acquisition
– Acquisition de la parcelle BH 170 sis à Bondues Chemin du Septentrion – Régularisation de l’acte
– Acquisition de parcelles appartenant aux consorts Prouvot sises à Bondues Chemin du Septentrion
– 889 avenue du Général de Gaulle – Bail emphytéotique
– Immeubles d’habitation appartenant à la commune – Bail emphytéotique
– Indemnités d’éviction – Protocole d’accord transactionnel avec la SARL Delobel
Intercommunalité
– Rapport d’activités 2016 du SIGAL
Tourisme
– Syndicat d’initiative – Rapport d’activités pour l’année 2016
Voirie
– Reconstruction du parc d’éclairage des voies privées ouvertes au public – Convention avec les copropriétés
– Dénomination de voies
Jeunesse
– Aides financières aux projets de jeunes
Restauration scolaire
– Convention de mise à disposition des cuisines de Quesnoy-sur-Deûle
Vie associative
– Association Nature et Nous – Subvention exceptionnelle
– Association « Les Amis de Bondues » – Don à la commune
Finances
– Remboursement de frais
Cimetière
– Concession perpétuelle pour l’artiste Eugène Dodeigne

Conseil Municipal du 30 mars 2017
Administration Générale
– Délégation du conseil municipal au maire – Modification
Ressources Humaines
– Mise en Œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
– Gratification pour le gardiennage de l’orgue
– Gratification pour le gardiennage des églises
Affaires juridiques
– 745 avenue du Général de Gaulle- Avenant au bail emphytéotique
– Ferme de l’Hôtel – Convention avec l’association d’insertion Prévention Culture Formation (FCP)
– Fourrière municipale – Désignation d’un expert
Intercommunalité
– Participation des communes au Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL)
– MEL – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) – Présentation du rapport
– MEL – Rapport d’activités pour l’année 2015
– Commission Locale d’Evaluation des Transferts des Charges (CLETC) – Désignation des représentants
– MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers
– MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
Politique du logement
– Loi SRU – Engagement triennal 2017-2018-2019 / Tableau annexé
– Loi SRU – Contrat de mixité sociale
– Aides à l’amélioration de l’habitat
– Immeuble 14 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
– Immeuble 10 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
– Immeuble 1 cité de la Croix Blanche – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
Culture
– Ecole de musique – Tarifs / Grille tarifaire
– Musée – Nouveaux tarifs de vente des actes de colloque
– Musée – Tarifs de vente
– Musée – Décision de lancement d’une étude en vue de la réalisation de travaux d’agrandissement et de modernisation au Musée
Restauration scolaire
– Tarifs – Modification
Ecole
– Sorties scolaires et projets pédagogiques – Participation communale
Jeunesse
– Tarifs
– Tarif des séjours
– Convention intercommunale de gestion des accueils collectifs de mineurs – Renouvellement
Commerce
– Location de l’immeuble sis 18 place de l’Abbé Bonpain à un usage commercial – Travaux pris en charge par le locataire / convention
Emploi
– Maison de l’emploi – Contribution pour l’année 2017 – Convention
– Interm’aide – Convention de mise à disposition
Voirie
– Dénomination de voie
Finances
– Compte administratif 2016
– Compte de gestion du trésorier principal
– Affectation du résultat comptable de l’exercice 2016
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2017
– Remboursement de frais
– Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
– Dotation de soutien à l’investissement public local

Conseil Municipal du 8 décembre 2016
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2016 :

Finances
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2016 : Balance / Décision modificative

Année budgétaire 2017 :

Ressources Humaines
– Mise en Œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
Sécurité
– Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat
– Installation de nouvelles caméras de vidéosurveillance – Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
Affaires Juridiques
– Cession d’un immeuble sis à Bondues au lieudit « Le Grand Zobeau » – Parcelle B3915
– Défense des intérêts de la ville – Assignation de la ville devant le Tribunal de Grande Instance de Lille – Désignation d’un avocat
– Fourrière Municipale – Désignation d’un gardien agréé
Aménagement du Territoire
– Projet de construction d’un programme de logements sur un terrain sis rue du Bosquiel, rue de la Poste et rue Fouquet Lelong – Opération dénommée « Ilot de la Poste »
Intercommunalité
– Création d’un SIVU avec les communes de Bousbecque, Linselles et Wervicq-Sud pour la gestion du Relai d’Assistantes Maternelles
– Métropole Européenne de Lille – Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
– Métropole Européenne de Lille – Orientations générales du Règlement Local de Publicité – Avis du conseil municipal
– USAN – Fusion entre l’Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord et le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Becque de Neuville et de ses affluents (SIABNA) – Approbation du périmètre et des statuts du nouveaux syndicat mixte issu de la fusion
– USAN – Fusion entre l’Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord et le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Becque de Neuville et de ses affluents (SIABNA) – Désignation de deux représentants
– SIVOM Alliance Nord-Ouest – Adhésion de la ville de Warneton – Avis du conseil municipal
– SIVOM Alliance Nord Ouest –Rapport d’activités 2015
Politique du logement
– 4 rue César Loridan – Convention avec le PACT
Culture
– Ecole de musique – Convention avec la société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM)
– Musée de la Résistance – City Pass – Convention avec la MEL et l’Office de Tourisme de Lille
– Musée de la Résistance – Tarif carte Loisirs ECLA Lille Métropole
Voirie
– Dénomination de voie
– Rénovation de l’éclairage public dans les lotissements privés – Convention de partenariat
Entretien du patrimoine
– Ferme de l’hôtel – Travaux de rénovation – Convention avec l’association d’insertion Prévention Culture Formation (FCP)
– Ferme de l’hôtel – Travaux de rénovation – Demande de subvention auprès de la Fondation du patrimoine
– Ferme de l’hôtel – Travaux de rénovation – Demande de subvention parlementaire
– Ferme de l’hôtel – Travaux de rénovation – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
– Ferme de l’hôtel – Travaux de rénovation – Demande de subvention auprès du Conseil Régional
– Ferme de l’hôtel – Travaux de rénovation– Demande de subvention auprès de la MEL
– Ferme de l’hôtel – Création d’une aire de jeux d’enfants – Demande de subvention parlementaire
Famille
– Contrat Enfance Jeunesse– Renouvellement
– Convention d’objectifs et de financement – Prestation de service CAF – Renouvellement
– Convention d’Aide Spécifique Rythmes Educatifs – Prestation de service CAF – Renouvellement
Jeunesse
– Antenne jeunes – Convention de Prestation de Service d’Accueil de Loisirs – Renouvellement
– Antenne jeunes – Lieu d’Accueil de Loisirs et de Proximité (L.A.L.P.) – Labellisation
– Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
– Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
– Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
– Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Ecole
– Ecole des Obeaux – Désaffectation
– Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait£
Cimetière
– Tarifs des concessions
Vie associative
– Subventions 2017 aux associations bonduoises
– Subventions supplémentaires 2017 – Conditions d’attribution
– Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
– Football Club de Bondues – Subvention 2017 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
– Association Créatif – Subvention 2017 – Convention
– Association « Agir pour la lecture Lions Club de France » – Subvention exceptionnelle
– Interm’aide – Convention de mise à disposition
Développement économique
– Autorisation d’ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2017 – Avis du conseil municipal
– Location de l’immeuble à usage commercial sis 18 place de l’Abbé Bonpain
Finances
– Remboursement d’achat en ligne
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017
– Budget Primitif 2017

Conseil Municipal du 11 octobre 2016
Ressources Humaines
– Demande d’adhésion volontaire du syndicat mixte intermodal régional de transport au centre de gestion du nord
Urbanisme
– Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du Plan LocaL d’Urbanisme de la métropole européenne
Intercommunalité
– Syndicat Intercommunal de Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL)- Rapport d’activités 2015
Finances
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°2 – Exercice 2016
– Débat d’orientation budgétaire 2017
– Créances irrécouvrables
– Remboursement d’achats en ligne
– Frais de mandat
– Acquisition d’une balayeuse – Demande de subvention parlementaire
– Espace culturel – Equipement audiovisuel – Demande de subvention parlementaire

Conseil Municipal du 14 juin 2016.
Administration générale
– Gratification accordée aux bénéficiaires de la médaille d’honneur du travail
Ressources Humaines
– Tableau indicatif des emplois communaux
– Régime indemnitaire des élus locaux
Affaires juridiques
– Cession à la ville des espaces verts et de l’éclairage public du lotissement de la Drève I
Intercommunalité
– Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Fusion de la communauté de communes des Weppes avec la Métropole Européenne de Lille (MEL) – Avis du conseil municipal
– Participation des communes au SIVOM Alliances Nord-Ouest
Voirie
– Dénomination de voie
– Convention avec Notre Logis dans le cadre de l’enfouissement à la Quenouille
Culture
– Gratification annuelle aux musiciens et choristes titulaires de l’Etoile Fédérale
– Musée de la Résistance – Don de la délégation allemande de football
Tourisme
– Syndicat d’Initiative – Rapport d’activités pour l’année 2015
Développement durable
– Aide municipale à l’amélioration de l’habitat – Modification
Enfance
– Projet d’établissement – Modification
Ecoles
– Réforme des rythmes scolaires – Tarification des ateliers périscolaires pour l’année scolaire 2016-2017
Gestion des salles
– Tarifs de location des salles – Modification
Vie associative
– Association USB Judo – Subvention exceptionnelle
Finances
– Création d’une nouvelle rampe de skate – Demande de subvention
– Terrain synthétique – Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille
– Remboursement d’achats en ligne à M. Nicolas Vandenbusche, Directeur Général des Services

Conseil Municipal du jeudi 31 mars 2016.
Ressources Humaines
– Contrat groupe d’assurance statutaire – Lancement d’une procédure de mise en concurrence – Mandat au CDG 59
Affaires juridiques
– Défense des intérêts de la ville dans l’instance n° 150A00915 auprès de la cour administrative d’appel de Douai
– Acquisition des parcelles cadastrées AV347 et AV349 sises allée des Furets
– Acquisition d’un immeuble sis lieudit « Le petit Zobeau »
– Cession de l’immeuble sis lieudit « Le grand Zobeau »
– Mise à disposition d’un immeuble sis allée de la prairie au profit de la société habitat 62/59 Picardie
Urbanisme
– Projet de remaniement du PLU
– Modification du PLU – Suppression de la réserve d’infrastruture n° 13
Intercommunalité
– Commission d’évaluation de transfert de charges – Aménagement numérique – Validation du rapport d’évaluation
– Métropole Européenne de Lille – Cours d’eau et canaux domaniaux – Transfert de compétence
– Maison de l’Emploi Lys-Tourcoing – Contribution budgétaire
– Participation des communes au Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome
– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – Exercice 2014
– Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets – Exercice 2014
Troisième âge
– Maison de Retraite Albert du Bosquiel – Subvention exceptionnelle
Santé
– Défibrillateur – Achat d’un coffret extérieur – Demande de subvention
Politique du logement
– Enregistrement des demandes de logement sociaux – Convention avec la Préfecture
– Immeuble 14 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
– Immeuble 10 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
– Immeuble 1 cité de la Croix Blanche – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
Culture
– Ecole de musique – Tarifs
– Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) – Avenant à la convention
– Musée de la Résistance – Conventionnement Tarif carte Loisirs ECLA Lille Métropole
Voirie
– Dénomination de la voie nouvelle – Projet de béguinage rue Gabriel Péri
– Convention avec Notre Logis dans le cadre de l’enfouissement à la Quenouille
– Giratoire des Ravennes – Convention pour l’aménagement et l’entretien des espaces verts
Enfance
– Convention d’éveil avec le Conseil Général du Nord – Renouvellement
Ecole
– Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
Restauration scolaire
– Tarifs – Modification
Jeunesse
– Tarifs
– Tarif des séjours
– Convention intercommunale de gestion des accueils collectifs de mineurs – Renouvellement
Vie associative
– Association Nature et Nous – Subvention exceptionnelle
Finances
– Compte administratif 2015
– Compte de gestion du trésorier principal
– Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2016
– Rénovation du terrain de football synthétique au Fort – Demande de Dotation de soutien à l’investissement public local

Conseil Municipal du jeudi 15 octobre 2015
Administration Générale
– Dépôt de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) – Autorisation du conseil municipal
Intercommunalité
– Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France (AMF) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
Affaires juridiques
– Acquisition d’un immeuble sis à Bondues rue Anne et Albert Prouvost cadastré section AW n° 51
– Acquisition par la ville d’une parcelle sise à Bondues Chemin du Septentrion cadastrée section BH n°170
– Cession d’un terrain appartenant à la commune rue Norbert Segard cadastré section BK 268
Logement
– Mise à disposition d’un immeuble sis à Bondues allée de la Prairie au profit de la Société Habitat 62/59 Picardie
Intercommunalité
– SIVOM Alliance Nord – Ouest – Adhésion de la ville de Comines – Avis du conseil municipal
– Rapport d’activités du SIGAL pour l’année 2014
Culture
– Espace culturel – Désignation du titulaire des licences d’entrepreneur de spectacle
– Musée de la Résistance – Conventionnement City Pass Lille Métropole – Renouvellement
Environnement
– Réaménagement et entretien du rond-point de Ravennes-les-Francs- Convention avec les villes de Tourcoing, Bondues et la société Loginor
Voirie
– RD 64 – Opération LLG245- Convention pour la réalisation et l’exploitation des aménagements paysagers et de l’éclairage public
Vie associative
– Association Nature et Nous – Création d’un verger agroforestier à la ferme de l’Hôtel – Subvention municipale
– Association ARTICOM – Subvention exceptionnelle
Finances
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°2 – Exercice 2015
– Débat d’orientation budgétaire 2016
– Remboursement de frais de déplacement
– Créances irrécouvrables

Conseil Municipal du jeudi 25 juin 2015
Ressources Humaines
– Tableau indicatif des emplois communaux
Affaires juridiques
– Défense des intérêts de la ville de Bondues dans les instances n° 15DA006333 devant la Cour Administrative d’Appel de Douai
– Acquisition par la ville d’une parcelle sise à Bondues Chemin du Septentrion cadastrée section BH n° 32
– Acquisition par la ville de deux parcelles sises à Bondues, rue René d’Hespel cadastrées section BW n°36 et 40
Urbanisme
– Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
Santé
– Installation d’un défibrillateur au carrefour de la Croix Blanche – Convention de mise à disposition – Renouvellement
Intercommunalité
– Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Convention de contribution
Tourisme
– Syndicat d’Initiative – Rapport d’activités pour l’année 2014
Restauration scolaire
– Tarifs
Ecoles
– Réforme des rythmes scolaires – Tarification des nouveaux ateliers périscolaires
Enfance
– Règlement intérieur de la maison de l’enfance
Vie associative
– Association Ludo loisirs – Subvention exceptionnelle

Conseil Municipal du jeudi 2 avril 2015
Ressources Humaines
– Régime indemnitaire des élus locaux
Affaires Juridiques
– Défense des intérêts de la ville de Bondues dans les instances n°1201072 et 1206523 auprès du Tribunal Administratif de Lille
– Acquisition par la ville d’un terrain sis à Bondues à l’angle de l’avenue du Général et de l’avenue de Wambrechies cadastré section BK18
– Déploiement de la fibre optique – Installation d’équipement sur le domaine privé communal
Intercommunalité
– Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (USAN) – Adhésion des communes de Lorgies et Neuve-Chapelle – Avis du conseil municipal
– SIVOM Alliances Nord-Ouest – Renouvellement du groupement de commande pour l’achat du papier
– SIVOM Alliances Nord-Ouest – Marché de fournitures de produits d’entretien – Groupement de commandes
– SIVOM Alliances Nord-Ouest – Modification des statuts
– Métropole Européenne de Lille – Schéma de mutualisation – Approbation <
– UGAP – Fin des tarifs réglementés de vente d’électricité au 31 décembre 2015 – Adhésion au dispositif d’achat groupé
Culture
– Ecole de musique – Tarifs
– Centre Régional des Lettres et du Livre (CRLL) Nord-Pas de Calais – Adhésion
Restauration scolaire
– Tarifs – Modification
Jeunesse
– Tarifs
– Tarifs des séjours
Gestion des salles
– Tarifs – Modification
Vie associative
– Association RENORDIS – Désignation d’un représentant
– Associations « Le Bien Allé » et « Les Foulées de Bondues » – Subventions exceptionnelles
– URACEN – Adhésion – Renouvellement
Finances
– Compte administratif 2014
– Compte de gestion du trésorier principal
– Affectation du résultat comptable de l’exercice 2014
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2015
– Remboursement de frais de mandat
– Rénovation des locaux associatifs – Demande de subvention
– Vote des taux d’imposition pour l’année 2015

Conseil Municipal du jeudi 19 février 2015
Administration Générale
– Création de la Commission Communale pour l’accessibilité – Avis du Conseil Municipal
Intercommunalité
– Participation des communes au Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs
– Groupement de commande pour l’organisation commune des marchés de télécommunications – Adhésion
– Lille Métropole Communauté Urbaine – Rapport d’activités 2013
– Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – Exercice 2013
– Rapport annuel d’activités sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers – Exercice 2013
– Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (USAN) – Rapport d’activités 2014
Politique du Logement
– 10 rue César Loridan – Convention avec le PACT – Renouvellement
– 14 rue César Loridan – Convention avec le PACT – Renouvellement
– 1 Cité de la Croix Blanche – Convention avec le PACT – Renouvellement
Emploi
– Interm’aide – Convention de partenariat
Voirie
– Dénomination de voie desservant un ensemble immobilier dénommé « La Quenouille »
Enfance
– Convention d’Aide Spécifique Rythmes Educatifs – Prestation de Service CAF – Adhésion
Jeunesse
– Politique en faveur de la jeunesse
– Aides financières aux projets de jeunes
– Convention intercommunale de gestion des accueils collectifs de mineurs
Finances
– Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Travaux dans la partie de l’hôtel de ville correspondant aux services communication-culture-vie associative et affaires scolaires – Demande de subvention
– Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Travaux de voirie dans le cadre du réaménagement du cœur de bourg de la ville
– Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Travaux de voirie visant à améliorer la sécurité aux abords des écoles en renforçant l’éclairage public
– Restructuration – Extension de la bibliothèque-ludothèque – Aménagement intérieur – Demande de subvention parlementaire
– Restructuration – Extension de la bibliothèque-ludothèque – Aménagement intérieur – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Conseil Municipal du mardi 10 février 2015
Intercommunalité
– Syndicat mixte des gens du voyage – Désignation d’un représentant – Modification

Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2014
DÉLIBÉRATIONS AYANT UNE INCIDENCE FINANCIÈRE SUR LE BUDGET PRIMITIF 2014
Finances
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 3 – Exercice 2014
ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015
Administration Générale
– Développement de l’administration électronique – Groupement de commande avec le CDG 59 – Renouvellement
Affaires juridiques
– Acquisition d’un terrain sis à Bondues lieudit carrefour de la « Patte d’Oie » cadastré section AS n° 9 en partie
– Défense des intérêts de la ville de Bondues dans l’instance n°1302958-5 introduite par M. Bruno OVLAQUE devant le Tribunal Administratif de Lille
– Défense des intérêts de la ville de Bondues dans l’instance n°99 14 02 3049 devant le Tribunal de Grande Instance de Lille
Urbanisme
– Mise en œuvre d’une procédure de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme – Modification du règlement de zonage UVb inscrit sur le site de l’aérodrome pour permettre l’accueil d’activités de service
– Demande de modification du Plan Local d’Urbanisme – Inscription d’ERL
Publicité
– Règlement de la publicité – Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Politique du logement
– Application de l’article 55 de la loi SRU – Engagement triennal 2014-2015-2016
– Application de l’article 55 de la loi SRU – Tableau
Intercommunalité
– Contrat de territoire – Plan d’actions de l’arrondissement de Lille – Approbation
– SIVOM Alliances Nord-Ouest – Modification des statuts
– SIVOM Alliances Nord-Ouest – Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures de génie civil – Autorisation de signature
– Syndicat Mixte des Gens du Voyage – Rapport d’activités 2013
Culture
– Musée – Convention City Pass avec Lille Métropole Communauté Urbaine
– Musée – Conventionnement Nord Tourisme – Comité Départemental du tourisme
– Musée – Conventionnement Tarif carte Loisirs ECLA Lille Métropole
– Culture – Vente d’ouvrages – Tarifs
Ecole
– Fusion des écoles maternelle et primaire Maxence Van der Meersch
– Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
– Contrat d’association des écoles privées
Jeunesse
– Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
– Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
– Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
– Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Gestion des salles
– Tarifs de location
Cimetière
– Tarifs des concessions
– Tarifs des taxes funéraires
Voirie
– Requalification RD617 – Convention tripartite Conseil Général – Lille Métropole Communauté Urbaine et la commune
Vie associative
– Subvention 2015 aux associations bonduoises
– Subventions supplémentaires 2015 – Conditions d’attribution
– Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
– Football Club de Bondues – Subvention 2015 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
– Association CREATIF – Subvention 2015 – Convention
Finances
– Terrain de football synthétique – Demande de subvention
– Installation de caméras de vidéosurveillance – Demande de subvention
– Espace culturel – Remplacement des fauteuils de la salle de spectacle – Demande de subvention
– Acquisition de tableaux interactifs pour les écoles primaires – Demande de subvention
– Création de terrains de PADEL – Demande de subvention
– Mandat spécial
– Créances irrécouvrables

Conseil Municipal du jeudi 16 octobre 2014
Administration Générale
– Commission communale des impôts directs – Composition
– Association des Maires de France – Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
Ressources Humaines
– Réforme des rythmes scolaires – Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte et à la demande de la commune
Affaires juridiques
– Acquisition par la ville de parcelles sises à Bondues Chemin du Septentrion
– Acquisition d’un immeuble à usage d’activités sis 1 place de l’Abbé Bonpain
– Acquisition d’une parcelle située rue Henri Dunant
Urbanisme
– Déclarations de travaux – Application du régime de déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade
Intercommunalité
– Syndicat Mixte des Gens du Voyage – Modification des statuts – Approbation
– Lille Métropole Communauté Urbaine – Commission de transfert de charges – Désignation d’un représentant
– Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (USAN) – Modification statutaire relative au périmètre de l’USAN – Demande d’adhésion de la commune de Bouvines – Avis du conseil municipal
– Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (USAN) – Rapport d’activités 2013
– Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL) – Rapport d’activités 2013
– Syndicat Intercommunal Alliances Nord Ouest – Rapport d’activités 2013
– SIMERE – Rapport d’activités 2013
Environnement
– Elaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) – Avenant n° 1 à la convention de coopération avec LMCU – Modification du montant de la participation communale
– Elaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) – Approbation de la mise à jour de la cartographie stratégique du bruit sur le territoire de Lille Métropole
Voirie
– Microsignalisation commerciale – Convention avec la société SICOM – Renouvellement
Vie associative
– Association Dick Laurent – Subvention exceptionnelle
Finances
– Remboursement de frais de mandat
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°2 – Exercice 2014
– Débat d’orientation budgétaire
– Ferme de l’Hôtel – Travaux de rénovation – Demande de subvention
– Eglise Saint Vaast – Rénovation des vitraux – Demande de subvention
– Groupe scolaire Maxence Van Der Meersch – Rénovation – Demande de subvention
– Plantation d’arbres à la Drève – Demande de subvention
– Rénovation des services Communication/Culture et Affaires Scolaires – Demande de subvention
– Acquisition de jeux d’enfants – Demande de subvention

Conseil Municipal du jeudi 10 juillet 2014
Affaires juridiques
– Location par la ville de deux parcelles sises à Bondues cadastrées section AS n° 85 et 86 et paiement des indemnités de fumures à l’exploitant
Travaux
– Presbytère – Travaux de rénovation – Demande de subvention parlementaire
– Ferme de l’Hôtel – Travaux d’aménagement des espaces extérieurs – Demande de subvention parlementaire