⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 17 décembre 2020.
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2020
Vie associative
– Téléthon – Subvention exceptionnelle
– Articom – Subvention exceptionnelle
– Mise en place d’un « market place » pour les commerçants de Bondues
Affaires Juridiques
– Acquisition immeuble 18 rue César Loridan
Finances
– Créances irrécouvrables
– Remboursement de frais
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2020
Année budgétaire 2021
Administration Générale
– Commission d’accessibilité – Objet et composition
– Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification
Ressources Humaines
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
– CDG 59 – Médecin de prévention – Convention
– Interm’aide – Convention de mise à disposition
Intercommunalité
– Métropole Européenne de Lille – Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
– SIVOM Alliances Nord – Ouest – Rapport d’activités 2019
– SIGAL – Subvention 2021 – Convention
– Marchés publics d’assurances mutualisés – Groupement d’achat avec la MEL – Convention constitutive et passation des marchés
Affaires juridiques
– Agence Inord – Adhésion
– Cession d’un terrain 2 avenue du Coquinage cadastré section BV 269
Culture
– Musée de la Résistance – Conventionnement City Pass Lille Métropole
Enfance – Jeunesse – Action Sociale
– Convention Territoriale Globale
École
– Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait
Vie associative
– Subventions 2021 aux associations bonduoises
– Subventions supplémentaires 2021 – Conditions d’attribution
– Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
– Football Club de Bondues – Subvention 2020 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
– Association Créatif – Subvention 2021 – Convention
Jeunesse
– Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
– Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
– Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
– Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Finances
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
– Budget Primitif 2021
⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 15 octobre 2020.
Administration Générale
– Création d’un comité consultatif pour le développement du vélo
Ressources Humaines
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
– Prime Covid-19 – instauration
Intercommunalité
– SIVOM Alliances Nord Ouest –Retrait de la ville du SIVOM Alliances Nord-Ouest
Affaires juridiques
– Acquisition d’un immeuble sis 1712 avenue du Général de Gaulle cadastré section AW n°154
– 2 rue des Ravennes – section cadastrée BD n° 37 – Bail emphytéotique
Action économique
– Autorisation d’ouvertures dominicales – Avis du conseil municipal
Troisième âge
– Semaine des séniors actifs – Les amis de la Cathédrale Notre Dame de la Treille – Subvention exceptionnelle
Finances
– Remboursement de frais
– Décision modificative par voie d’autorisation n°2 / BALANCE BP 2020 + DM 1 ET 2 / DM N° 2 – 2020
– Rapport d’orientation budgétaire
⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 24 septembre 2020.
Administration Générale
– Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
– Syndicat d’Initiative de Bondues – Désignation de quatre membres du collège des représentants de la municipalité
– Association Souvenir de la Résistance et des Fusillés du Fort de Bondues – Désignation de deux représentants
– Bondues omnisports – Désignation de deux représentants
– TUB – Désignation de deux représentants
– Bondues Buduslau – Désignation d’un représentant
– Association CJB Accueil – Désignation de trois représentants
– Association CJB Vacances – Désignation de trois représentants
– Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des membres / Liste des représentants
– Désignation du conseiller municipal en charge des questions de défense et de sécurité civile
Intercommunalité
– Métropole Européenne de Lille – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) – Désignation de deux représentants
– Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2020 – Convention
– SIGAL – Rapport d’activités 2019 / Voir le rapport
Culture
– Espace culture – Dénomination du parvi
Vie économique
– Association ARTICOM – Subvention exceptionnelle
Sécurité
– Installation par la MEL de caméras de vidéoprotection sur les mâts d’éclairage public du parc d’activités Ravennes-Les-Francs – Convention de mise à disposition de nos infractructures.
Finances
– Remboursement de frais
Mobilités
– Aide municipale à l’achat de vélos – Modification
⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 25 juin 2020.
Finances
– Compte de gestion du trésorier principal
– Compte administratif 2019 / RAR
– Affectation du résultat comptable de l’exercice 2019
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2020
– Remboursement de frais
– Décision modificative budgétaire par voie d’autorisation spéciale n°1 / DM1 2020 / Balance BP 2020 + DM1
Administration Générale
– Délégation du conseil municipal au Maire
– Maison de retraite – Désignation des représentants
Intercommunalité
– Mission Emploi Lys Tourcoing – Désignation des représentants
– SIVU RAM – Désignation des membres au conseil d’administration
– Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL) – Désignation des membres du conseil d’administration
– SIVOM Alliances Nord-Ouest- Désignation des représentants
– SIVOM Alliances Nord Ouest – Etude du retrait de la ville du SIVOM Alliances Nord-Ouest
Affaires juridiques
– Acquisition d’un immeuble 1368 avenue du Général de Gaulle – Parcelles cadastrées BI n° 52, 53, 54, 55
– Acquisition d’un immeuble sis 26 rue de la poste – Parcelles cadastrées section BV n°100 et 101
Ressources Humaines
– Régime indemnitaire des élus locaux
– Avantages en nature – Remise gracieuse
– Avantages en nature – Attribution
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
– Télétravail – Poursuite du dispositif
Santé
– Crise sanitaire COVID19 – Subvention au CHU
Vie économique
– Crise sanitaire COVID 19 – Exonération des droits d’occupation du domaine public communal
– Location de l’immeuble 8 rue du Bosquiel à un usage commercial – Travaux pris en charge par le locataire – Autorisation de signature de convention
Restauration municipale
– Tarifs – Modification
Culture
– Tarifs de l’école de musique
– Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique
Vie Associative
– Ludothèque Ludo Loisirs – Subvention exceptionnelle
Développement durable
– Prime municipale à l’achat de vélo – Signature
Famille
– Maison de l’enfance – Modification du projet d’établissement
⇒ Délibérations du Conseil Municipal du mercredi 27 mai 2020.
Administration générale
– Création des postes d’adjoint(e) au Maire
– Constitution de commissions municipales / Tableau
– Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
– Désignation des élus membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
– Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
– Délégation du conseil municipal au maire