Conseils Municipaux du mandat 2020/2026

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 17 décembre 2020.

Voir le compte rendu

Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2020

Vie associative
Téléthon – Subvention exceptionnelle
Articom – Subvention exceptionnelle
Mise en place d’un « market place » pour les commerçants de Bondues

Affaires Juridiques
Acquisition immeuble 18 rue César Loridan

Finances
Créances irrécouvrables
Remboursement de frais
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2020

Année budgétaire 2021

Administration Générale
Commission d’accessibilité – Objet et composition
Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification

Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
CDG 59 – Médecin de prévention – Convention
Interm’aide – Convention de mise à disposition

Intercommunalité
Métropole Européenne de Lille – Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
SIVOM Alliances Nord – Ouest – Rapport d’activités 2019
SIGAL – Subvention 2021 – Convention
Marchés publics d’assurances mutualisés – Groupement d’achat avec la MEL – Convention constitutive et passation des marchés

Affaires juridiques
Agence Inord – Adhésion
Cession d’un terrain 2 avenue du Coquinage cadastré section BV 269

Culture
Musée de la Résistance – Conventionnement City Pass Lille Métropole

Enfance – Jeunesse – Action Sociale
Convention Territoriale Globale

École
Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait

Vie associative
Subventions 2021 aux associations bonduoises
Subventions supplémentaires 2021 – Conditions d’attribution
Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
Football Club de Bondues – Subvention 2020 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
Association Créatif – Subvention 2021 – Convention

Jeunesse
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances

Finances
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
Budget Primitif 2021

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 15 octobre 2020.

Voir le compte rendu

Administration Générale
Création d’un comité consultatif pour le développement du vélo

Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
Prime Covid-19 – instauration

Intercommunalité
SIVOM Alliances Nord Ouest –Retrait de la ville du SIVOM Alliances Nord-Ouest

Affaires juridiques
Acquisition d’un immeuble sis 1712 avenue du Général de Gaulle cadastré section AW n°154
2 rue des Ravennes – section cadastrée BD n° 37 – Bail emphytéotique

Action économique
Autorisation d’ouvertures dominicales – Avis du conseil municipal

Troisième âge
Semaine des séniors actifs – Les amis de la Cathédrale Notre Dame de la Treille – Subvention exceptionnelle

Finances
Remboursement de frais
Décision modificative par voie d’autorisation n°2 / BALANCE BP 2020 + DM 1 ET 2 / DM N° 2 – 2020
Rapport d’orientation budgétaire

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 24 septembre 2020.

Voir le compte rendu

Administration Générale
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Syndicat d’Initiative de Bondues – Désignation de quatre membres du collège des représentants de la municipalité
Association Souvenir de la Résistance et des Fusillés du Fort de Bondues – Désignation de deux représentants
Bondues omnisports – Désignation de deux représentants
TUB – Désignation de deux représentants
Bondues Buduslau – Désignation d’un représentant
Association CJB Accueil – Désignation de trois représentants
Association CJB Vacances – Désignation de trois représentants
Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des membres / Liste des représentants
Désignation du conseiller municipal en charge des questions de défense et de sécurité civile
Intercommunalité
Métropole Européenne de Lille – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) – Désignation de deux représentants
Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2020 – Convention
SIGAL – Rapport d’activités 2019 / Voir le rapport
Culture
Espace culture – Dénomination du parvi
Vie économique
Association ARTICOM – Subvention exceptionnelle
Sécurité
Installation par la MEL de caméras de vidéoprotection sur les mâts d’éclairage public du parc d’activités Ravennes-Les-Francs – Convention de mise à disposition de nos infractructures.
Finances
Remboursement de frais
Mobilités
Aide municipale à l’achat de vélos – Modification

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 25 juin 2020.

Voir le compte rendu

Finances
Compte de gestion du trésorier principal
Compte administratif 2019 / RAR
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2019
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2020
Remboursement de frais
Décision modificative budgétaire par voie d’autorisation spéciale n°1 / DM1 2020 / Balance BP 2020 + DM1
Administration Générale
Délégation du conseil municipal au Maire
Maison de retraite – Désignation des représentants
Intercommunalité
Mission Emploi Lys Tourcoing – Désignation des représentants
SIVU RAM – Désignation des membres au conseil d’administration
Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL) – Désignation des membres du conseil d’administration
SIVOM Alliances Nord-Ouest- Désignation des représentants
SIVOM Alliances Nord Ouest – Etude du retrait de la ville du SIVOM Alliances Nord-Ouest
Affaires juridiques
Acquisition d’un immeuble 1368 avenue du Général de Gaulle – Parcelles cadastrées BI n° 52, 53, 54, 55
Acquisition d’un immeuble sis 26 rue de la poste – Parcelles cadastrées section BV n°100 et 101
Ressources Humaines
Régime indemnitaire des élus locaux
Avantages en nature – Remise gracieuse
Avantages en nature – Attribution
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
Télétravail – Poursuite du dispositif
Santé
Crise sanitaire COVID19 – Subvention au CHU
Vie économique
Crise sanitaire COVID 19 – Exonération des droits d’occupation du domaine public communal
Location de l’immeuble 8 rue du Bosquiel à un usage commercial – Travaux pris en charge par le locataire – Autorisation de signature de convention
Restauration municipale
Tarifs – Modification
Culture
Tarifs de l’école de musique
Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique
Vie Associative
Ludothèque Ludo Loisirs – Subvention exceptionnelle
Développement durable
Prime municipale à l’achat de vélo – Signature
Famille
Maison de l’enfance – Modification du projet d’établissement

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du mercredi 27 mai 2020.

Administration générale
Création des postes d’adjoint(e) au Maire
Constitution de commissions municipales / Tableau
Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
Désignation des élus membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
Délégation du conseil municipal au maire

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