⇒ Délibérations du Conseil Municipal du mardi 13 décembre 2022

Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2022

Finances

• Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 3 – Exercice 2022 / BALANCE BP 2022 / DM3 2022

Année budgétaire 2023

Ressources Humaines

• Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
• Convention d’adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au travail du Centre de Gestion du Nord
• Protection sociale complémentaire (PSC) au profit des agents – Débat sur les garanties accordées
• Interm’aide – Convention de mise à disposition

Affaires juridiques

• Parcelle Hangar DDE – Paiement des indemnités d’éviction à l’exploitant – Parcelle B 3907
• Local de la Poste – 8 rue de la poste – Renouvellement du bail commercial
• Acquisition de terrain en nature de chemin sis rue Saint Joseph cadastré section BM 447 – Correctif

Intercommunalité

• SIGAL – Subvention 2023 – Convention

Solidarité

• Ukraine – Fonds de soutien

Ecole

• Contrat d’association des écoles privées – Report du calcul du forfait

Vie associative

• Subventions 2023 aux associations bonduoises
• Subventions supplémentaires 2023 – Conditions d’attribution
• Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
• Football Club de Bondues – Subvention 2023 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
• Association Atouts Emploi – Subvention 2023- Convention

Jeunesse

• Centre de loisirs – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
• Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
• CJB Vacances – Subvention 2023
• CJB Accueil – Subvention 2023

Finances

• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
• Budget primitif 2023

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 20 octobre 2022

• Téléchargez le procès verbal

Ressources Humaines

• Comité Social Territorial (CST) – CST commun et composition
• Tableau indicatif des emplois – Modification

Affaires juridiques

• Acquisition 1369 avenue du Général de Gaulle
• Cession du 918 avenue du Général de Gaulle

Intercommunalité

• Plan de mobilité Métropolitain – Avis du conseil municipal
• PLU3 – Avis du conseil municipal
• PLH3 communautaire 2022-2028 – Avis du conseil municipal
• Groupement de commandes avec la ville de Bousbecque pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires
• Maison de l’Emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2021 / Rapport d’activités

Jeunesse

• Projets Humanitaires – Subvention
• Pass culture – Convention

Vie économique

• Autorisations d’ouvertures dominicales pour l’année 2023 – Avis du conseil municipal

Finances

• Remboursement de frais
• Mandat spécial
• Travaux – Aide aux commerçants – Mise en œuvre du dispositif d’indemnisation des commerçants pour le chantier Avenue du Général de Gaulle – Modification du périmètre
• Passage à la M57
• Règlement budgétaire et financier
• Créances irrécouvrables
• Provision comptable pour créances douteuses
• Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2022 / DM2 / Balance BP 2022
• Rapport d’orientations budgétaire 2023 / ROB 2023

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 23 juin 2022

• Téléchargez le procès verbal

Ressources Humaines

• Tableau indicatif des emplois communaux – Modification

Intercommunalité

• SIGAL – Rapport d’activités 2021
• Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2022

Travaux

• ADAP – Travaux d’accessibilité – Prolongation du délai

Ecole

• Plan de relance numérique – Mise à disposition de matériel informatique aux écoles privées sous contrat d’association – Convention

Enfance

• Maison de l’enfance – Convention d’éveil avec le Conseil Départemental du Nord

Finances

• Travaux – Aide aux commerçants – Dispositif d’indemnisation des commerçants et/ou artisans en raison de travaux publics réalisés sous maitrise d’ouvrage de la commune
• Travaux – Aide aux commerçants – Mise en œuvre du dispositif d’indemnisation des commerçants pour le chantier Avenue du Général de Gaulle
• Budget supplémentaire

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 24 mars 2022

⇒ Voir le compte rendu

Voici les délibérations :

Solidarité

• Ukraine – Don- fonds de soutien- accueil des ukrainiens

Ressources Humaines

• Temps de travail des agents communaux – Loi de transformation de la Fonction Publique Territoriale – Modification
• CET – Modification

Affaires juridiques

• Acquisition d’un immeuble et de terrains sis 1741 avenue du Général de Gaulle/Pavé des Bois Blancs cadastrés AV 383, AV385 et AV164
• Acquisition de terrain en nature de chemin sis au fond de la rue Saint Joesph « Chemin des peupliers » cadastré section BM 447

Logements

• Opération de logements 11 chemin Saint Georges – Subvention d’équilibre

Intercommunalité

• Fourrière animalière – Création d’un SIVU – Adhésion
• Métropole Européenne de Lille – Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) – Concertation préalable – Avis du conseil municipal
• Métropole Européenne de Lille – Projet de modernisation de l’Aéroport de Lille-Lesquin – Avis du conseil municipal

Culture

• Musée de la Résistance – Remboursement de frais à Mme H. Priego, Responsable du Musée
• Musée de la Résistance – Remboursement de frais à M. P. Zimmermann, Premier Adjoint

Enfance

• Maison de l’enfance – Projet d’établissement – Modification

Ecole

• Ecole des Obeaux – Ouverture d’une classe UEMA
• Contrat d’association avec les écoles privées – Avenant n° 15
• Plan de relance numérique dans les écoles – Convention
• Sorties scolaires et projets pédagogiques – Participation communale

Jeunesse

• Challenge Raid – Convention de partenariat avec l’ALJ

Vie associative

• AIPE – Subvention exceptionnelle

Santé

• Action « Ma ville se ligue » – Convention de partenariat avec le comité du nord de la Ligue Contre le Cancer 

Développement durable

• Renouvellement de l’adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)

Finances

• Compte de gestion du trésorier principal
• Compte administratif 2021
• Affectation du résultat comptable de l’exercice 2021 / Reste à réaliser
• Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2022 / Balance BP / DM

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 16 décembre 2021

Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2021

Finances

• Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°4 – Exercice 2021 / DM4 / Balance BP 2021

Année budgétaire 2022

Administration Générale

• RGPD – Désignation d’un DPO – Convention avec la MEL

Ressources Humaines

• Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
• Centre de Gestion – Service Mission d’Intérim Territorial (MIT) – Convention d’adhésion
• Interm’aide – Convention de mise à disposition
• Recensement de la population

Intercommunalité

• SIVOM Alliances Nord – Ouest – Conditions financières du retrait de la ville
• SIGAL – Subvention 2022 – Convention

Urbanisme

• Solution de gestion mutualisée avec la MEL pour les DIA et autorisations de droit des sols – Convention

Affaires juridiques

• Fourrière municipale véhicule terrestre – Désignation du gardien agréé
• Fourrière animalière – Convention avec la LPA
• Acquisition d’une parcelle cadastrée BK 485 appartenant à la société VENDIM avenue de Wambrechies (Drève 2)
• Immeuble d’habitation appartenant à la commune 11 chemin Saint Georges – Choix du bailleur pour attribution d’un bail emphytéotique
• Vente de la parcelle AW145 à Mme Tucker – Modification

Enfance

• Maison de l’enfance – Projet d’établissement – Modification

Ecole

• Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
• Suppression de la carte scolaire pour la rentrée scolaire 2022

Développement économique

• Dérogation à l’ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2022

Vie associative

• Subventions 2022 aux associations bonduoises
• Subventions supplémentaires 2022 – Conditions d’attribution
• Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
• Football Club de Bondues – Subvention 2022 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
• Association Atouts Emploi – Subvention 2022 – Convention

Jeunesse

• Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
• Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
• Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
• Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances

Finances

• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
• Budget Primitif 2022

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 21 octobre 2021

⇒ Voir le compte rendu

Administration Générale

• Centre de vaccination – Convention entre les communes de Bondues, La Madeleine, Marcq-en-Baroeul, Marquette-lez-Lille, Saint André-lez-Lille,  Wambrechies, Mouvaux

Affaires juridiques

• Immeuble d’habitation appartenant à la commune 2 rue César Loridan – Bail emphytéotique
• Immeuble d’habitation appartenant à la commune 21 rue de la Poste – Bail emphytéotique
• Immeuble d’habitation appartenant à la commune 16 Pied Sente du Jambon – Bail à réhabilitation – Renouvellement
• Dépôts sauvage – Mise en place d’une participation aux frais de nettoyage des Dépôts d’immondices sur la commune

Tourisme

• Syndicat d’initiative – Rapport d’activités de l’année 2020

Affaire scolaires

• Participation au RASED

Finances

• Provisions comptables pour créances douteuses
• Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3- Exercice 2021 / Balance BP + DM
• Rapport d’Orientation Budgétaire

⇒Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 30 septembre 2021

⇒ Voir le compte rendu

Administration Générale

• Constitution des commissions municipales – Modification
• Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Désignation des membres du conseil d’administration – Modification
• Commission d’appel d’offres (CAO) – Désignation des membres – Modification

Ressources Humaines

• Tableau indicatif des emplois communaux – Modification

Affaires juridiques

• Cession à la MEL des parcelles de la ville cadastrées AV255 et AV257 et AV355 Prue Jean-Baptiste Lebas

Urbanisme

• Révision générale du PLU – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme de la MEL

Développement durable

• Association « oui change » – Partenariat 
• Aide municipale à la rénovation énergétique

Finances

• Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 17 juin 2021

⇒ Voir le compte-rendu.

Ressources Humaines

• Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
• Loi de transformation de la Fonction Publique Territoriale – Application des 1607 h
• Compte Epargne Temps – Modification

Intercommunalité

• Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Délibération Rapport d’activités
• Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2020
• Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Délibération Contribution 2021
• Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Convention de contribution 2021
• SIGAL – Délibération Rapport d’activités
• SIGAL – Rapport d’activités de l’année 2020

Affaires juridiques

• Cession d’une parcelle de terrain appartenant à la commune cadastrée BM 363p et 423p avenue Albert Lecointre à M. et Mme Simon
• Cession d’une parcelle sise 1672 avenue du Général de Gaulle cadastrée section AW n°145 à Mme Bettina Tukker-Moret
• Acquisition d’une parcelle cadastrée BM 12 p située à l’angle du chemin des Grands Obeaux et de l’avenue du Général de Gaulle appartenant à M. et Mme Vanquathem
• Convention de mise à disposition ville/ASLdu Clos Saint Georges – Chemin des Epis
• Ferme de l’Hôtel – Accueil et hébergement des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis, Union Compagnonnique – Convention de mise à disposition des locaux – Modification

Urbanisme

• Adoption des modifications simplifiés du PLU 2

Enfance

• Maison de l’enfance – Projet d’établissement – Modification

École

• Mise à disposition d’un agent – Convention avec l’Éducation Nationale
• Participation aux frais de restauration des élèves bonduois scolarisés dans les écoles privées

Famille

• Associations CJB Accueil– Subvention exceptionnelle

Finances

• Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2021
• DM2
• Balance BP 2021 + DM1 + 2
• Créances irrécouvrables

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 25 mars 2021

⇒ Voir le compte rendu

Administration Générale
– Constitution des commissions municipales – Modification

Ressources Humaines
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification

Intercommunalité
– Logiciels SIRH & Comptabilité – Groupement de commande pour l’acquisition des formations pour le logiciel CIRIL avec les communes de Mouvaux, Quesnoy-sur-Deûle
– Convention relative aux modalités d’accès aux données du portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux passée avec la Métropole Européenne de Lille
– Energie – Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé proposé par l’UGAP
– Contribution des communes au SIGAL

Affaires Juridiques
– Acquisition d’un immeuble sis 918 avenue du Général de Gaulle cadastré section BM n° 88, 89, 92 et 93
– Adhésion à la SAFER

Culture
– Syndicat d’initiative – Rapport d’activités 2020
– Musée de la Résistance – Subvention exceptionnelle pour la réalisation d’un documentaire historique – Convention avec la société I Shot Films
– Musée de la Résistance – Convention avec la Métropole Européenne de Lille pour le déploiement technique du dispositif city pass – Renouvellement
– Ecole de musique – Tarifs – Modification

Transition écologique
– Adhésion au service de Conseil en énergie partagé proposé par la Métropole Européenne de Lille

Finances
– Compte de gestion du trésorier principal / Résultat budgétaire de l’exercice
– Compte administratif 2020
– Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2021 / Balance Budget Prévisionnel 2021 / Décision modificative
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021

Ressources Humaines

• Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
• Loi de transformation de la Fonction Publique Territoriale – Application des 1607 h
• Compte Epargne Temps – Modification

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 17 décembre 2020.

⇒ Voir le compte rendu

Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2020

Vie associative
– Téléthon – Subvention exceptionnelle
– Articom – Subvention exceptionnelle
– Mise en place d’un « market place » pour les commerçants de Bondues

Affaires Juridiques
– Acquisition immeuble 18 rue César Loridan

Finances
– Créances irrécouvrables
– Remboursement de frais
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2020

Année budgétaire 2021

Administration Générale
– Commission d’accessibilité – Objet et composition
– Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification

Ressources Humaines
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
– CDG 59 – Médecin de prévention – Convention
– Interm’aide – Convention de mise à disposition

Intercommunalité
– Métropole Européenne de Lille – Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
– SIVOM Alliances Nord – Ouest – Rapport d’activités 2019
– SIGAL – Subvention 2021 – Convention
– Marchés publics d’assurances mutualisés – Groupement d’achat avec la MEL – Convention constitutive et passation des marchés

Affaires juridiques
– Agence Inord – Adhésion
– Cession d’un terrain 2 avenue du Coquinage cadastré section BV 269

Culture
– Musée de la Résistance – Conventionnement City Pass Lille Métropole

Enfance – Jeunesse – Action Sociale
– Convention Territoriale Globale

École
– Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 15 octobre 2020.

⇒ Voir le compte rendu

Administration Générale
– Création d’un comité consultatif pour le développement du vélo

Ressources Humaines
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
– Prime Covid-19 – instauration

Intercommunalité
– SIVOM Alliances Nord Ouest –Retrait de la ville du SIVOM Alliances Nord-Ouest

Affaires juridiques
– Acquisition d’un immeuble sis 1712 avenue du Général de Gaulle cadastré section AW n°154
– 2 rue des Ravennes – section cadastrée BD n° 37 – Bail emphytéotique

Action économique
– Autorisation d’ouvertures dominicales – Avis du conseil municipal

Troisième âge
– Semaine des séniors actifs – Les amis de la Cathédrale Notre Dame de la Treille – Subvention exceptionnelle

Finances
– Remboursement de frais
– Décision modificative par voie d’autorisation n°2 / BALANCE BP 2020 + DM 1 ET 2 / DM N° 2 – 2020
– Rapport d’orientation budgétaire

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 24 septembre 2020.

⇒ Voir le compte rendu

Administration Générale
– Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
– Syndicat d’Initiative de Bondues – Désignation de quatre membres du collège des représentants de la municipalité
– Association Souvenir de la Résistance et des Fusillés du Fort de Bondues – Désignation de deux représentants
– Bondues omnisports – Désignation de deux représentants
– TUB – Désignation de deux représentants
– Bondues Buduslau – Désignation d’un représentant
– Association CJB Accueil – Désignation de trois représentants
– Association CJB Vacances – Désignation de trois représentants
– Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des membres / Liste des représentants
– Désignation du conseiller municipal en charge des questions de défense et de sécurité civile
Intercommunalité
– Métropole Européenne de Lille – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) – Désignation de deux représentants
– Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2020 – Convention
– SIGAL – Rapport d’activités 2019 / Voir le rapport
Culture
– Espace culture – Dénomination du parvi
Vie économique
– Association ARTICOM – Subvention exceptionnelle
Sécurité
– Installation par la MEL de caméras de vidéoprotection sur les mâts d’éclairage public du parc d’activités Ravennes-Les-Francs – Convention de mise à disposition de nos infractructures.
Finances
– Remboursement de frais
Mobilités
– Aide municipale à l’achat de vélos – Modification

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du jeudi 25 juin 2020.

⇒ Voir le compte rendu

Finances
– Compte de gestion du trésorier principal
– Compte administratif 2019 / RAR
– Affectation du résultat comptable de l’exercice 2019
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2020
– Remboursement de frais
– Décision modificative budgétaire par voie d’autorisation spéciale n°1 / DM1 2020 / Balance BP 2020 + DM1
Administration Générale
– Délégation du conseil municipal au Maire
– Maison de retraite – Désignation des représentants
Intercommunalité
– Mission Emploi Lys Tourcoing – Désignation des représentants
– SIVU RAM – Désignation des membres au conseil d’administration
– Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL) – Désignation des membres du conseil d’administration
– SIVOM Alliances Nord-Ouest- Désignation des représentants
– SIVOM Alliances Nord Ouest – Etude du retrait de la ville du SIVOM Alliances Nord-Ouest
Affaires juridiques
– Acquisition d’un immeuble 1368 avenue du Général de Gaulle – Parcelles cadastrées BI n° 52, 53, 54, 55
– Acquisition d’un immeuble sis 26 rue de la poste – Parcelles cadastrées section BV n°100 et 101
Ressources Humaines
– Régime indemnitaire des élus locaux
– Avantages en nature – Remise gracieuse
– Avantages en nature – Attribution
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
– Télétravail – Poursuite du dispositif
Santé
– Crise sanitaire COVID19 – Subvention au CHU
Vie économique
– Crise sanitaire COVID 19 – Exonération des droits d’occupation du domaine public communal
– Location de l’immeuble 8 rue du Bosquiel à un usage commercial – Travaux pris en charge par le locataire – Autorisation de signature de convention
Restauration municipale
– Tarifs – Modification
Culture
– Tarifs de l’école de musique
– Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique
Vie Associative
– Ludothèque Ludo Loisirs – Subvention exceptionnelle
Développement durable
– Prime municipale à l’achat de vélo – Signature
Famille
– Maison de l’enfance – Modification du projet d’établissement

⇒ Délibérations du Conseil Municipal du mercredi 27 mai 2020.

Administration générale
– Création des postes d’adjoint(e) au Maire
– Constitution de commissions municipales / Tableau
– Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
– Désignation des élus membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
– Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
– Délégation du conseil municipal au maire