Les anciens Conseils Municipaux

fleche2 Conseil Municipal du mardi 2 avril 2019.
Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
Affaires juridiques
Ferme de l’Hôtel – Accueil et hébergement des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis, Union Compagnonnique – Convention de mise à disposition des locaux
Acquisition d’un immeuble sis 239 route Nationale (avenue du Général de Gaulle), cadastré BI n°46
Intercommunalité
Participation des communes au Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL)
MEL – Centrale d’achats métropolitaine – Adhésion au dispositif
MEL – Projet de fusioin de la communauté de communes de la Haute Deûle (CCHD) et de la Métropole Européenne de Lille (MEL) – Avis du conseil municipal
MEL – Schéma Directeur des Infrastructures de Transports actuellement soumis à la concertation citoyenne
MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers
MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
Politique du Logement
Immeuble 10 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion à Soliha Métropole Nord – Reconduction
Immeuble 14 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion à Soliha Métropole Nord – Reconduction
Immeuble 1 cité de la Croix Blanche – Convention de transfert de gestion à Soliha Métropole Nord – Reconduction
Opération de logements 31 rue de l’Abbé Six – Subvention d’équilibre
Sécurité
Convention de coordination de la police municipale de Bondues et des forces de sécurité de l’Etat – Avenant n° 1
Mise en place du processus de verbalisation électronique – Convention avec M. le Préfet
Culture
Ecole de musique – Tarifs
Lille 3000 – Projet MUMO – Convention de partenariat
Environnement
Aides municipales à l’amélioration de l’habitat – Modification
Voirie
Dénomination de voies – Bel Arbre/Lecointre
Restauration scolaire
Tarifs – Modification
Règlement intérieur de la restauration municipale
Famille
Convention d’éveil avec Conseil Départemental du Nord
Jeunesse
Tarifs
Tarif des séjours
Convention intercommunale de gestion des accueils collectifs de mineurs
Règlement intérieur du service jeunesse
Vie associative
Challenge Raid – Subvention exceptionnelle à l’ALJ
Finances
Compte de gestion du trésorier principal
Compte administratif 2018
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2018
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2019
FIPDR – subvention
Remboursement de frais

fleche2 Conseil Municipal du mardi 18 décembre.
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2018
Finances
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2018
Année budgétaire 2019
Ressources Humaines
Centre de Gestion du Nord – Demande d’affiliation volontaire
Affaires juridiques
Aménagement du Bel Arbre – Cession foncière
Immeuble 12 rue César Loridan – Acquisition foncière
Immeuble 62 rue des Ravennes – Protocole d’accord
Défense des intérêts de la ville de Bondues
Urbanisme
Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune d’Aubers
Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Bois Grenier
Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Fromelles
Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Le Maisnil
Débat du conseil municipal sur les orientation ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Radinghem en weppes
Culture
Musée de la Résistance – City Pass – Convention avec la MEL et l’Office de Tourisme de Lille
Musée de la Résistance – Réseau 14-45 – Convention avec le Département
Association Lions Club – Demande de subvention exceptionnelle
Développement durable
Adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé (CEP) proposé par la Métropole Européenne de Lille
Ecole
Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait
Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
Vie associative
Subventions 2019 aux associations bonduoises
Subventions supplémentaires 2019 – Conditions d’attribution
Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
Football Club de Bondues – Subvention 2019 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
Association Créatif – Subvention 2019 – Convention
Association « Les Amis de Bondues » – Don à la commune
Interm’aide – Convention de mise à disposition
Jeunesse
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Cimetière
Tarifs des concessions
Finances
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Demande pour l’année 2019
Remboursement d’achat en ligne
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019
Budget Primitif 2019 -> Rapport Budget Primitif
Développement économique
Mutualisation de la plateforme Enjoy-MEL entre la MEL et les communes membres pour développer l’attractivité des cœurs de ville des centre-bourg

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 18 octobre 2018.
Ressources Humaines
Recrutement d’agents de remplacement et vacataires – Autorisation du conseil municipal
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
Gratification pour le gardiennage des Eglises – Modification
Gratification pour le gardiennage de l’Orgue – Modification
Affaires juridiques
Acquisition foncière de l’immeuble 1635 avenue du Général de Gaulle cadastré AT25
Mise à disposition d’un immeuble sis 72 rue Jean-Baptiste Lebas au profit de la société SIA Habitat – Délibération modificative
Intercommunalité
SIGAL – Rapport d’activités 2017
SIVOM – Rapport d’activités 2017
MEL – Rapport d’activités 2017
USAN – Rapport d’activités 2017
Tourisme
Syndicat d’initiative – Rapport d’activités pour l’année 2017
Développement durable
Végétalisation des façades – Convention avec la MEL
Enfance
Contrôle de l’obligation scolaire – Convention avec la CAF
Finances
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°2 – Exercice 2018
Créances irrécouvrables
Rapport d’orientation budgétaire
Remboursement de frais
Remboursement d’achat en ligne
Développement économique
Autorisation d’ouvertures dominicales pour l’année 2019 – Avis du conseil municipal

fleche2 Conseil Municipal du mercredi 27 juin 2018
Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
Convention d’adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au Travail du Centre de Gestion du Nord
Affaires juridiques
DUP garage avenue du Général de Gaulle
Intercommunalité
Maison de l’emploi Lys Tourcoing– Convention de Contribution pour l’année 2018
Participation des communes au SIVOM – Contribution budgétaire 2018
Transfert de la compétence « Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) à la Métropole Européenne de Lille (MEL) – Avis du conseil municipal
Culture
Musée de la Résistance – Tarifs
Restauration scolaire
Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires entre les communes de Bondues et Bousbecque
Utilisation des cuisines de la ville de Tourcoing – Convention
Jeunesse
Projets humanitaires – Subvention
Finances
Frais de mandat

fleche2 Conseil Municipal du mercredi 28 mars 2018
Ressources Humaines
Comité Technique – C.T. unique – Nombre de sièges
Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail – C.H.S.C.T. unique – Nombre de sièges
Demande de désaffiliation de la Communauté Urbaine Dunkerque au CDG
Affaires juridiques
Immeubles appartenant à la commune – 43 rue du Moulin Cardon – 1423 Avenue du Général de Gaulle – 75 rue Robert Schuman – Baux emphytéotiques
Mise à disposition d’un immeuble sis à Bondues 517 avenue du Général de Gaulle au profit de la SIA Habitat
Acquisition d’une partie de parcelle appartenant à la MEL sise à Bondues rue Albert Calmette
Aménagement d’une liaison douce sise à Bondues, Chemin du Septentrion – Paiement des indemnités d’éviction et de fumures à l’exploitan
Urbanisme
PLU 2 – Avis du conseil municipal
Intercommunalité
Participation des communes au Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL)
Syndicat Mixte des Gens du Voyage – Dissolution – Répartition du disponible financier entre les communes membres
MEL – Rapport d’activités pour l’année 2016
MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers
MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
UGAP – Groupement d’achat – Renouvellement
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Politique du Logement
Réalisation d’un programme de logements locatifs sociaux sur un terrain sis à Bondues avenue du Général de Gaulle
Désaffectation du Bon Coin
Culture
Ecole de musique – Tarifs
Voirie
Dénomination de voies –site de la Drève 2
Dénomination de voies – site Lazaristes
Plan de prévention des risques d’inondation par ruissellement nord-ouest
Restauration scolaire
Tarifs – Modification
Ecole
Ecole des Obeaux – Demande de subvention exceptionnelle
Famille
Maison de l’Enfance – Projet d’établissement – Modification
Jeunesse
Tarifs
Tarif des séjours
Commerce
Participation au projet enjoy MEL – Convention avec Métropole Européenne de Lille
Finances
Compte de gestion du trésorier principal
Compte administratif 2017
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2016
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2018
Remboursement de frais
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2018
Skatepark – demande de subvention auprès du conseil régional
Dotation de soutien à l’investissement public local – Rénovation du groupe scolaire MVDM
Groupe scolaire MVDM – Travaux de rénovation – Sollicitation des fonds européens Conseil Régional Hauts-de-France
Groupe scolaire MVDM – Travaux de rénovation – Candidature à l’appel à projets « production d’énergie renouvelable et de récupération sur le patrimoine des communes de la MEL
Groupe scolaire MVDM – Travaux de rénovation – Candidature à l’appel à projets « Economies d’énergie sur le patrimoine des communes de la métropole »

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 14 décembre 2017.
> Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2017
Vie associative
Association ARTICOM – Subvention exceptionnelle
Finances
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2017

> Année budgétaire 2018
Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
Programme d’accès à l’emploi titulaire
Intercommunalité
SIVOM Alliance Nord-Ouest – Rapport d’activités 2016
Politique du logement
Mise à disposition d’un logement sis 889 avenue du Général de Gaulle au profit d’LMH – Bail emphytéotique
Mise à disposition de deux logements sis 15 cité de la Croix Blanche et 39 rue du Moulin Cardon au profit de SIA – Baux emphytéotiques
Attribution d’un bail à clauses environnementales
Fourrière animalière – Convention
Culture
Musée de la Résistance – Tarifs d’entrée
Musée de la Résistance – City Pass – Convention avec la MEL et l’Office de Tourisme de Lille
Musée de la Résistance – Conventionnement Nord Tourisme – Comité départemental de Tourisme
Voirie
Installation de nouvelles caméras de vidéosurveillance sur le domaine public – Convention avec la MEL
Caméras de vidéosurveillance – Raccordement au compteur électrique appartenant à l’établissement de la Croix Blanche
Travaux de déploiement de fibre optique – Convention d’utilisation des supports BP pour le déploiement de la fibre optique vidéosurveillance
Travaux d’aménagement rue Jean-Baptiste Lebas – Convention pour l’enfouissement du réseau de télécommunications
Ecole
Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait
Vie associative
Subventions 2018 aux associations bonduoises
Subventions supplémentaires 2018 – Conditions d’attribution
Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
Football Club de Bondues – Subvention 2018 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
Association Créatif – Subvention 2018 – Convention
Interm’aide – Convention de mise à disposition
Jeunesse
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Cimetière
Tarifs des concessions
Finances
Création d’un mur d’escalade indoor et outdoor – Demande de subvention auprès de la MEL
Création d’un skatepark – Demande de subvention auprès de la MEL
Création d’un mur d’escalade indoor et outdoor – Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
Création d’un skatepark – Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
Groupe scolaire Maxence Van Der Meersch – Travaux de rénovation – Demande de subvention auprès de l’ADEME
Musée de la Résistance – Travaux de restauration, d’extension et de scénographie – Demande de subvention auprès de la MEL
Musée de la Résistance – Travaux de restauration, d’extension et de scénographie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Nord
Musée de la Résistance – Travaux de restauration, d’extension et de scénographie – Demande de subvention auprès de la Région des Hauts de France
Musée de la Résistance – Travaux de restauration, d’extension et de scénographie – Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture
Musée de la Résistance – Demande de subvention auprès de la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du Ministère des Armées
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Demande pour l’année 2018
Remboursement d’achat en ligne
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
Budget Primitif 2018

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 12 octobre 2017.
Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification
Urbanisme
Acquisition d’une parcelle BD04 Chemin du Beau Séjour
Acquisition d’une parcelle BH 66 Chemin du septentrion
Acquisition d’une parcelle AV 148p Chemin du Petit Bois
Intercommunalité
SIVOM Alliances Nord-Ouest – Participation des communes au SIVOM – Contribution budgétaire
MEL – Mise en place d’une solution de gestion mutualisée pour les déclarations d’intention d’aliéner et les autorisations du Droit des Sols
Agence d’Ingénierie Départementale du Nord – Adhésion
SIVU Relais Enfance – Participation complémentaire 2017
Environnement
Charte de l’arbre du territoire Tourquennois – Signature
Culture
Décision de participation au projet d’expositions et animations « Paix et Conflits en 2018 »
Tarifs de vente boutique
Vie associative
Association BETT – Don à la commune
Finances
Cession d’un véhicule municipal
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°2 – Exercice 2017
Débat d’orientation budgétaire
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé de receveur de la commune de Bondues
Remboursement d’achats en ligne
Frais de mandat
Développement économique
Autorisation d’ouvertures dominicales pour l’année 2018 – Avis du conseil municipal
Voirie
Dénomination de voies

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 22 juin 2017.
Ressources Humaines
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification
Régime indemnitaire des élus locaux – Modification
Affaires juridiques
Immeuble 43 rue du Moulin Cardon – Acquisition
Immeuble 1423 avenue du Général de Gaulle – Acquisition
Immeuble 11 chemin Saint Georges – Acquisition
Acquisition de la parcelle BH 170 sis à Bondues Chemin du Septentrion – Régularisation de l’acte
Acquisition de parcelles appartenant aux consorts Prouvot sises à Bondues Chemin du Septentrion
889 avenue du Général de Gaulle – Bail emphytéotique
Immeubles d’habitation appartenant à la commune – Bail emphytéotique
Indemnités d’éviction – Protocole d’accord transactionnel avec la SARL Delobel
Intercommunalité
Rapport d’activités 2016 du SIGAL
Tourisme
Syndicat d’initiative – Rapport d’activités pour l’année 2016
Voirie
Reconstruction du parc d’éclairage des voies privées ouvertes au public – Convention avec les copropriétés
Dénomination de voies
Jeunesse
Aides financières aux projets de jeunes
Restauration scolaire
Convention de mise à disposition des cuisines de Quesnoy-sur-Deûle
Vie associative
Association Nature et Nous – Subvention exceptionnelle
Association « Les Amis de Bondues » – Don à la commune
Finances
Remboursement de frais
Cimetière
Concession perpétuelle pour l’artiste Eugène Dodeigne

 

fleche2 Conseil Municipal du 30 mars 2017
Administration Générale
– Délégation du conseil municipal au maire – Modification
Ressources Humaines
– Mise en Œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
– Gratification pour le gardiennage de l’orgue
– Gratification pour le gardiennage des églises
Affaires juridiques
– 745 avenue du Général de Gaulle- Avenant au bail emphytéotique
– Ferme de l’Hôtel – Convention avec l’association d’insertion Prévention Culture Formation (FCP)
– Fourrière municipale – Désignation d’un expert
Intercommunalité
– Participation des communes au Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL)
– MEL – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) – Présentation du rapport
– MEL – Rapport d’activités pour l’année 2015
– Commission Locale d’Evaluation des Transferts des Charges (CLETC) – Désignation des représentants
– MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers
– MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
Politique du logement
– Loi SRU – Engagement triennal 2017-2018-2019 / Tableau annexé
– Loi SRU – Contrat de mixité sociale
– Aides à l’amélioration de l’habitat
– Immeuble 14 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
– Immeuble 10 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
– Immeuble 1 cité de la Croix Blanche – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
Culture
– Ecole de musique – Tarifs / Grille tarifaire
– Musée – Nouveaux tarifs de vente des actes de colloque
– Musée – Tarifs de vente
– Musée – Décision de lancement d’une étude en vue de la réalisation de travaux d’agrandissement et de modernisation au Musée
Restauration scolaire
– Tarifs – Modification
Ecole
– Sorties scolaires et projets pédagogiques – Participation communale
Jeunesse
– Tarifs
– Tarif des séjours
– Convention intercommunale de gestion des accueils collectifs de mineurs – Renouvellement
Commerce
– Location de l’immeuble sis 18 place de l’Abbé Bonpain à un usage commercial – Travaux pris en charge par le locataire / convention
Emploi
– Maison de l’emploi – Contribution pour l’année 2017 – Convention
– Interm’aide – Convention de mise à disposition
Voirie
– Dénomination de voie
Finances
– Compte administratif 2016
– Compte de gestion du trésorier principal
– Affectation du résultat comptable de l’exercice 2016
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2017
– Remboursement de frais
– Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
Dotation de soutien à l’investissement public local

 

fleche2 Conseil Municipal du 8 décembre 2016
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2016 :

Finances
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2016 : Balance / Décision modificative

Année budgétaire 2017 :

Ressources Humaines
Mise en Œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
Sécurité
Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat
Installation de nouvelles caméras de vidéosurveillance – Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
Affaires Juridiques
Cession d’un immeuble sis à Bondues au lieudit « Le Grand Zobeau » – Parcelle B3915
Défense des intérêts de la ville – Assignation de la ville devant le Tribunal de Grande Instance de Lille – Désignation d’un avocat
Fourrière Municipale – Désignation d’un gardien agréé
Aménagement du Territoire
Projet de construction d’un programme de logements sur un terrain sis rue du Bosquiel, rue de la Poste et rue Fouquet Lelong – Opération dénommée « Ilot de la Poste »
Intercommunalité
Création d’un SIVU avec les communes de Bousbecque, Linselles et Wervicq-Sud pour la gestion du Relai d’Assistantes Maternelles
Métropole Européenne de Lille – Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Métropole Européenne de Lille – Orientations générales du Règlement Local de Publicité – Avis du conseil municipal
USAN – Fusion entre l’Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord et le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Becque de Neuville et de ses affluents (SIABNA) – Approbation du périmètre et des statuts du nouveaux syndicat mixte issu de la fusion
USAN – Fusion entre l’Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord et le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Becque de Neuville et de ses affluents (SIABNA) – Désignation de deux représentants
SIVOM Alliance Nord-Ouest – Adhésion de la ville de Warneton – Avis du conseil municipal
SIVOM Alliance Nord Ouest –Rapport d’activités 2015
Politique du logement
4 rue César Loridan – Convention avec le PACT
Culture
Ecole de musique – Convention avec la société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM)
Musée de la Résistance – City Pass – Convention avec la MEL et l’Office de Tourisme de Lille
Musée de la Résistance – Tarif carte Loisirs ECLA Lille Métropole
Voirie
Dénomination de voie
Rénovation de l’éclairage public dans les lotissements privés – Convention de partenariat
Entretien du patrimoine
Ferme de l’hôtel – Travaux de rénovation – Convention avec l’association d’insertion Prévention Culture Formation (FCP)
Ferme de l’hôtel – Travaux de rénovation – Demande de subvention auprès de la Fondation du patrimoine
Ferme de l’hôtel – Travaux de rénovation – Demande de subvention parlementaire
Ferme de l’hôtel – Travaux de rénovation – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Ferme de l’hôtel – Travaux de rénovation – Demande de subvention auprès du Conseil Régional
Ferme de l’hôtel – Travaux de rénovation– Demande de subvention auprès de la MEL
Ferme de l’hôtel – Création d’une aire de jeux d’enfants – Demande de subvention parlementaire
Famille
Contrat Enfance Jeunesse– Renouvellement
Convention d’objectifs et de financement – Prestation de service CAF – Renouvellement
Convention d’Aide Spécifique Rythmes Educatifs – Prestation de service CAF – Renouvellement
Jeunesse
Antenne jeunes – Convention de Prestation de Service d’Accueil de Loisirs – Renouvellement
Antenne jeunes – Lieu d’Accueil de Loisirs et de Proximité (L.A.L.P.) – Labellisation
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Ecole
Ecole des Obeaux – Désaffectation
Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait£
Cimetière
Tarifs des concessions
Vie associative
Subventions 2017 aux associations bonduoises
Subventions supplémentaires 2017 – Conditions d’attribution
Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
Football Club de Bondues – Subvention 2017 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
Association Créatif – Subvention 2017 – Convention
Association « Agir pour la lecture Lions Club de France » – Subvention exceptionnelle
Interm’aide – Convention de mise à disposition
Développement économique
Autorisation d’ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2017 – Avis du conseil municipal
Location de l’immeuble à usage commercial sis 18 place de l’Abbé Bonpain
Finances
Remboursement d’achat en ligne
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017
Budget Primitif 2017

 

fleche2 Conseil Municipal du 11 octobre 2016
Ressources Humaines
Demande d’adhésion volontaire du syndicat mixte intermodal régional de transport au centre de gestion du nord
Urbanisme
Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du Plan LocaL d’Urbanisme de la métropole européenne
Intercommunalité
Syndicat Intercommunal de Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL)- Rapport d’activités 2015
Finances
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°2 – Exercice 2016
Débat d’orientation budgétaire 2017
Créances irrécouvrables
Remboursement d’achats en ligne
Frais de mandat
Acquisition d’une balayeuse – Demande de subvention parlementaire
Espace culturel – Equipement audiovisuel – Demande de subvention parlementaire

 

fleche2 Conseil Municipal du 14 juin 2016.
Administration générale
Gratification accordée aux bénéficiaires de la médaille d’honneur du travail
Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux
Régime indemnitaire des élus locaux
Affaires juridiques
Cession à la ville des espaces verts et de l’éclairage public du lotissement de la Drève I
Intercommunalité
Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Fusion de la communauté de communes des Weppes avec la Métropole Européenne de Lille (MEL) – Avis du conseil municipal
Participation des communes au SIVOM Alliances Nord-Ouest
Voirie
Dénomination de voie
Convention avec Notre Logis dans le cadre de l’enfouissement à la Quenouille
Culture
Gratification annuelle aux musiciens et choristes titulaires de l’Etoile Fédérale
Musée de la Résistance – Don de la délégation allemande de football
Tourisme
Syndicat d’Initiative – Rapport d’activités pour l’année 2015
Développement durable
Aide municipale à l’amélioration de l’habitat – Modification
Enfance
Projet d’établissement – Modification
Ecoles
Réforme des rythmes scolaires – Tarification des ateliers périscolaires pour l’année scolaire 2016-2017
Gestion des salles
Tarifs de location des salles – Modification
Vie associative
Association USB Judo – Subvention exceptionnelle
Finances
Création d’une nouvelle rampe de skate – Demande de subvention
Terrain synthétique – Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille
Remboursement d’achats en ligne à M. Nicolas Vandenbusche, Directeur Général des Services

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 31 mars 2016.
Ressources Humaines
Contrat groupe d’assurance statutaire – Lancement d’une procédure de mise en concurrence – Mandat au CDG 59
Affaires juridiques
Défense des intérêts de la ville dans l’instance n° 150A00915 auprès de la cour administrative d’appel de Douai
Acquisition des parcelles cadastrées AV347 et AV349 sises allée des Furets
Acquisition d’un immeuble sis lieudit « Le petit Zobeau »
Cession de l’immeuble sis lieudit « Le grand Zobeau »
Mise à disposition d’un immeuble sis allée de la prairie au profit de la société habitat 62/59 Picardie
Urbanisme
Projet de remaniement du PLU
Modification du PLU – Suppression de la réserve d’infrastruture n° 13
Intercommunalité
Commission d’évaluation de transfert de charges – Aménagement numérique – Validation du rapport d’évaluation
Métropole Européenne de Lille – Cours d’eau et canaux domaniaux – Transfert de compétence
Maison de l’Emploi Lys-Tourcoing – Contribution budgétaire
Participation des communes au Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – Exercice 2014
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets – Exercice 2014
Troisième âge
Maison de Retraite Albert du Bosquiel – Subvention exceptionnelle
Santé
Défibrillateur – Achat d’un coffret extérieur – Demande de subvention
Politique du logement
Enregistrement des demandes de logement sociaux – Convention avec la Préfecture
Immeuble 14 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
Immeuble 10 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
Immeuble 1 cité de la Croix Blanche – Convention de transfert de gestion au PACT – Renouvellement
Culture
Ecole de musique – Tarifs
Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) – Avenant à la convention
Musée de la Résistance – Conventionnement Tarif carte Loisirs ECLA Lille Métropole
Voirie
Dénomination de la voie nouvelle – Projet de béguinage rue Gabriel Péri
Convention avec Notre Logis dans le cadre de l’enfouissement à la Quenouille
Giratoire des Ravennes – Convention pour l’aménagement et l’entretien des espaces verts
Enfance
Convention d’éveil avec le Conseil Général du Nord – Renouvellement
Ecole
Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
Restauration scolaire
Tarifs – Modification
Jeunesse
Tarifs
Tarif des séjours
Convention intercommunale de gestion des accueils collectifs de mineurs – Renouvellement
Vie associative
Association Nature et Nous – Subvention exceptionnelle
Finances
Compte administratif 2015
Compte de gestion du trésorier principal
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2016
Rénovation du terrain de football synthétique au Fort – Demande de Dotation de soutien à l’investissement public local

 

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 10 décembre 2015.
DÉLIBÉRATIONS AYANT UNE INCIDENCE FINANCIÈRE SUR LE BUDGET PRIMITIF 2015
Finances
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 3 – Exercice 2015
ANNÉE BUDGÉTAIRE 2016
Administration Générale
Commission d’Appel d’Offres – Désignation des membres – Modification
Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux
Sécurité
Mise en place des PV électroniques – Convention avec l’Etat
Affaires Juridiques
Acquisition par la ville d’un immeuble sis 2 rue César Loridan cadastré section BV n°153
Fourrière animalière – Convention avec la Ligue Protectrice des Animaux
Intercommunalité
SIVOM Alliance Nord Ouest –Rapport d’activités 2014
USAN – Rapport d’activités 2014
Ecole
Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
Contrat d’association des écoles privées
Participation aux repas de l’école de la Croix Blanche – Participation communale
Jeunesse
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Gestion des salles
Tarifs des salles
Cimetière
Tarifs des concessions
Vie associative
Subventions 2016 aux associations bonduoises
Subventions supplémentaires 2016 – Conditions d’attribution
Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
Football Club de Bondues – Subvention 2016 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
Association Créatif – Subvention 2016 – Convention
Interm’aide – Convention de mise à disposition
Développement économique
Autorisation d’ouvertures dominicales des commerces – Avis du conseil municipal
Finances
Acquisition de jeux d’enfants – Demande de subvention parlementaire
Groupe scolaire des Obeaux – Travaux de rénovation – Demande de subvention parlementaire
Groupe scolaire des Obeaux – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
Maison du foot – Travaux de rénovation – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Maison du foot – Travaux de rénovation – Demande de subvention parlementaire
Maison du Foot – Travaux de rénovation – Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football
Maison du foot – Travaux de rénovation – Demande de subvention auprès de la Ligue du Football du Nord – Pas-de-Calais
Terrain synthétique – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Terrain synthétique – Demande de subvention auprès du Conseil Régional
Terrain synthétique – Demande de subvention parlementaire
Terrain synthétique – Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football
Terrain synthétique – Demande de subvention auprès de la Ligue du Football du Nord – Pas-de-Calais
Terrain synthétique – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports
Achat d’une rampe de skate – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Mandat spécial
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016
Budget Primitif 2016

 

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 15 octobre 2015
Administration Générale
Dépôt de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) – Autorisation du conseil municipal
Intercommunalité
Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France (AMF) pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
Affaires juridiques
Acquisition d’un immeuble sis à Bondues rue Anne et Albert Prouvost cadastré section AW n° 51
Acquisition par la ville d’une parcelle sise à Bondues Chemin du Septentrion cadastrée section BH n°170
Cession d’un terrain appartenant à la commune rue Norbert Segard cadastré section BK 268
Logement
Mise à disposition d’un immeuble sis à Bondues allée de la Prairie au profit de la Société Habitat 62/59 Picardie
Intercommunalité
SIVOM Alliance Nord – Ouest – Adhésion de la ville de Comines – Avis du conseil municipal
Rapport d’activités du SIGAL pour l’année 2014
Culture
Espace culturel – Désignation du titulaire des licences d’entrepreneur de spectacle
Musée de la Résistance – Conventionnement City Pass Lille Métropole – Renouvellement
Environnement
Réaménagement et entretien du rond-point de Ravennes-les-Francs- Convention avec les villes de Tourcoing, Bondues et la société Loginor
Voirie
RD 64 – Opération LLG245- Convention pour la réalisation et l’exploitation des aménagements paysagers et de l’éclairage public
Vie associative
Association Nature et Nous – Création d’un verger agroforestier à la ferme de l’Hôtel – Subvention municipale
Association ARTICOM – Subvention exceptionnelle
Finances
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°2 – Exercice 2015
Débat d’orientation budgétaire 2016
Remboursement de frais de déplacement
Créances irrécouvrables

 

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 25 juin 2015 
Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux
Affaires juridiques
Défense des intérêts de la ville de Bondues dans les instances n° 15DA006333 devant la Cour Administrative d’Appel de Douai
Acquisition par la ville d’une parcelle sise à Bondues Chemin du Septentrion cadastrée section BH n° 32
Acquisition par la ville de deux parcelles sises à Bondues, rue René d’Hespel cadastrées section BW n°36 et 40
Urbanisme
Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
Santé
Installation d’un défibrillateur au carrefour de la Croix Blanche – Convention de mise à disposition – Renouvellement
Intercommunalité
Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Convention de contribution
Tourisme
Syndicat d’Initiative – Rapport d’activités pour l’année 2014
Restauration scolaire
Tarifs
Ecoles
Réforme des rythmes scolaires – Tarification des nouveaux ateliers périscolaires
Enfance
Règlement intérieur de la maison de l’enfance
Vie associative
Association Ludo loisirs – Subvention exceptionnelle

 

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 2 avril 2015 
Ressources Humaines
Régime indemnitaire des élus locaux
Affaires Juridiques
Défense des intérêts de la ville de Bondues dans les instances n°1201072 et 1206523 auprès du Tribunal Administratif de Lille
Acquisition par la ville d’un terrain sis à Bondues à l’angle de l’avenue du Général et de l’avenue de Wambrechies cadastré section BK18
Déploiement de la fibre optique – Installation d’équipement sur le domaine privé communal
Intercommunalité
Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (USAN) – Adhésion des communes de Lorgies et Neuve-Chapelle – Avis du conseil municipal
SIVOM Alliances Nord-Ouest – Renouvellement du groupement de commande pour l’achat du papier
SIVOM Alliances Nord-Ouest – Marché de fournitures de produits d’entretien – Groupement de commandes
SIVOM Alliances Nord-Ouest – Modification des statuts
Métropole Européenne de Lille – Schéma de mutualisation – Approbation <
UGAP – Fin des tarifs réglementés de vente d’électricité au 31 décembre 2015 – Adhésion au dispositif d’achat groupé
Culture
Ecole de musique – Tarifs
Centre Régional des Lettres et du Livre (CRLL) Nord-Pas de Calais – Adhésion
Restauration scolaire
Tarifs – Modification
Jeunesse
Tarifs
Tarifs des séjours
Gestion des salles
Tarifs – Modification
Vie associative
Association RENORDIS – Désignation d’un représentant
Associations « Le Bien Allé » et « Les Foulées de Bondues » – Subventions exceptionnelles
URACEN – Adhésion – Renouvellement
Finances
Compte administratif 2014
Compte de gestion du trésorier principal
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2014
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2015
Remboursement de frais de mandat
Rénovation des locaux associatifs – Demande de subvention
Vote des taux d’imposition pour l’année 2015

 

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 19 février 2015 
Administration Générale
Création de la Commission Communale pour l’accessibilité – Avis du Conseil Municipal
Intercommunalité
Participation des communes au Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs
Groupement de commande pour l’organisation commune des marchés de télécommunications – Adhésion
Lille Métropole Communauté Urbaine – Rapport d’activités 2013
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – Exercice 2013
Rapport annuel d’activités sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers – Exercice 2013
Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (USAN) – Rapport d’activités 2014
Politique du Logement
10 rue César Loridan – Convention avec le PACT – Renouvellement
14 rue César Loridan – Convention avec le PACT – Renouvellement
1 Cité de la Croix Blanche – Convention avec le PACT – Renouvellement
Emploi
Interm’aide – Convention de partenariat
Voirie
Dénomination de voie desservant un ensemble immobilier dénommé « La Quenouille »
Enfance
Convention d’Aide Spécifique Rythmes Educatifs – Prestation de Service CAF – Adhésion
Jeunesse
Politique en faveur de la jeunesse
Aides financières aux projets de jeunes
Convention intercommunale de gestion des accueils collectifs de mineurs
Finances
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Travaux dans la partie de l’hôtel de ville correspondant aux services communication-culture-vie associative et affaires scolaires – Demande de subvention
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Travaux de voirie dans le cadre du réaménagement du cœur de bourg de la ville
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Travaux de voirie visant à améliorer la sécurité aux abords des écoles en renforçant l’éclairage public
Restructuration – Extension de la bibliothèque-ludothèque – Aménagement intérieur – Demande de subvention parlementaire
Restructuration – Extension de la bibliothèque-ludothèque – Aménagement intérieur – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

 

fleche2 Conseil Municipal du mardi 10 février 2015
Intercommunalité
Syndicat mixte des gens du voyage – Désignation d’un représentant – Modification

 

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2014
DÉLIBÉRATIONS AYANT UNE INCIDENCE FINANCIÈRE SUR LE BUDGET PRIMITIF 2014
Finances
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 3 – Exercice 2014
ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015
Administration Générale
Développement de l’administration électronique – Groupement de commande avec le CDG 59 – Renouvellement
Affaires juridiques
Acquisition d’un terrain sis à Bondues lieudit carrefour de la « Patte d’Oie » cadastré section AS n° 9 en partie
Défense des intérêts de la ville de Bondues dans l’instance n°1302958-5 introduite par M. Bruno OVLAQUE devant le Tribunal Administratif de Lille
Défense des intérêts de la ville de Bondues dans l’instance n°99 14 02 3049 devant le Tribunal de Grande Instance de Lille
Urbanisme
Mise en œuvre d’une procédure de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme – Modification du règlement de zonage UVb inscrit sur le site de l’aérodrome pour permettre l’accueil d’activités de service
Demande de modification du Plan Local d’Urbanisme – Inscription d’ERL
Publicité
Règlement de la publicité – Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Politique du logement
Application de l’article 55 de la loi SRU – Engagement triennal 2014-2015-2016
Application de l’article 55 de la loi SRU – Tableau
Intercommunalité
Contrat de territoire – Plan d’actions de l’arrondissement de Lille – Approbation
SIVOM Alliances Nord-Ouest – Modification des statuts
SIVOM Alliances Nord-Ouest – Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures de génie civil – Autorisation de signature
Syndicat Mixte des Gens du Voyage – Rapport d’activités 2013
Culture
Musée – Convention City Pass avec Lille Métropole Communauté Urbaine
Musée – Conventionnement Nord Tourisme – Comité Départemental du tourisme
Musée – Conventionnement Tarif carte Loisirs ECLA Lille Métropole
Culture – Vente d’ouvrages – Tarifs
Ecole
Fusion des écoles maternelle et primaire Maxence Van der Meersch
Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
Contrat d’association des écoles privées
Jeunesse
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Gestion des salles
Tarifs de location
Cimetière
Tarifs des concessions
Tarifs des taxes funéraires
Voirie
Requalification RD617 – Convention tripartite Conseil Général – Lille Métropole Communauté Urbaine et la commune
Vie associative
Subvention 2015 aux associations bonduoises
Subventions supplémentaires 2015 – Conditions d’attribution
Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
Football Club de Bondues – Subvention 2015 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
Association CREATIF – Subvention 2015 – Convention
Finances
Terrain de football synthétique – Demande de subvention
Installation de caméras de vidéosurveillance – Demande de subvention
Espace culturel – Remplacement des fauteuils de la salle de spectacle – Demande de subvention
Acquisition de tableaux interactifs pour les écoles primaires – Demande de subvention
Création de terrains de PADEL – Demande de subvention
Mandat spécial
Créances irrécouvrables

 

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 16 octobre 2014
Administration Générale
Commission communale des impôts directs – Composition
Association des Maires de France – Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
Ressources Humaines
Réforme des rythmes scolaires – Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte et à la demande de la commune
Affaires juridiques
Acquisition par la ville de parcelles sises à Bondues Chemin du Septentrion
Acquisition d’un immeuble à usage d’activités sis 1 place de l’Abbé Bonpain
Acquisition d’une parcelle située rue Henri Dunant
Urbanisme
Déclarations de travaux – Application du régime de déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade
Intercommunalité
Syndicat Mixte des Gens du Voyage – Modification des statuts – Approbation
Lille Métropole Communauté Urbaine – Commission de transfert de charges – Désignation d’un représentant
Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (USAN) – Modification statutaire relative au périmètre de l’USAN – Demande d’adhésion de la commune de Bouvines – Avis du conseil municipal
Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (USAN)Rapport d’activités 2013
Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL)Rapport d’activités 2013
Syndicat Intercommunal Alliances Nord OuestRapport d’activités 2013
SIMERERapport d’activités 2013
Environnement
Elaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) – Avenant n° 1 à la convention de coopération avec LMCU – Modification du montant de la participation communale
Elaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) – Approbation de la mise à jour de la cartographie stratégique du bruit sur le territoire de Lille Métropole
Voirie
Microsignalisation commerciale – Convention avec la société SICOM – Renouvellement
Vie associative
Association Dick Laurent – Subvention exceptionnelle
Finances
Remboursement de frais de mandat
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°2 – Exercice 2014
Débat d’orientation budgétaire
Ferme de l’Hôtel – Travaux de rénovation – Demande de subvention
Eglise Saint Vaast – Rénovation des vitraux – Demande de subvention
Groupe scolaire Maxence Van Der Meersch – Rénovation – Demande de subvention
Plantation d’arbres à la Drève – Demande de subvention
Rénovation des services Communication/Culture et Affaires Scolaires – Demande de subvention
Acquisition de jeux d’enfants – Demande de subvention

 

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 10 juillet 2014
Affaires juridiques
Location par la ville de deux parcelles sises à Bondues cadastrées section AS n° 85 et 86 et paiement des indemnités de fumures à l’exploitant
Travaux
Presbytère – Travaux de rénovation – Demande de subvention parlementaire
Ferme de l’Hôtel – Travaux d’aménagement des espaces extérieurs – Demande de subvention parlementaire

 

fleche2 Conseil Municipal du jeudi 26 juin 2014
Administration Générale
Règlement intérieur du conseil municipal
Etat Civil – Déplacement du lieu de cérémonies de mariages/parrainage républicain et des registres d’Etat Civil
Commission d’appel d’offres – Désignation des membres
Syndicat Mixte des Gens du Voyage – Désignation – Modification
Commission communale des impôts directs – Désignation
Ressources Humaines
Centre de Gestion – Demande d’affiliation volontaire du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports
Intercommunalité
SIVOM Alliances Nord – Ouest – Adhésion au groupement de commande pour l’achat du papier
Affaires juridiques
Acquisition d’un immeuble sis à Bondues lieudit les Grands Obeaux cadastré section B n°3915
Modification simplifiée du PLU
Culture
Acquisition exceptionnelle d’archives et d’objets pour le musée de la Résistance
Réalisation d’un documentaire historique – Subvention exceptionnelle
Restructuration – Extension de la bibliothèque-ludothèque – Demandes de subvention auprès du Conseil Général
Restructuration – Extension de la bibliothèque-ludothèque – Demandes de subvention auprès du Conseil Régional
Restructuration – Extension de la bibliothèque-ludothèque – Demandes de subvention parlementaire
Restructuration – Extension de la bibliothèque-ludothèque – Demandes de subvention auprès du conseil départemental
Restructuration – Extension de la bibliothèque-ludothèque – Demandes de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
Restructuration – Extension de la bibliothèque-ludothèque – Demandes de subvention auprès du Fonds Social Européen
Restructuration – Extension de la bibliothèque-ludothèque – Demandes de subvention auprès du Centre National du Livre
Restructuration – Extension de la bibliothèque-ludothèque – Demandes de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales
Tourisme
Syndicat d’initiative – Rapport d’activités pour l’année 2013
Développement durable
Aides municipales à l’amélioration de l’habitat
Enfance
Remboursement de frais engagés par l’association e-enfance
Restauration
Tarif du repas des aînés – Modification
Finances
Indemnité allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur de la commune
Remboursement d’achats en ligne par M. Pierre ZIMMERMANN, Adjoint au maire
Sport
Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES) – Adhésion
Jeunesse
Aide financière aux projets de jeunes

 

fleche2 Conseil Municipal du 15 avril 2014
Administration Générale
Délégation du conseil municipal au Maire
Désignations municipales
Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Fixation du nombre de membres du conseil d’administration
Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Désignation des membres du conseil d’administration
Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL) – Désignation de quatre représentants
SIVOM Alliances Nord-Ouest – Désignation de deux délégués titulaires et deux délégués suppléants
Syndicat mixte des gens du voyage de Lille Métropole Communauté Urbaine – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
SIMERE – Désignation de deux représentants titulaires et deux représentants suppléants
Maison de l’emploi Lys-Tourcoing – Désignation d’un représentant titulaire et un représentant suppléant
Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (USAN) – Désignation de deux représentants au collège électoral du bassin des vallées de la Lys et de la Deûle et deux représentants au comité du bassin des vallées de la Lys et de la Deûle
Maison de Retraite Albert Du Bosquiel – Désignation de deux représentants du conseil municipal au conseil d’administration
Syndicat d’initiative de Bondues – Désignation de quatre représentants
Association « Souvenir de la Résistance et des Fusillés du Fort de Bondues » – Désignation de deux représentants du conseil municipal
Association Tennis Unis Bondues – Désignation de deux représentants du conseil municipal
Bondues Omnisports – Désignation de deux représentants du conseil municipal
Association Bondues Buduslau Echanges – Désignation d’un représentant du conseil municipal
Association CJB Vacances – Désignation de trois représentants
Association CJB Accueil – Désignation de trois représentants
Mission Locale Jeunes Tourcoing – Vallée de la Lys – Désignation d’un représentant du conseil municipal et de son suppléant
Interm’aide Tourcoing-Vallée de la Lys – Désignation d’un représentant titulaire et suppléant
Prévention routière – Désignation d’un correspondant municipal et de son suppléant
Sécurité – Mise en place d’un conseiller municipal en charge des questions de défense et de sécurité civile
– Espace Naturel Métropolitain – Désignation d’un représentant
Commission Consultative de l’Environnement (CEE) aérodrome Lille – Marcq-en-Baroeul –Bondues – Désignation d’un représentant
Ressources Humaines
Régime indemnitaire des élus locaux
Affaires juridiques
Acquisition d’une parcelle sise Chemin des Grands Obeaux cadastrée BR n°38
Intercommunalité
Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2014 – Convention
Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Plan Local Pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) – Protocole d’accord
Syndicat Intercommunal de Gestion de l’Aérodrome de Loisirs – Contribution budgétaire
Culture
Ecole de musique – Tarifs
Restauration scolaire
Tarifs
Jeunesse
Tarifs
Tarifs des séjours
Règlement intérieur de l’antenne jeunes – Modification
Vie associative
Association CASCAB – Subvention exceptionnelle – Condition d’attribution
Adhésion à l’association URACEN – Convention
Finances
Compte administratif 2013
Compte de Gestion du trésorier principal
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2013
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°1 – Exercice 2014
Cimetière
Compte de Gestion du trésorier principal

rfwbs-slide
0 Partages
Partagez
Tweetez
Partagez
Enregistrer