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Vie Municipale > Le Conseil Municipal

Retrouvez la liste des élus et leurs fonctions en suivant ce lien.


Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 23 février 2012 à 20h.


Voici son Ordre du Jour :

Urbanisme
- Ouverture à l’urbanisation de la zone AUDm avenue de Wambrechies dans le cadre du programme d’habitat dénommé Drève II – Modification du PLU
- Installations classées pour la protection de l’environnement – Enquête publique

Politique du logement
- Avis de la commune de Bondues sur le projet de PLH communautaire 2012-2018
- 10 rue César Loridan – Convention avec le PACT – Renouvellement
- 1 Cité de la Croix Blanche – Convention avec le PACT – Renouvellement

Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
- Régime indemnitaire des fonctionnaires territoriaux – Actualisation – Mise en place de la prime de fonctions et de résultats (PFR)

Jeunesse
- Antenne Jeunes – Règlement intérieur – Modification

Foires et marchés
- Tarifs des droits de place – Actualisation

Finances
- Dotation Globale d’Equipement – Demande de subvention

Intercommunalité
- SIVOM Alliance Nord Ouest - Adhésion au groupement de commande pour l’achat de papier - Modification

Si vous souhaitez avoir les compte-rendus des anciens CM depuis mars 2010, cliquez ici



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