Conseil Municipal du 17 octobre 2023

Administration générale

Ressources Humaines

Affaires juridiques

Intercommunalité 

Tourisme

Ecoles

Vie économique

Développement durable 

Finances

Urbanisme

 

Conseil Municipal du 22 juin 2023

Procès verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2023

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Ressources Humaines

Intercommunalité

Affaires juridiques

Environnement

Enfance

Ecole

Vie associative

Sport

Développement durable

Finances

 

Conseil Municipal du 9 juin 2023

Election des sénateurs

 

Conseil Municipal du 30 mars 2023

Procès verbal du Conseil Municipal du 30 mars 2023

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Ressources Humaines

Urbanisme

Affaires Juridiques

Intercommunalité

Logement

Enfance - Jeunesse

Sport 

Finances

 

Conseil Municipal du 13 décembre 2022

Procès verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

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Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2022

Finances

Année budgétaire 2023

Ressources Humaines

Affaires juridiques

Intercommunalité

Solidarité

Ecole

Vie associative

Jeunesse

Finances

 

Conseil Municipal du 24 mars 2022

Procès verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2022

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Solidarité

Ressources Humaines

Affaires juridiques

Logements

Intercommunalité

Culture

Enfance

Ecole

Jeunesse

Vie associative

Santé

Développement durable

Finances

 

Conseil Municipal du 16 décembre 2021

Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2021

Finances

Année budgétaire 2022

Administration Générale

Ressources Humaines

Intercommunalité

Urbanisme

Affaires juridiques

Enfance

Ecole

Développement économique

Vie associative

Jeunesse

Finances

 

Conseil Municipal du 17 juin 2021

Procès verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2021

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Ressources Humaines

  • Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
  • Loi de transformation de la Fonction Publique Territoriale – Application des 1607 h
  • Compte Epargne Temps – Modification

Intercommunalité

  • Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2020
  • Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2021
  • SIGAL - Rapport d’activités de l’année 2020

Affaires juridiques

  • Cession d’une parcelle de terrain appartenant à la commune cadastrée BM 363p et 423p avenue Albert Lecointre à M. et Mme Simon
  • Cession d’une parcelle sise 1672 avenue du Général de Gaulle cadastrée section AW n°145 à Mme Bettina Tukker-Moret
  • Acquisition d’une parcelle cadastrée BM 12 p située à l’angle du chemin des Grands Obeaux et de l’avenue du Général de Gaulle appartenant à M. et Mme Vanquathem
  • Convention de mise à disposition ville/ASLdu Clos Saint Georges – Chemin des Epis (
  • Ferme de l’Hôtel – Accueil et hébergement des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis, Union Compagnonnique – Convention de mise à disposition des locaux – Modification

Urbanisme

  • Adoption des modifications simplifiés du PLU 2

Enfance

  • Maison de l’enfance - Projet d’établissement – Modification

Ecole

  • Mise à disposition d’un agent – Convention avec l’Education Nationale
  • Participation aux frais de restauration des élèves bonduois scolarisés dans les écoles privées

Famille

  • Associations CJB Accueil– Subvention exceptionnelle

Finances

  • ​​​​​​​Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2021
  • Créances irrécouvrables

 

Conseil Municipal du 25 mars 2021

Procès verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2021

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Administration Générale

Ressources Humaines

Intercommunalité

Affaires Juridiques

Culture

Transition écologique

Finances

 

Conseil Municipal du 17 décembre 2020

Procès verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2020

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Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2020

  • Nomination du secrétaire de la séance et approbation de la séance du 15 octobre 2020

Vie associative

  • ​​​​​​​Téléthon – Subvention exceptionnelle
  • Articom – Subvention exceptionnelle
  • Mise en place d’un « market place » pour les commerçants de Bondues

Affaires Juridiques

  • ​​​​​​​Acquisition immeuble 18 rue César Loridan

Finances

  • Créances irrécouvrables
  • Remboursement de frais
  • Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 - Exercice 2020

Année budgétaire 2021

Administration Générale

  • ​​​​​​​​​​​​​​Commission d’accessibilité – Objet et composition
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal - Modification

Ressources Humaines

  • ​​​​​​​Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
  • CDG 59 - Médecin de prévention - Convention
  • Interm’aide – Convention de mise à disposition

Intercommunalité

  • ​​​​​​​Métropole Européenne de Lille – Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
  • SIVOM Alliances Nord – Ouest – Rapport d’activités 2019
  • SIGAL –  Subvention 2021 - Convention
  • Marchés publics d’assurances mutualisés – Groupement d’achat avec la MEL – Convention constitutive et passation des marchés

Affaires juridiques

  • ​​​​​​​Agence Inord – Adhésion
  • Cession d’un terrain 2 avenue du Coquinage cadastré section BV 269

Culture

  • ​​​​​​​Musée de la Résistance – Conventionnement City Pass Lille Métropole

Enfance – Jeunesse – Action Sociale

  • ​​​​​​​Convention Territoriale Globale

Ecole

  • ​​​​​​​Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait

Vie associative

  • ​​​​​​​Subventions 2021 aux associations bonduoises
  • Subventions supplémentaires 2021 – Conditions d’attribution
  • Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
  • Football Club de Bondues – Subvention 2020 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
  • Association Créatif – Subvention 2021 – Convention

Jeunesse

  • ​​​​​​​Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
  • Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
  • Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
  • Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances

Finances

  • ​​​​​​​Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
  • Budget Primitif 2021

 

Procès verbal du Conseil Municipal du 15 octobre 2020

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Procès verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2020

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Procès verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2020

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Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mai 2020