Les Conseils Municipaux

Voir le trombinoscope et les délégations de chaque élu :
www.ville-bondues.fr/elus

Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 25 juin.
fleche2 Téléchargez le compte rendu
fleche2 Voici les délibérations :

Finances
Compte de gestion du trésorier principal
Compte administratif 2019 / RAR
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2019
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2020
Remboursement de frais
Décision modificative budgétaire par voie d’autorisation spéciale n°1 / DM1 2020 / Balance BP 2020 + DM1

Administration Générale
Délégation du conseil municipal au Maire
Maison de retraite – Désignation des représentants

Intercommunalité
Mission Emploi Lys Tourcoing – Désignation des représentants
SIVU RAM – Désignation des membres au conseil d’administration
Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL) – Désignation des membres du conseil d’administration
SIVOM Alliances Nord-Ouest- Désignation des représentants
SIVOM Alliances Nord Ouest – Etude du retrait de la ville du SIVOM Alliances Nord-Ouest

Affaires juridiques
Acquisition d’un immeuble 1368 avenue du Général de Gaulle – Parcelles cadastrées BI n° 52, 53, 54, 55
Acquisition d’un immeuble sis 26 rue de la poste – Parcelles cadastrées section BV n°100 et 101

Ressources Humaines
Régime indemnitaire des élus locaux
Avantages en nature – Remise gracieuse
Avantages en nature – Attribution
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
Télétravail – Poursuite du dispositif

Santé
Crise sanitaire COVID19 – Subvention au CHU

Vie économique
Crise sanitaire COVID 19 – Exonération des droits d’occupation du domaine public communal
Location de l’immeuble 8 rue du Bosquiel à un usage commercial – Travaux pris en charge par le locataire – Autorisation de signature de convention

Restauration municipale
Tarifs – Modification

Culture
Tarifs de l’école de musique
Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique

Vie Associative
Ludothèque Ludo Loisirs – Subvention exceptionnelle

Développement durable
Prime municipale à l’achat de vélo – Signature

Famille
Maison de l’enfance – Modification du projet d’établissement

Si vous souhaitez consulter les délibérations des anciens Conseils Municipaux du mandat 2020/2026, cliquez ici

Si vous souhaitez consulter les délibérations de l’ensemble des Conseils Municipaux du mandat 2014/2020, cliquez ici

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