Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 4 avril 2024

Conseil Municipal du 14 décembre 2023

Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2023

Finances

Année budgétaire 2024

Administration Générale

Ressources Humaines

Affaires juridiques

Intercommunalité

Solidarité

Ecoles

Enfance

Vie associative

Jeunesse

Développement Durable

Finances

 

Conseil Municipal du 17 octobre 2023

Administration générale

Ressources Humaines

Affaires juridiques

Intercommunalité 

Tourisme

Ecoles

Vie économique

Développement durable 

Finances

Urbanisme

 

Conseil Municipal du 22 juin 2023

Procès verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2023

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Ressources Humaines

Intercommunalité

Affaires juridiques

Environnement

Enfance

Ecole

Vie associative

Sport

Développement durable

Finances

 

Conseil Municipal du 9 juin 2023

Election des sénateurs

 

Conseil Municipal du 30 mars 2023

Procès verbal du Conseil Municipal du 30 mars 2023

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Ressources Humaines

Urbanisme

Affaires Juridiques

Intercommunalité

Logement

Enfance - Jeunesse

Sport 

Finances

 

Conseil Municipal du 13 décembre 2022

Procès verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

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Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2022

Finances

Année budgétaire 2023

Ressources Humaines

Affaires juridiques

Intercommunalité

Solidarité

Ecole

Vie associative

Jeunesse

Finances

 

Conseil Municipal du 24 mars 2022

Procès verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2022

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Solidarité

Ressources Humaines

Affaires juridiques

Logements

Intercommunalité

Culture

Enfance

Ecole

Jeunesse

Vie associative

Santé

Développement durable

Finances

 

Conseil Municipal du 16 décembre 2021

Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2021

Finances

Année budgétaire 2022

Administration Générale

Ressources Humaines

Intercommunalité

Urbanisme

Affaires juridiques

Enfance

Ecole

Développement économique

Vie associative

Jeunesse

Finances

 

Conseil Municipal du 17 juin 2021

Procès verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2021

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Ressources Humaines

  • Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
  • Loi de transformation de la Fonction Publique Territoriale – Application des 1607 h
  • Compte Epargne Temps – Modification

Intercommunalité

  • Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2020
  • Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2021
  • SIGAL - Rapport d’activités de l’année 2020

Affaires juridiques

  • Cession d’une parcelle de terrain appartenant à la commune cadastrée BM 363p et 423p avenue Albert Lecointre à M. et Mme Simon
  • Cession d’une parcelle sise 1672 avenue du Général de Gaulle cadastrée section AW n°145 à Mme Bettina Tukker-Moret
  • Acquisition d’une parcelle cadastrée BM 12 p située à l’angle du chemin des Grands Obeaux et de l’avenue du Général de Gaulle appartenant à M. et Mme Vanquathem
  • Convention de mise à disposition ville/ASLdu Clos Saint Georges – Chemin des Epis (
  • Ferme de l’Hôtel – Accueil et hébergement des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis, Union Compagnonnique – Convention de mise à disposition des locaux – Modification

Urbanisme

  • Adoption des modifications simplifiés du PLU 2

Enfance

  • Maison de l’enfance - Projet d’établissement – Modification

Ecole

  • Mise à disposition d’un agent – Convention avec l’Education Nationale
  • Participation aux frais de restauration des élèves bonduois scolarisés dans les écoles privées

Famille

  • Associations CJB Accueil– Subvention exceptionnelle

Finances

  • Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2021
  • Créances irrécouvrables

 

Conseil Municipal du 25 mars 2021

Procès verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2021

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Administration Générale

Ressources Humaines

Intercommunalité

Affaires Juridiques

Culture

Transition écologique

Finances

 

Conseil Municipal du 17 décembre 2020

Procès verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2020

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Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2020

Vie associative

Affaires Juridiques

Finances

Année budgétaire 2021

Administration Générale

Ressources Humaines

Intercommunalité

Affaires juridiques

Culture

Enfance – Jeunesse – Action Sociale

Ecole

Vie associative

Jeunesse

Finances

 

Conseil Municipal du 24 septembre 2020

Procès verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2020

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Administration Générale

  • Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
  • Syndicat d’Initiative de Bondues – Désignation de quatre membres du collège des représentants de la municipalité
  • Association Souvenir de la Résistance et des Fusillés du Fort de Bondues – Désignation de deux représentants
  • Bondues omnisports – Désignation de deux représentants
  • TUB – Désignation de deux représentants
  • Bondues Buduslau – Désignation d’un représentant
  • Association CJB Accueil – Désignation de trois représentants
  • Association CJB Vacances – Désignation de trois représentants
  • Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des membres
  • Désignation du conseiller municipal en charge des questions de défense et de sécurité civile

Intercommunalité

  • Métropole Européenne de Lille – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) – Désignation de deux représentants
  • Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2020 – Convention
  • SIGAL – Rapport d’activités 2019

Culture

  • Espace culture – Dénomination du parvis

Vie économique

  • Association ARTICOM – Subvention exceptionnelle

Sécurité

  • Installation par la MEL de caméras de vidéoprotection sur les mâts d’éclairage public du parc d’activités  Ravennes-Les-Francs – Convention de mise à disposition de nos infractructures.

Finances

  • Remboursement de frais

Mobilités

  • Aide municipale à l’achat de vélos - Modification

 

Conseil Municipal du 25 juin 2020

Procès verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2020

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Finances

  • Compte de gestion du trésorier principal
  • Compte administratif 2019
  • Affectation du résultat comptable de l’exercice 2019
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2020
  • Remboursement de frais

Administration Générale

  • Délégation du conseil municipal au Maire
  • Maison de retraite – Désignation des représentants

Intercommunalité

  • Mission Emploi Lys Tourcoing – Désignation des représentants
  • SIVU RAM – Désignation des membres au conseil d’administration
  • Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL) – Désignation des membres du conseil d’administration
  • SIVOM Alliances Nord-Ouest- Désignation des représentants
  • SIVOM Alliances Nord Ouest – Etude du retrait de la ville du SIVOM Alliances Nord-Ouest

Affaires juridiques

  • Acquisition d’un immeuble 1368 avenue du Général de Gaulle – Parcelles cadastrées BI n° 52, 53, 54, 55
  • Acquisition d’un immeuble sis 26 rue de la poste – Parcelles cadastrées section BV n°100 et 101

Ressources Humaines

  • Régime indemnitaire des élus locaux
  • Avantages en nature – Remise gracieuse
  • Avantages en nature – Attribution
  • Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
  • Télétravail – Poursuite du dispositif

Santé

  • Crise sanitaire COVID19 – Subvention au CHU

Vie économique

  • Crise sanitaire COVID 19 – Exonération des droits d’occupation du domaine public communal
  • Location de l’immeuble 8 rue du Bosquiel à un usage commercial – Travaux pris en charge par le locataire – Autorisation de signature de convention

Restauration municipale

  • Tarifs - Modification

Culture

  • Tarifs de l’école de musique
  • Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique

Vie Associative

  • Ludothèque Ludo Loisirs – Subvention exceptionnelle

Développement durable

  • Prime municipale à l’achat de vélo - Signature

Famille

  • Maison de l’enfance – Modification du projet d’établissement

Finances

  • Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2020

 

Conseil Municipal du 27 mai 2020