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Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le mardi 18 décembre.
Voici les délibérations :
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2018
Finances
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2018
Année budgétaire 2019
Ressources Humaines
– Centre de Gestion du Nord – Demande d’affiliation volontaire
Affaires juridiques
– Aménagement du Bel Arbre – Cession foncière
– Immeuble 12 rue César Loridan – Acquisition foncière
– Immeuble 62 rue des Ravennes – Protocole d’accord
– Défense des intérêts de la ville de Bondues
Urbanisme
– Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune d’Aubers
– Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Bois Grenier
– Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Fromelles
– Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Le Maisnil
– Débat du conseil municipal sur les orientation ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Radinghem en weppes
Culture
– Musée de la Résistance – City Pass – Convention avec la MEL et l’Office de Tourisme de Lille
– Musée de la Résistance – Réseau 14-45 – Convention avec le Département
– Association Lions Club – Demande de subvention exceptionnelle
Développement durable
– Adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
– Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé (CEP) proposé par la Métropole Européenne de Lille
Ecole
– Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait
– Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
Vie associative
– Subventions 2019 aux associations bonduoises
– Subventions supplémentaires 2019 – Conditions d’attribution
– Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
– Football Club de Bondues – Subvention 2019 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
– Association Créatif – Subvention 2019 – Convention
– Association « Les Amis de Bondues » – Don à la commune
– Interm’aide – Convention de mise à disposition
Jeunesse
– Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
– Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
– Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
– Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Cimetière
– Tarifs des concessions
Finances
– Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Demande pour l’année 2019
– Remboursement d’achat en ligne
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019
– Budget Primitif 2019 -> Rapport Budget Primitif
Développement économique
– Mutualisation de la plateforme Enjoy-MEL entre la MEL et les communes membres pour développer l’attractivité des coeurs de ville des centre-bourg
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