Les Conseils Municipaux

Voir le trombinoscope et les délégations de chaque élu :
www.ville-bondues.fr/elus

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 30 mars à 18h30 en mairie

Voici l’ordre du jour :

Ressources Humaines

  • Télétravail – Prolongation du dispositif

Urbanisme

  • Adoption du PLU 3

Affaires Juridiques

  • Acquisition de parcelles inscrites en emplacement réservé « ERF 17 » au PLU2 pour la création d’une liaison douce – AW 200 et 206
  • Acquisition de terrain en nature de chemin sis au fond de la rue Saint Joseph « Chemin des Peupliers » – BM 476
  • Acquisition de terrain en nature de chemin sis au fond de la rue Saint Joseph « Chemin des Peupliers »- BM 236
  • Régularisation d’un nouveau bail commercial – Immeuble 9 rue du Bosquiel – Cadastré BV 184
  • Résidence Harmonie – Cession à l’euro symbolique d’une place de stationnement au profit de la ville – Emplacement extérieur n°24

Intercommunalité

  • MEL – Plan piscine 2 – Appel à manifestation d’intérêt – Candidature
  • Fourrière animalière – SIVU – Définition du périmètre du syndicat et adoption des statuts

Logement

  • Lutte contre l’isolement des aînés et des plus fragiles en situation de handicap – Convention avec le Département et la MDPH

Enfance – Jeunesse

  • Prestation de Service Unique Etablissement d’accueil du jeune enfant (PSEAJE) – Convention avec la CAF
  • Prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (PSALSH)  – Convention avec la CAF
  • Prestation de service accueil Jeunes – Convention avec la CAF
  • Challenge Raid – Convention de partenariat avec l’ALJ

Sport

  • Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) – Adhésion

Finances

  • Remise gracieuse pour la régie de l’espace culturel
  • Compte de gestion du trésorier principal
  • Compte administratif 2022
  • Affectation du résultat comptable de l’exercice 2022
  • Vote du taux d’imposition de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
  • Budget supplémentaire 2023

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