Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 25 juin à 19h30 en mairie
Conseil municipal du 8 avril 2026
Administration Générale
Délégation du conseil municipal au maire – Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Taille : 180.54 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Constitution d’une commission municipale
Taille : 69.27 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Centre Communale d’Action Sociale – Fixation du nombre de membres du conseil d’administration
Taille : 67.04 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Centre Communal d’Action Sociale - Election des membres du conseil d’administration
Taille : 68.95 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Commission d’appel d’offres – Election des membres de la commission
Taille : 78.26 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
SIVU Relais Enfance – Désignation des représentants
Taille : 69.48 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Résidence Drève du Château – Désignation des représentants
Taille : 64.37 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Ressources Humaines
Régime indemnitaire des élus locaux
Taille : 121.52 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Intercommunalité
SIVU de gestion de la Fourrière pour animaux errants – Election des représentants
Taille : 91.87 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Conseil municipal du 22 mars 2026
Procès verbal du Conseil Municipal du 22 mars 2026
Taille : 82.38 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints
Taille : 440.14 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 31 Mar. 2026
Feuille de proclamation des résultats
Taille : 92.41 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 31 Mar. 2026
Administration Générale
Honorariat des élus locaux
Taille : 71.87 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 31 Mar. 2026
Création des postes d’adjoint(e) au Maire
Taille : 65.88 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 31 Mar. 2026
Intercommunalité
SIGAL - Nomination des membres au Comité Syndical
Taille : 66.52 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 31 Mar. 2026
Consulter les délibérations du précédent mandat
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