Voir le trombinoscope et les délégations de chaque élu :
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Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 25 juin.
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Voici les délibérations :
Finances
– Compte de gestion du trésorier principal
– Compte administratif 2019 / RAR
– Affectation du résultat comptable de l’exercice 2019
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2020
– Remboursement de frais
– Décision modificative budgétaire par voie d’autorisation spéciale n°1 / DM1 2020 / Balance BP 2020 + DM1
Administration Générale
– Délégation du conseil municipal au Maire
– Maison de retraite – Désignation des représentants
Intercommunalité
– Mission Emploi Lys Tourcoing – Désignation des représentants
– SIVU RAM – Désignation des membres au conseil d’administration
– Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL) – Désignation des membres du conseil d’administration
– SIVOM Alliances Nord-Ouest- Désignation des représentants
– SIVOM Alliances Nord Ouest – Etude du retrait de la ville du SIVOM Alliances Nord-Ouest
Affaires juridiques
– Acquisition d’un immeuble 1368 avenue du Général de Gaulle – Parcelles cadastrées BI n° 52, 53, 54, 55
– Acquisition d’un immeuble sis 26 rue de la poste – Parcelles cadastrées section BV n°100 et 101
Ressources Humaines
– Régime indemnitaire des élus locaux
– Avantages en nature – Remise gracieuse
– Avantages en nature – Attribution
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
– Télétravail – Poursuite du dispositif
Santé
– Crise sanitaire COVID19 – Subvention au CHU
Vie économique
– Crise sanitaire COVID 19 – Exonération des droits d’occupation du domaine public communal
– Location de l’immeuble 8 rue du Bosquiel à un usage commercial – Travaux pris en charge par le locataire – Autorisation de signature de convention
Restauration municipale
– Tarifs – Modification
Culture
– Tarifs de l’école de musique
– Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique
Vie Associative
– Ludothèque Ludo Loisirs – Subvention exceptionnelle
Développement durable
– Prime municipale à l’achat de vélo – Signature
Famille
– Maison de l’enfance – Modification du projet d’établissement
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