Les Conseils Municipaux

conseil municipalRetrouvez la liste des élus en cliquant ici

fleche2 Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 15 octobre à 20h en Mairie.
Voici son Ordre du Jour :

Administration Générale
– Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) – Désignation d’un délégué
– 100 000 arbres pour demain – 1 arbre offert à chaque naissance
Ressources Humaines
– Régime indemnitaire des élus locaux – Modification
Environnement
– Charte de coopération des communes de l’Arc Nord – Signature
Développement durable
– Réseaux des Repair Cafés – Adhésion
Intercommunalité
– Schéma départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage du Nord 2019-2025 – Avis du conseil municipal
– SIVOM Alliance Nord Ouest – Rapport d’activités 2018
– SIVU RAM – Rapport d’activités 2018
Culture
– Musée de la Résistance – Participation à la réalisation d’un documentaire historique – Convention avec la société Kuiv Productions
Famille
– Prestation de Service CAF – Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Avenant à la convention
Vie associative
– Association Bondues Ensemble Tennis de Table (BETT) – Don à la commune
Jeunesse
– Règlement des activités par chèques vacances – Adhésion à l’ANCV
Finances
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°2 – Exercice 2019
– Créances irrécouvrables
– Rapport d’orientation budgétaire
– Remboursement de frais
Développement économique
– Mutualisation de la plateforme Enjoy-MEL entre la MEL et les communes membres pour développer l’attractivité des cœurs de ville des centre-bourg Convention entre la MEL et la Ville – Avenant n° 2
– Autorisation d’ouvertures dominicales pour l’année 2020 – Avis du conseil municipal

 

Si vous souhaitez voir les délibérations des Conseils Municipaux depuis le début du mandat, cliquez ici

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