
Voir le trombinoscope et les délégations de chaque élu :
www.ville-bondues.fr/elus
Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 24 mars.
⇒ Voir le compte rendu
Voici les délibérations :
Solidarité
Ressources Humaines
- Temps de travail des agents communaux – Loi de transformation de la Fonction Publique Territoriale – Modification
- CET – Modification
Affaires juridiques
- Acquisition d’un immeuble et de terrains sis 1741 avenue du Général de Gaulle/Pavé des Bois Blancs cadastrés AV 383, AV385 et AV164
- Acquisition de terrain en nature de chemin sis au fond de la rue Saint Joesph « Chemin des peupliers » cadastré section BM 447
Logements
Intercommunalité
- Fourrière animalière – Création d’un SIVU – Adhésion
- Métropole Européenne de Lille – Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) – Concertation préalable – Avis du conseil municipal
- Métropole Européenne de Lille – Projet de modernisation de l’Aéroport de Lille-Lesquin – Avis du conseil municipal
Culture
- Musée de la Résistance – Remboursement de frais à Mme H. Priego, Responsable du Musée
- Musée de la Résistance – Remboursement de frais à M. P. Zimmermann, Premier Adjoint
Enfance
Ecole
- Ecole des Obeaux – Ouverture d’une classe UEMA
- Contrat d’association avec les écoles privées – Avenant n° 15
- Plan de relance numérique dans les écoles – Convention
- Sorties scolaires et projets pédagogiques – Participation communale
Jeunesse
Vie associative
Santé
Développement durable
Finances
- Compte de gestion du trésorier principal
- Compte administratif 2021
- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2021 / Reste à réaliser
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2022 / Balance BP / DM
Si vous souhaitez consulter les délibérations des anciens Conseils Municipaux du mandat 2020/2026, cliquez ici
Si vous souhaitez consulter les délibérations de l’ensemble des Conseils Municipaux du mandat 2014/2020, cliquez ici