Les Conseils Municipaux

conseil municipalRetrouvez la liste des élus en cliquant ici

fleche2 Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le mercredi 28 mars.

Voici les délibérations :

Ressources Humaines
Comité Technique – C.T. unique – Nombre de sièges
Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail – C.H.S.C.T. unique – Nombre de sièges
Demande de désaffiliation de la Communauté Urbaine Dunkerque au CDG

Affaires juridiques
Immeubles appartenant à la commune – 43 rue du Moulin Cardon – 1423 Avenue du Général de Gaulle – 75 rue Robert Schuman – Baux emphytéotiques
Mise à disposition d’un immeuble sis à Bondues 517 avenue du Général de Gaulle au profit de la SIA Habitat
Acquisition d’une partie de parcelle appartenant à la MEL sise à Bondues rue Albert Calmette
Aménagement d’une liaison douce sise à Bondues, Chemin du Septentrion – Paiement des indemnités d’éviction et de fumures à l’exploitant

Urbanisme
PLU 2 – Avis du conseil municipal

Intercommunalité
Participation des communes au Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL)
Syndicat Mixte des Gens du Voyage – Dissolution – Répartition du disponible financier entre les communes membres
MEL – Rapport d’activités pour l’année 2016
MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers
MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
UGAP – Groupement d’achat – Renouvellement
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Politique du Logement
Réalisation d’un programme de logements locatifs sociaux sur un terrain sis à Bondues avenue du Général de Gaulle
Désaffectation du Bon Coin

Culture
Ecole de musique – Tarifs

Voirie
Dénomination de voies –site de la Drève 2
Dénomination de voies – site Lazaristes
Plan de prévention des risques d’inondation par ruissellement nord-ouest

Restauration scolaire
Tarifs – Modification

Ecole
Ecole des Obeaux – Demande de subvention exceptionnelle

Famille
Maison de l’Enfance – Projet d’établissement – Modification

Jeunesse
Tarifs
Tarif des séjours

Commerce
Participation au projet enjoy MEL – Convention avec Métropole Européenne de Lille

Finances
Compte de gestion du trésorier principal
Compte administratif 2017
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2016
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2018
Remboursement de frais
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2018
Skatepark – demande de subvention auprès du conseil régional
Dotation de soutien à l’investissement public local – Rénovation du groupe scolaire MVDM
Groupe scolaire MVDM – Travaux de rénovation – Sollicitation des fonds européens Conseil Régional Hauts-de-France
Groupe scolaire MVDM – Travaux de rénovation – Candidature à l’appel à projets « production d’énergie renouvelable et de récupération sur le patrimoine des communes de la MEL
Groupe scolaire MVDM – Travaux de rénovation – Candidature à l’appel à projets « Economies d’énergie sur le patrimoine des communes de la métropole »


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