Voir le trombinoscope et les délégations de chaque élu :
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Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 17 décembre.

⇒ Voir le compte rendu

Voir les délibérations :

Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2020

Vie associative
– Téléthon – Subvention exceptionnelle
– Articom – Subvention exceptionnelle
– Mise en place d’un « market place » pour les commerçants de Bondues

Affaires Juridiques
– Acquisition immeuble 18 rue César Loridan

Finances
– Créances irrécouvrables
– Remboursement de frais
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2020

Année budgétaire 2021

Administration Générale
– Commission d’accessibilité – Objet et composition
– Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification

Ressources Humaines
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
– CDG 59 – Médecin de prévention – Convention
– Interm’aide – Convention de mise à disposition

Intercommunalité
– Métropole Européenne de Lille – Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
– SIVOM Alliances Nord – Ouest – Rapport d’activités 2019
– SIGAL – Subvention 2021 – Convention
– Marchés publics d’assurances mutualisés – Groupement d’achat avec la MEL – Convention constitutive et passation des marchés

Affaires juridiques
– Agence Inord – Adhésion
– Cession d’un terrain 2 avenue du Coquinage cadastré section BV 269

Culture
– Musée de la Résistance – Conventionnement City Pass Lille Métropole

Enfance – Jeunesse – Action Sociale
– Convention Territoriale Globale

École
– Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait

Vie associative
– Subventions 2021 aux associations bonduoises
– Subventions supplémentaires 2021 – Conditions d’attribution
– Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
– Football Club de Bondues – Subvention 2020 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
– Association Créatif – Subvention 2021 – Convention

Jeunesse
– Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
– Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
– Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
– Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances

Finances
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
– Budget Primitif 2021

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Si vous souhaitez consulter les délibérations de l’ensemble des Conseils Municipaux du mandat 2014/2020, cliquez ici