Voir le trombinoscope et les délégations de chaque élu :
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Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 17 juin

Voici les délibérations :

Téléchargez le compte-rendu.

Ressources Humaines

• Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
• Loi de transformation de la Fonction Publique Territoriale – Application des 1607 h
• Compte Epargne Temps – Modification

Intercommunalité

• Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Délibération Rapport d’activités
• Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2020
• Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Délibération Contribution 2021
• Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Convention de contribution 2021
• SIGAL – Délibération Rapport d’activités
• SIGAL – Rapport d’activités de l’année 2020

Affaires juridiques

• Cession d’une parcelle de terrain appartenant à la commune cadastrée BM 363p et 423p avenue Albert Lecointre à M. et Mme Simon
• Cession d’une parcelle sise 1672 avenue du Général de Gaulle cadastrée section AW n°145 à Mme Bettina Tukker-Moret
• Acquisition d’une parcelle cadastrée BM 12 p située à l’angle du chemin des Grands Obeaux et de l’avenue du Général de Gaulle appartenant à M. et Mme Vanquathem
• Convention de mise à disposition ville/ASLdu Clos Saint Georges – Chemin des Epis
• Ferme de l’Hôtel – Accueil et hébergement des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis, Union Compagnonnique – Convention de mise à disposition des locaux – Modification

Urbanisme

• Adoption des modifications simplifiés du PLU 2

Enfance

• Maison de l’enfance – Projet d’établissement – Modification

École

• Mise à disposition d’un agent – Convention avec l’Éducation Nationale
• Participation aux frais de restauration des élèves bonduois scolarisés dans les écoles privées

Famille

• Associations CJB Accueil– Subvention exceptionnelle

Finances

• Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2021
• DM2
• Balance BP 2021 + DM1 + 2
• Créances irrécouvrables

Conseil Municipal du 25 mars.

⇒ Voir le compte rendu

Voici les délibérations :

Administration Générale
– Constitution des commissions municipales – Modification

Ressources Humaines
– Tableau indicatif des emplois communaux – Modification

Intercommunalité
– Logiciels SIRH & Comptabilité – Groupement de commande pour l’acquisition des formations pour le logiciel CIRIL avec les communes de Mouvaux, Quesnoy-sur-Deûle
– Convention relative aux modalités d’accès aux données du portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux passée avec la Métropole Européenne de Lille
– Energie – Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé proposé par l’UGAP
– Contribution des communes au SIGAL

Affaires Juridiques
– Acquisition d’un immeuble sis 918 avenue du Général de Gaulle cadastré section BM n° 88, 89, 92 et 93
– Adhésion à la SAFER

Culture
– Syndicat d’initiative – Rapport d’activités 2020
– Musée de la Résistance – Subvention exceptionnelle pour la réalisation d’un documentaire historique – Convention avec la société I Shot Films
– Musée de la Résistance – Convention avec la Métropole Européenne de Lille pour le déploiement technique du dispositif city pass – Renouvellement
– Ecole de musique – Tarifs – Modification

Transition écologique
– Adhésion au service de Conseil en énergie partagé proposé par la Métropole Européenne de Lille

Finances
– Compte de gestion du trésorier principal / Résultat budgétaire de l’exercice
– Compte administratif 2020
– Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020
– Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2021 / Balance Budget Prévisionnel 2021 / Décision modificative
– Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021

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