Voir le trombinoscope et les délégations de chaque élu :
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Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 13 décembre à 18h30 en Mairie.
Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 20 octobre
Voici les délibérations :
Ressources Humaines
- Comité Social Territorial (CST) – CST commun et composition
- Tableau indicatif des emplois – Modification
Affaires juridiques
Intercommunalité
- Plan de mobilité Métropolitain – Avis du conseil municipal
- PLU3 – Avis du conseil municipal
- PLH3 communautaire 2022-2028 – Avis du conseil municipal
- Groupement de commandes avec la ville de Bousbecque pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires
- Maison de l’Emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2021 / Rapport d’activités
Jeunesse
Vie économique
Finances
- Remboursement de frais
- Mandat spécial
- Travaux – Aide aux commerçants – Mise en œuvre du dispositif d’indemnisation des commerçants pour le chantier Avenue du Général de Gaulle – Modification du périmètre
- Passage à la M57
- Règlement budgétaire et financier
- Créances irrécouvrables
- Provision comptable pour créances douteuses
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2022 / DM2 / Balance BP 2022
- Rapport d’orientations budgétaire 2023 / ROB 2023
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Si vous souhaitez consulter les délibérations de l’ensemble des Conseils Municipaux du mandat 2014/2020, cliquez ici