Les Conseils Municipaux

Voir le trombinoscope et les délégations de chaque élu :
www.ville-bondues.fr/elus

Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 17 décembre.

Voir le compte rendu

Voir les délibérations :

Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2020

Vie associative
Téléthon – Subvention exceptionnelle
Articom – Subvention exceptionnelle
Mise en place d’un « market place » pour les commerçants de Bondues

Affaires Juridiques
Acquisition immeuble 18 rue César Loridan

Finances
Créances irrécouvrables
Remboursement de frais
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2020

Année budgétaire 2021

Administration Générale
Commission d’accessibilité – Objet et composition
Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification

Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
CDG 59 – Médecin de prévention – Convention
Interm’aide – Convention de mise à disposition

Intercommunalité
Métropole Européenne de Lille – Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
SIVOM Alliances Nord – Ouest – Rapport d’activités 2019
SIGAL – Subvention 2021 – Convention
Marchés publics d’assurances mutualisés – Groupement d’achat avec la MEL – Convention constitutive et passation des marchés

Affaires juridiques
Agence Inord – Adhésion
Cession d’un terrain 2 avenue du Coquinage cadastré section BV 269

Culture
Musée de la Résistance – Conventionnement City Pass Lille Métropole

Enfance – Jeunesse – Action Sociale
Convention Territoriale Globale

École
Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait

Vie associative
Subventions 2021 aux associations bonduoises
Subventions supplémentaires 2021 – Conditions d’attribution
Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
Football Club de Bondues – Subvention 2020 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
Association Créatif – Subvention 2021 – Convention

Jeunesse
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances

Finances
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
Budget Primitif 2021

Si vous souhaitez consulter les délibérations des anciens Conseils Municipaux du mandat 2020/2026, cliquez ici

Si vous souhaitez consulter les délibérations de l’ensemble des Conseils Municipaux du mandat 2014/2020, cliquez ici

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