Les Conseils Municipaux

conseil municipalRetrouvez la liste des élus en cliquant ici

fleche2 Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le mardi 18 décembre.

Voici les délibérations :

Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2018

Finances
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 – Exercice 2018

Année budgétaire 2019

Ressources Humaines
Centre de Gestion du Nord – Demande d’affiliation volontaire

Affaires juridiques
Aménagement du Bel Arbre – Cession foncière
Immeuble 12 rue César Loridan – Acquisition foncière
Immeuble 62 rue des Ravennes – Protocole d’accord
Défense des intérêts de la ville de Bondues

Urbanisme
Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune d’Aubers
Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Bois Grenier
Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Fromelles
Débat en conseil municipal sur les orientations ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Le Maisnil
Débat du conseil municipal sur les orientation ou projet d’aménagement et de développement durable du PLU de la commune Radinghem en weppes

Culture
Musée de la Résistance – City Pass – Convention avec la MEL et l’Office de Tourisme de Lille
Musée de la Résistance – Réseau 14-45 – Convention avec le Département
Association Lions Club – Demande de subvention exceptionnelle

Développement durable
Adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé (CEP) proposé par la Métropole Européenne de Lille

Ecole
Contrat d’association des écoles privées – Renouvellement du calcul du forfait
Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public

Vie associative
Subventions 2019 aux associations bonduoises
Subventions supplémentaires 2019 – Conditions d’attribution
Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
Football Club de Bondues – Subvention 2019 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
Association Créatif – Subvention 2019 – Convention
Association « Les Amis de Bondues » – Don à la commune
Interm’aide – Convention de mise à disposition

Jeunesse
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances

Cimetière
Tarifs des concessions

Finances
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Demande pour l’année 2019
Remboursement d’achat en ligne
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019
Budget Primitif 2019 -> Rapport Budget Primitif

Développement économique
Mutualisation de la plateforme Enjoy-MEL entre la MEL et les communes membres pour développer l’attractivité des coeurs de ville des centre-bourg


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