Les Conseils Municipaux

conseil municipalRetrouvez la liste des élus en cliquant ici

fleche2 Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 18 octobre.

Voici les délibérations :

Ressources Humaines
Recrutement d’agents de remplacement et vacataires – Autorisation du conseil municipal
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
Gratification pour le gardiennage des Eglises – Modification
Gratification pour le gardiennage de l’Orgue – Modification

Affaires juridiques
Acquisition foncière de l’immeuble 1635 avenue du Général de Gaulle cadastré AT25
Mise à disposition d’un immeuble sis 72 rue Jean-Baptiste Lebas au profit de la société SIA Habitat – Délibération modificative

Intercommunalité
SIGAL – Rapport d’activités 2017
SIVOM – Rapport d’activités 2017
MEL – Rapport d’activités 2017
USAN – Rapport d’activités 2017

Tourisme
Syndicat d’initiative – Rapport d’activités pour l’année 2017

Développement durable
Végétalisation des façades – Convention avec la MEL

Enfance
Contrôle de l’obligation scolaire – Convention avec la CAF

Finances
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°2 – Exercice 2018
Créances irrécouvrables
Rapport d’orientation budgétaire
Remboursement de frais
Remboursement d’achat en ligne

Développement économique
Autorisation d’ouvertures dominicales pour l’année 2019 – Avis du conseil municipal


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