Les Conseils Municipaux

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fleche2 Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le mardi 2 avril.

Voici les Délibérations :

Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification

Affaires juridiques
Ferme de l’Hôtel – Accueil et hébergement des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis, Union Compagnonnique – Convention de mise à disposition des locaux
Acquisition d’un immeuble sis 239 route Nationale (avenue du Général de Gaulle), cadastré BI n°46

Intercommunalité
Participation des communes au Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL)
MEL – Centrale d’achats métropolitaine – Adhésion au dispositif
MEL – Projet de fusioin de la communauté de communes de la Haute Deûle (CCHD) et de la Métropole Européenne de Lille (MEL) – Avis du conseil municipal
MEL – Schéma Directeur des Infrastructures de Transports actuellement soumis à la concertation citoyenne
MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets ménagers
MEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement

Politique du Logement
Immeuble 10 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion à Soliha Métropole Nord – Reconduction
Immeuble 14 rue César Loridan – Convention de transfert de gestion à Soliha Métropole Nord – Reconduction
Immeuble 1 cité de la Croix Blanche – Convention de transfert de gestion à Soliha Métropole Nord – Reconduction
Opération de logements 31 rue de l’Abbé Six – Subvention d’équilibre

Sécurité
Convention de coordination de la police municipale de Bondues et des forces de sécurité de l’Etat – Avenant n° 1
Mise en place du processus de verbalisation électronique – Convention avec M. le Préfet

Culture
Ecole de musique – Tarifs
Lille 3000 – Projet MUMO – Convention de partenariat

Environnement
Aides municipales à l’amélioration de l’habitat – Modification

Voirie
Dénomination de voies – Bel Arbre/Lecointre

Restauration scolaire
Tarifs – Modification
Règlement intérieur de la restauration municipale

Famille
Convention d’éveil avec Conseil Départemental du Nord

Jeunesse
Tarifs
Tarif des séjours
Convention intercommunale de gestion des accueils collectifs de mineurs
Règlement intérieur du service jeunesse

Vie associative
Challenge Raid – Subvention exceptionnelle à l’ALJ

Finances
Compte de gestion du trésorier principal
Compte administratif 2018
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2018
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2019
FIPDR – subvention
Remboursement de frais


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