Les Conseils Municipaux

Voir le trombinoscope et les délégations de chaque élu :
www.ville-bondues.fr/elus

Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 17 juin

Voici les délibérations :

Téléchargez le compte-rendu.

Ressources Humaines

Intercommunalité

Affaires juridiques

Urbanisme

Enfance

École

Famille

Finances

Conseil Municipal du 25 mars.

Voir le compte rendu

Voici les délibérations :

Administration Générale
Constitution des commissions municipales – Modification

Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux – Modification

Intercommunalité
Logiciels SIRH & Comptabilité – Groupement de commande pour l’acquisition des formations pour le logiciel CIRIL avec les communes de Mouvaux, Quesnoy-sur-Deûle
Convention relative aux modalités d’accès aux données du portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux passée avec la Métropole Européenne de Lille
Energie – Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé proposé par l’UGAP
Contribution des communes au SIGAL

Affaires Juridiques
Acquisition d’un immeuble sis 918 avenue du Général de Gaulle cadastré section BM n° 88, 89, 92 et 93
Adhésion à la SAFER

Culture
Syndicat d’initiative – Rapport d’activités 2020
Musée de la Résistance – Subvention exceptionnelle pour la réalisation d’un documentaire historique – Convention avec la société I Shot Films
Musée de la Résistance – Convention avec la Métropole Européenne de Lille pour le déploiement technique du dispositif city pass – Renouvellement
Ecole de musique – Tarifs – Modification

Transition écologique
Adhésion au service de Conseil en énergie partagé proposé par la Métropole Européenne de Lille

Finances
Compte de gestion du trésorier principal / Résultat budgétaire de l’exercice
Compte administratif 2020
Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020
Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2021 / Balance Budget Prévisionnel 2021 / Décision modificative
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021

Si vous souhaitez consulter les délibérations des anciens Conseils Municipaux du mandat 2020/2026,cliquez ici

Si vous souhaitez consulter les délibérations de l’ensemble des Conseils Municipaux du mandat 2014/2020, cliquez ici

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