Les Conseils Municipaux

Le dernier Conseil a eu lieu le jeudi 30 mars 2023

Voici l'ordre du jour :

Ressources Humaines

• Télétravail – Prolongation du dispositif

Urbanisme

• Adoption du PLU 3

Affaires Juridiques

• Acquisition de parcelles inscrites en emplacement réservé « ERF 17 » au PLU2 pour la création d’une liaison douce – AW 200 et 206
• Acquisition de terrain en nature de chemin sis au fond de la rue Saint Joseph « Chemin des Peupliers » – BM 476
• Acquisition de terrain en nature de chemin sis au fond de la rue Saint Joseph « Chemin des Peupliers »- BM 236
• Régularisation d’un nouveau bail commercial – Immeuble 9 rue du Bosquiel – Cadastré BV 184
• Résidence Harmonie – Cession à l’euro symbolique d’une place de stationnement au profit de la ville – Emplacement extérieur n°24

Intercommunalité

• MEL – Plan piscine 2 – Appel à manifestation d’intérêt – Candidature
• Fourrière animalière – SIVU – Définition du périmètre du syndicat et adoption des statuts / Arrêté préfectoral

Logement

• Lutte contre l’isolement des aînés et des plus fragiles en situation de handicap – Convention avec le Département et la MDPH

Enfance – Jeunesse

• Prestation de Service Unique Etablissement d’accueil du jeune enfant (PSEAJE) – Convention avec la CAF
• Prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (PSALSH)  – Convention avec la CAF
• Prestation de service accueil Jeunes – Convention avec la CAF
• Challenge Raid – Convention de partenariat avec l’ALJ

Sport

• Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) – Adhésion

Finances

• Remise gracieuse pour la régie de l’espace culturel
• Compte de gestion du trésorier principal
• Compte administratif 2022
• Affectation du résultat comptable de l’exercice 2022 / État des restes à réaliser au 31/12/2022
• Vote du taux d’imposition de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
• Budget supplémentaire 2023 / Balance BP 2023 + BS / BS 2023